Documents en ligne par service

A. FORMULAIRES A COMPLETER

1. Services Population et Etat Civil

• e-Guichet

2. Service Urbanisme

    Permis d'urbanisme :

• Annexe 4 - Demande de PU avec architecte
• Annexe 5 - Demande de PU modification de la destination d’un bien
• Annexe 6 -Demande de PU modification relief sol
• Annexe 7 - Demande de PU boisement déboisement abattage arbres
• Annexe 8 - Demande de PU travaux-techniques
• Annexe 9 - Demande de PU sans architecte
• Annexe 10 - Demande de  permis d’urbanisation
• Annexe 11 - Demande de permis d'urbanisation avec contenu simplifié
• Annexe 14 - Certificat urbanisme 1
• Annexe 15 - Certificat urbanisme 2
• Notice des évaluations des incidences
   

3. Service des travaux

• Construction d’un trottoir ou l’abaissement de bordure
• Demande d'arrêté de Police
• Demande d’autorisation de travaux dans un cimetière
• Prêt de matériel
• Raccordement à l’égout ou de descente d’eau de pluie
• Signaler, demander (Propreté Espaces verts)
• Permis d'environnement
• Demande préalable d'autorisation d'abattage d'arbres
• Ecole - Mise à disposition des bâtiments scolaires : demande d'occupation ponctuelle 
• Ecole - Mise à disposition des bâtiments scolaires : demande d'occupation régulière 

 

4. Autres services

• Autorisation de reprise d'un night-shop ouvert après 2009
• Autorisation de reprise d'un night-shop ouvert avant 2009
• Autorisation d'ouverture d'un night-shop
• Les écrits publicitaires
• Mise à disposition des Gardiens de la Paix
• Sécurité - Planification d'urgence : Dossier de sécurité lors de manifestations

B. MARCHES PUBLICS

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1. Avis de Marché - Démolitions rue de Là-Haut à Elouges   

1.1. Parties_A_B-Clauses_administratives - Démolitions rue de Là-Haut à Elouges   

1.2. Partie_C-Clauses_techniques - Démolitions rue de Là-Haut à Elouges.pdf   

1.3. Partie_D-PSS - A.C. DOUR - Démolition d'habitations rue de Là-Haut à Elouges   

1.4. ANNEXE_PSS-Art30- Calcul_de_prix_séparé_et_déclaration   

1.5. ANNEXE_PSS-Rappels_légaux   

1.6. ANNEXE-Plan_repérage   

1.7. Metres_Detailles   

1.8. Metres-Detailles   

1.9. Metres_Recapitulatifs   

1.10. Metres-Recapitulatifs   

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02 - Démolition   

2. Avis de Marché - Réaménagement de l'accueil du complexe de Dour   

2.1. CsC - Lot unique - Réaménagement de l'accueil du complexe de Dour   

2.2. - Sous sol   

2.3. - Plan de base   

2.4. - Plan ELEC   

2.5. - COUPES   

2.6. - Plan FP   

2.7. - MOB01   

2.8. - MOB01   

2.9. - MOB01   

2.10. - MOB01   

2.11. - MOB01   

2.12. - MOB01   

2.13. - MOB01   

2.14. - MOB02   

2.15. - MOB02   

2.16. - MOB02   

2.17 - MOB02   

2.18 - MOB02   

2.19 - MOB02   

2.20. Métré   

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3.0 - Avis de marché - Acquisition de consommables informatiques pour les différents services de la commune de Dour pour 2023   

3.1 - 1ère page du CSCh signée - Acquisition de consommables informatiques pour les différents services de la commune de Dour pour 2023   

3.2 - Cahier spécial des charges - Acquisition de consommables informatiques pour les différents services de la commune de Dour pour 2023P   

3.3 - ANNEXE A - Formulaire d'offre - Acquisition de consommables informatiques pour les différents services de la commune de Dour pour 2023   

3.4 - ANNEXE C - Inventaire - Acquisition de consommables informatiques pour les différents services de la commune de Dour pour 2023