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Documents en ligne par service

A. FORMULAIRES A COMPLETER


1. Services Population et Etat Civil


2. Service Urbanisme

    Permis d'urbanisme :

3. Service des travaux

 

4. Autres services


B. MARCHES PUBLICS

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1.0 Avis de marché - Remplacement des menuiseries extérieures - Ecole d'Elouges 

1.1 - Première page du CSCh signée - Remplacement des menuiseries extérieures à l'école d'Elouges

1.2 - Cahier spécial des charges - Remplacement des menuiseries extérieures à l'école d'Elouges  

1.3 - ANNEXE A - Formulaire d'offre - Remplacement des menuiseries extérieures à l'école d'Elouges 

1.4 - ANNEXE C - Métré récapitulatif - Remplacement des menuiseries extérieures à l'école d'Elouges 

1.5 - Métré (format xlsx) - Remplacement des menuiseries extérieures à l'école d'Elouges 

1.6 - ANNEXE E - PSS - Fiche 1, 2 et 3 - Remplacement des menuiseries extérieures à l'école d'Elouges 

2.0. Avis de marché - Désaffectation de concessions pleine terre (assainissement) et pose d'un ossuaire au cimetière de Dour n°2 

2.1. Cahier spécial des charges - Désaffectation de concessions pleine terre (assainissement) et pose d'un ossuaire au cimetière de Dour n°2 

2.2 Première page du CSCh signée - Désaffectation de concessions pleine terre (assainissement) et pose d'un ossuaire au cimetière de Dour n°2 

2.3. Annexe A - Formulaire d'offre - Désaffectation de concessions pleine terre (assainissement) et pose d'un ossuaire au cimetière de Dour n°2 

2.4. Annexe B - Attestation de visite - Désaffectation de concessions pleine terre (assainissement) et pose d'un ossuaire au cimetière de Dour n°2 

2.5. Annexe D - Métré récapitulatif - Désaffectation de concessions pleine terre (assainissement) et pose d'un ossuaire au cimetière de Dour n°2 

2.6. Annexe F - Organistaion évacuation des déchets - Désaffectation de concessions pleine terre (assainissement) et pose d'un ossuaire au cime