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Documents en ligne par service

A. FORMULAIRES A COMPLETER


1. Services Population et Etat Civil


2. Service Urbanisme

    Permis d'urbanisme :

3. Service des travaux

 

4. Autres services


B. MARCHES PUBLICS

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1. Fourniture de carburants pour la période du 01 janvier 2021 au 31 décembre 2022
 

1.0. Avis de marché - Fourniture de carburants pour la période du 01 janvier 2021 au 31 décembre 2022  

1.1. Cahier spécial des charges - Fourniture de carburants pour la période du 01 janvier 2021 au 31 décembre 2022  

1.2. Première page du Cahier spécial des charges - Fourniture de carburants pour la période du 01 janvier 2021 au 31 décembre 2022  

1.3. ANNEXE A - Formulaire d'offre - Fourniture de carburants pour la période du 01 janvier 2021 au 31 décembre 2022  

1.4. ANNEXE B - Bordereau - Fourniture de carburants pour la période du 01 janvier 2021 au 31 décembre 2022  

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2. Construction d'un learning center, d'une bibliothèque et d'une voirie partagée à Dour
 

2.0 - Contenu  

2.1 - CSS + Acoustique + Essais de sol +  Démolition  

2.1.1. Page de garde du Cahier des charges signée  

2.2. - Documents graphiques - partie 1 - architecture  

2.3 - Documents graphiques - partie 1 - architecture annexes  

2.4 - Documents graphiques - partie 3 - HVAC et Elec  

2.5 - Documents graphiques - partie 2 - stabilité  

2.6 - Clauses administratives + annexes + introduction à la note descriptive  

2.7 - Documents graphiques - détails techniques  

2.8 - LOT 1 - Notes descriptives et CSC par partie + Bordereau de prix récapitulatif  

2.9 - LOT 2 - CSC + Bordereau de prix récapitulatif  

2.10 - LOT 3 - CSC + Bordereau de prix récapitulatif  

2.11 - LOT 4 - CSC + Métré détaillé + Bordereau de prix récapitulatif  

2.12 - LOT 5 - CSC + Métré détaillé + Bordereau de prix récapitulatif  

2.13 - Bordereau de prix récapitulatif pour l'ensemble des lots  

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3. Reconstruction des trottoirs des rues du Trieu et Ulysse Moury à Petit-Dour

3. Avis de Marché - Travaux de reconstruction des rues du Trieu et Ulysse Moury à Petit-Dour 

3.1. page de garde signée  

3.2. CSCH - CCT Qualiroutes - Travaux de reconstruction des trottoirs rues Trieu et Ulysse Moury

3.3. Cautionnement V6 

3.4. Formules de révision V6 

3.5. Annexe C - Formulaire d'offre 

3.6. Métré 

3.7. Plan Particulier Sécurité Santé 

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4. Entretien extraordinaire des cours d'écoles - Ecole d'Elouges

 

4. Avis de Marché - Entretien extraordinaire des cours d'écoles - Ecole d'Elouges 

4.1. Cahier des charges - Qualiroute - Entretien extraordinaire des cours d'école- école d'Elouges 

4.2. Page de garde signée 

4.3. Formulaires et inventaire - Cour d'école d'Elouges 

4.4. ANNEXE E - Formules de révision - Cour d'école d'Elouges 

4.5. ANNEXE F - PPSS - Cour d'école d'Elouges4.4. ANNEXE E - Formules de révision - Cour d'école d'Elouges 

4.6. ANNEXE G - Bon d'évacuation - Cour d'école d'Elouges 

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5. Désignation d'un auteur de projet chargé de l'actualisation du Plan communal de mobilité de la commune de Dour

 

5. Avis de marché - Désignation d'un auteur de projet - Plan communal de mobilité 

5.1. Cahier des charges - Auteur de projet - Plan Communal de Mobilité 

5.2. Page de garde signée 

5.3. ANNEXE 1 - Formulaire d'offre - PCM 

5.4. ANNEXE 2 - Inventaire - PCM 

5.5. ANNEXE 3 - études et données 

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6. Acquisition de consommables informatiques pour les différents services de la commune de Dour pour l'année 2021

 

6. Avis de marché - Acquisition de consommables informatiques pour les différents services de la commune de Dour pour l'année 2021

6.1. Cahier spécial des charges - Acquisition de consommables informatiques pour les différents services de la commune de Dour pour l'année 2021 

6.2. Page de garde signée - Acquisition de consommables informatiques pour les différents services de la commune de Dour pour l'année 2021 

6.3. ANNEXE A - Formulaire d'offre - Acquisition de consommables informatiques pour les différents services de la commune de Dour pour l'année 2021 

6.4. ANNEXE C - Inventaire - Acquisition de consommables informatiques pour les différents services de la commune de Dour pour l'année 2021