Documents en ligne par service

A. FORMULAIRES A COMPLETER

1. Services Population et Etat Civil

• e-Guichet

2. Service Urbanisme

    Permis d'urbanisme :

• Annexe 4 - Demande de PU avec architecte
• Annexe 5 - Demande de PU modification de la destination d’un bien
• Annexe 6 -Demande de PU modification relief sol
• Annexe 7 - Demande de PU boisement déboisement abattage arbres
• Annexe 8 - Demande de PU travaux-techniques
• Annexe 9 - Demande de PU sans architecte
• Annexe 10 - Demande de  permis d’urbanisation
• Annexe 11 - Demande de permis d'urbanisation avec contenu simplifié
• Annexe 14 - Certificat urbanisme 1
• Annexe 15 - Certificat urbanisme 2
• Notice des évaluations des incidences
   

3. Service des travaux

• Construction d’un trottoir ou l’abaissement de bordure
• Demande d'arrêté de Police
• Prêt de matériel
• Raccordement à l’égout ou de descente d’eau de pluie
• Signaler, demander (Propreté Espaces verts)
• Permis d'environnement
• Ecole - Mise à disposition des bâtiments scolaires : demande d'occupation ponctuelle 
• Ecole - Mise à disposition des bâtiments scolaires : demande d'occupation régulière 

 

4. Autres services

• Autorisation de reprise d'un night-shop ouvert après 2009
• Autorisation de reprise d'un night-shop ouvert avant 2009
• Autorisation d'ouverture d'un night-shop
• Les écrits publicitaires
• Mise à disposition des Gardiens de la Paix
• Sécurité - Planification d'urgence : Dossier de sécurité lors de manifestations

B. MARCHES PUBLICS

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1.0 Avis de marché - Remplacement des menuiseries extérieures - Ecole d'Elouges 

1.1 - Première page du CSCh signée - Remplacement des menuiseries extérieures à l'école d'Elouges

1.2 - Cahier spécial des charges - Remplacement des menuiseries extérieures à l'école d'Elouges  

1.3 - ANNEXE A - Formulaire d'offre - Remplacement des menuiseries extérieures à l'école d'Elouges 

1.4 - ANNEXE C - Métré récapitulatif - Remplacement des menuiseries extérieures à l'école d'Elouges 

1.5 - Métré (format xlsx) - Remplacement des menuiseries extérieures à l'école d'Elouges 

1.6 - ANNEXE E - PSS - Fiche 1, 2 et 3 - Remplacement des menuiseries extérieures à l'école d'Elouges 

2.0. Avis de marché - Désaffectation de concessions pleine terre (assainissement) et pose d'un ossuaire au cimetière de Dour n°2 

2.1. Cahier spécial des charges - Désaffectation de concessions pleine terre (assainissement) et pose d'un ossuaire au cimetière de Dour n°2 

2.2 Première page du CSCh signée - Désaffectation de concessions pleine terre (assainissement) et pose d'un ossuaire au cimetière de Dour n°2 

2.3. Annexe A - Formulaire d'offre - Désaffectation de concessions pleine terre (assainissement) et pose d'un ossuaire au cimetière de Dour n°2 

2.4. Annexe B - Attestation de visite - Désaffectation de concessions pleine terre (assainissement) et pose d'un ossuaire au cimetière de Dour n°2 

2.5. Annexe D - Métré récapitulatif - Désaffectation de concessions pleine terre (assainissement) et pose d'un ossuaire au cimetière de Dour n°2 

2.6. Annexe F - Organistaion évacuation des déchets - Désaffectation de concessions pleine terre (assainissement) et pose d'un ossuaire au cime