Documents en ligne par service
A. FORMULAIRES A COMPLETER
1. Services Population et Etat Civil
2. Autres services
- Autorisation de reprise d'un night-shop ouvert après 2009
- Autorisation de reprise d'un night-shop ouvert avant 2009
- Autorisation d'ouverture d'un night-shop
- Construction d’un trottoir ou l’abaissement de bordure
- Les écrits publicitaires
- Mise à disposition des Gardiens de la Paix
- Demande d'arrêté de Police
- Prêt de matériel
- Raccordement à l’égout ou de descente d’eau de pluie
- Signaler, demander (Propreté Espaces verts)
- Permis d'environnement
- Ecole - Demande d'occupation ponctuelle
- Ecole - Demande d'occupation régulière
- Sécurité - Planification d'urgence : Dossier de sécurité lors de manifestations
B. MARCHES PUBLICS
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1. Avis de Marché - Démolition Eglise Saint-Martin (Monceau) 
1.1. Cahier spécial des charges - Démolition Eglise Saint-Martin
1.2. Annexes 1 à 11 du Cahier spécial des charges - Démolition Eglise Saint-Martin (Monceau) à Elouges
1.3. Plan situation projetée - Démolition Eglise Saint-Martin (Monceau) à Elouges - plan 01
1.4. Plan coupes et détails types - Démolition Eglise Saint-Martin (Monceau) à Elouges - plan 02
1.5. Plan profils en long et en travers -Démolition Eglise Saint-Martin (Monceau) à Elouges - plan 03
1.6. Formulaire offre - Démolition Eglise Saint-Martin (Monceau) à Elouges 
1.7. Plan sécurité santé - Eglise Saint-Martin à Elouges
1.8. Avis de marché rectificatif
1.9. Avis rectificatif
1.10. ERRATUM
1.11. PANNEAU SAR-Plan Marshall 2
1.12. Inventaire amiante - Dossier complet
1.13. Reportage photographique
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4. Avis de marché - Fourniture de signaliastions routières pour les services techniques
4.1. Cahier des charges - Fourniture de signalisations routières pour les services techniques
4.2. Formulaire - Fourniture de signalisations routières
4.3. Inventaire - Fourniture de signalisations routières 
4.4. Page de garde signée - Fourniture de signalisations routières
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5. Avis de Marché - Travaux d'aménagement de la salle des arts martiaux
5.1. Cahier Spécial des Charges - Travaux d'aménagement de la salle des arts martiaux
5.2. Page de garde signée - Travaux d'aménagement de la salle des arts martiaux
5.3. Annexes A et B - Travaux d'aménagement de la salle des arts martiaux
5.4. Plan de sécurité santé - Travaux d'aménagement de la salle des arts martiaux
5.5. Annexes E et F - Travaux d'aménagement de la salle des arts martiaux
5.6. Métré
5.7. Plan architecture de démolition
5.8. Plan architecture projeté
5.9. Plan chauffage de démolition
5.10. Plan chauffage projeté
5.11. Plan élec de démolition
5.12. Plan élec projeté
5.13. Plan situation existante
5.14. ERRATUM
5.15. Plan architecture démolition
5.16. Plan architecture projeté
5.17. Plan chauffage démolition
5.18. Plan chauffage projeté
5.19. Plan elec démolition
5.20. Plan élec projeté
5.21. Plan situation existante