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Documents en ligne par service

A. FORMULAIRES A COMPLETER


1. Services Population et Etat Civil


2. Service Urbanisme

    Permis d'urbanisme :

3. Service des travaux

 

4. Autres services


B. MARCHES PUBLICS

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1. Avis de préinformation - Collecte des déchets ménagers et fermentescibles sur le territoire de la Commune de Dour avec fourniture de puces électroniques 

1.1. Avis de marché - Collecte des déchets 

1.2. Cahier des charges - Collecte des déchets 

1.3. Page de garde du Cahier des charges signée 

1.4. Annexe A - FORMULAIRE D'OFFRE 

1.5. ANNEXE C - INVENTAIRE 

1.6. Zones des collectes et le calendrier de l'année 2019 en exemple 

1.7. DUME 

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2. Avis de Marché - Rénovation toiture Eglise du centre à Elouges 

2.1 - Cahier spécial des charges - Rénovation toiture Eglise du centre à Elouges 

2.2 - Première page du cahier spécial de charge signée 

2.3 - ANNEXE A - Formulaire d'offre - Rénovation toiture Eglise du centre à Elouges  

2.4 - ANNEXE C - METRE RECAPITULATIF - Rénovation toiture Eglise du centre à Elouges  

2.5 - ANNEXE D - PLAN DE SECURITE SANTE - Rénovation toiture Eglise du centre à Elouges  

2.6 - ANNEXE E - BON DE TRANSPORT DES DECHETS - Rénovation toiture Eglise du Centre à Elouges 

3.  3. Avis de Marché - Collecte et traitement des déchets non dangereux  

3.1. Cahier spécial des charges - Collecte et traitement des déchets non dangereux  

3.2. Page de garde signée - Collecte et traitement des déchets non dangereux   

3.3. Annexe A - Formulaire d'offre  

3.4. Annexe C - Inventaire