Documents en ligne par service
A. FORMULAIRES A COMPLETER
1. Services Population et Etat Civil
2. Service Urbanisme
Permis d'urbanisme :
- Annexe 4 - Demande de PU avec architecte
- Annexe 5 - Demande de PU modification de la destination d’un bien
- Annexe 6 -Demande de PU modification relief sol
- Annexe 7 - Demande de PU boisement déboisement abattage arbres
- Annexe 8 - Demande de PU travaux-techniques
- Annexe 9 - Demande de PU sans architecte
- Annexe 10 - Demande de permis d’urbanisation
- Annexe 11 - Demande de permis d'urbanisation avec contenu simplifié
- Annexe 14 - Certificat urbanisme 1
- Annexe 15 - Certificat urbanisme 2
- Notice des évaluations des incidences
3. Service des travaux
- Construction d’un trottoir ou l’abaissement de bordure
- Demande d'arrêté de Police
- Prêt de matériel
- Raccordement à l’égout ou de descente d’eau de pluie
- Signaler, demander (Propreté Espaces verts)
- Permis d'environnement
- Ecole - Mise à disposition des bâtiments scolaires : demande d'occupation ponctuelle
- Ecole - Mise à disposition des bâtiments scolaires : demande d'occupation régulière
4. Autres services
- Autorisation de reprise d'un night-shop ouvert après 2009
- Autorisation de reprise d'un night-shop ouvert avant 2009
- Autorisation d'ouverture d'un night-shop
- Les écrits publicitaires
- Mise à disposition des Gardiens de la Paix
- Sécurité - Planification d'urgence : Dossier de sécurité lors de manifestations
B. MARCHES PUBLICS
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1. Avis de préinformation - Collecte des déchets ménagers et fermentescibles sur le territoire de la Commune de Dour avec fourniture de puces électroniques 
1.1. Avis de marché - Collecte des déchets
1.2. Cahier des charges - Collecte des déchets
1.3. Page de garde du Cahier des charges signée
1.4. Annexe A - FORMULAIRE D'OFFRE 
1.5. ANNEXE C - INVENTAIRE
1.6. Zones des collectes et le calendrier de l'année 2019 en exemple
1.7. DUME
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2. Avis de Marché - Rénovation toiture Eglise du centre à Elouges 
2.1 - Cahier spécial des charges - Rénovation toiture Eglise du centre à Elouges
2.2 - Première page du cahier spécial de charge signée
2.3 - ANNEXE A - Formulaire d'offre - Rénovation toiture Eglise du centre à Elouges
2.4 - ANNEXE C - METRE RECAPITULATIF - Rénovation toiture Eglise du centre à Elouges
2.5 - ANNEXE D - PLAN DE SECURITE SANTE - Rénovation toiture Eglise du centre à Elouges
2.6 - ANNEXE E - BON DE TRANSPORT DES DECHETS - Rénovation toiture Eglise du Centre à Elouges
3. 3. Avis de Marché - Collecte et traitement des déchets non dangereux
3.1. Cahier spécial des charges - Collecte et traitement des déchets non dangereux
3.2. Page de garde signée - Collecte et traitement des déchets non dangereux
3.3. Annexe A - Formulaire d'offre
3.4. Annexe C - Inventaire