Documents en ligne par service
A. FORMULAIRES A COMPLETER
1. Services Population et Etat Civil
2. Service Urbanisme
Permis d'urbanisme :
- Annexe 4 - Demande de PU avec architecte
- Annexe 5 - Demande de PU modification de la destination d’un bien
- Annexe 6 -Demande de PU modification relief sol
- Annexe 7 - Demande de PU boisement déboisement abattage arbres
- Annexe 8 - Demande de PU travaux-techniques
- Annexe 9 - Demande de PU sans architecte
- Annexe 10 - Demande de permis d’urbanisation
- Annexe 11 - Demande de permis d'urbanisation avec contenu simplifié
- Annexe 14 - Certificat urbanisme 1
- Annexe 15 - Certificat urbanisme 2
- Notice des évaluations des incidences
3. Service des travaux
- Construction d’un trottoir ou l’abaissement de bordure
- Demande d'arrêté de Police
- Prêt de matériel
- Raccordement à l’égout ou de descente d’eau de pluie
- Signaler, demander (Propreté Espaces verts)
- Permis d'environnement
- Ecole - Mise à disposition des bâtiments scolaires : demande d'occupation ponctuelle
- Ecole - Mise à disposition des bâtiments scolaires : demande d'occupation régulière
4. Autres services
- Autorisation de reprise d'un night-shop ouvert après 2009
- Autorisation de reprise d'un night-shop ouvert avant 2009
- Autorisation d'ouverture d'un night-shop
- Les écrits publicitaires
- Mise à disposition des Gardiens de la Paix
- Sécurité - Planification d'urgence : Dossier de sécurité lors de manifestations
B. MARCHES PUBLICS
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1. Fourniture de carburants pour la période du 01 janvier 2021 au 31 décembre 2022
1.0. Avis de marché - Fourniture de carburants pour la période du 01 janvier 2021 au 31 décembre 2022 
1.1. Cahier spécial des charges - Fourniture de carburants pour la période du 01 janvier 2021 au 31 décembre 2022
1.2. Première page du Cahier spécial des charges - Fourniture de carburants pour la période du 01 janvier 2021 au 31 décembre 2022
1.3. ANNEXE A - Formulaire d'offre - Fourniture de carburants pour la période du 01 janvier 2021 au 31 décembre 2022 
1.4. ANNEXE B - Bordereau - Fourniture de carburants pour la période du 01 janvier 2021 au 31 décembre 2022
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2. Construction d'un learning center, d'une bibliothèque et d'une voirie partagée à Dour
2.0 - Contenu
2.1 - CSS + Acoustique + Essais de sol + Démolition
2.1.1. Page de garde du Cahier des charges signée
2.2. - Documents graphiques - partie 1 - architecture
2.3 - Documents graphiques - partie 1 - architecture annexes
2.4 - Documents graphiques - partie 3 - HVAC et Elec
2.5 - Documents graphiques - partie 2 - stabilité
2.6 - Clauses administratives + annexes + introduction à la note descriptive
2.7 - Documents graphiques - détails techniques
2.8 - LOT 1 - Notes descriptives et CSC par partie + Bordereau de prix récapitulatif
2.9 - LOT 2 - CSC + Bordereau de prix récapitulatif
2.10 - LOT 3 - CSC + Bordereau de prix récapitulatif
2.11 - LOT 4 - CSC + Métré détaillé + Bordereau de prix récapitulatif
2.12 - LOT 5 - CSC + Métré détaillé + Bordereau de prix récapitulatif
2.13 - Bordereau de prix récapitulatif pour l'ensemble des lots 
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3. Reconstruction des trottoirs des rues du Trieu et Ulysse Moury à Petit-Dour
3. Avis de Marché - Travaux de reconstruction des rues du Trieu et Ulysse Moury à Petit-Dour
3.1. page de garde signée
3.2. CSCH - CCT Qualiroutes - Travaux de reconstruction des trottoirs rues Trieu et Ulysse Moury
3.3. Cautionnement V6
3.4. Formules de révision V6
3.5. Annexe C - Formulaire d'offre
3.6. Métré
3.7. Plan Particulier Sécurité Santé
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4. Entretien extraordinaire des cours d'écoles - Ecole d'Elouges
4. Avis de Marché - Entretien extraordinaire des cours d'écoles - Ecole d'Elouges
4.1. Cahier des charges - Qualiroute - Entretien extraordinaire des cours d'école- école d'Elouges
4.2. Page de garde signée
4.3. Formulaires et inventaire - Cour d'école d'Elouges
4.4. ANNEXE E - Formules de révision - Cour d'école d'Elouges
4.5. ANNEXE F - PPSS - Cour d'école d'Elouges4.4. ANNEXE E - Formules de révision - Cour d'école d'Elouges
4.6. ANNEXE G - Bon d'évacuation - Cour d'école d'Elouges
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5. Désignation d'un auteur de projet chargé de l'actualisation du Plan communal de mobilité de la commune de Dour
5. Avis de marché - Désignation d'un auteur de projet - Plan communal de mobilité
5.1. Cahier des charges - Auteur de projet - Plan Communal de Mobilité
5.2. Page de garde signée
5.3. ANNEXE 1 - Formulaire d'offre - PCM
5.4. ANNEXE 2 - Inventaire - PCM
5.5. ANNEXE 3 - études et données
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6. Acquisition de consommables informatiques pour les différents services de la commune de Dour pour l'année 2021
6. Avis de marché - Acquisition de consommables informatiques pour les différents services de la commune de Dour pour l'année 2021
6.1. Cahier spécial des charges - Acquisition de consommables informatiques pour les différents services de la commune de Dour pour l'année 2021
6.2. Page de garde signée - Acquisition de consommables informatiques pour les différents services de la commune de Dour pour l'année 2021
6.3. ANNEXE A - Formulaire d'offre - Acquisition de consommables informatiques pour les différents services de la commune de Dour pour l'année 2021
6.4. ANNEXE C - Inventaire - Acquisition de consommables informatiques pour les différents services de la commune de Dour pour l'année 2021