Aller au contenu. | Aller à la navigation

Navigation

Navigation
Menu de navigation
Actions sur le document
Vous êtes ici : Accueil / Ma commune / Services communaux / Documents en ligne par service

Documents en ligne par service

A. FORMULAIRES A COMPLETER


1. Services Population et Etat Civil


2. Service Urbanisme

    Permis d'urbanisme :

3. Service des travaux

 

4. Autres services


B. MARCHES PUBLICS

===========================================================

 

2. Avis de Marché - Fauchage et tontes

2.1. Cahier spécial des charges - Fauchage et tontes    

2.2. Page de garde signée - Fauchage et tontes   

2.3. Métré format excel - Fauchage et tonte  

2.4 Annexe D Listing des fauchages   

2.5. Annexe E Listing des tontes   

2.6. Formulaire d'offre - Fauchage et tonte  

 

3. Avis de Marché - Travaux Chemin des Croix et Drève Jouveneau

3.1. Cahier spécial des charges - Travaux Chemin des Croix et Drève Jouveneau    

3.2. PSS - Travaux Chemin des Croix et Drève Jouveneau    

3.3. R06 géotechnique - Travaux Chemin des Croix et Drève Jouveneau    

3.4. CCQT SO 20210329 - Travaux Chemin des Croix et Drève Jouveneau    

3.5. RQT SO 20210329 - Travaux Chemin des Croix et Drève Jouveneau    

3.6. Plan 01 - Travaux Chemin des Croix et Drève Jouveneau    

3.7. Plan 11 - Travaux Chemin des Croix et Drève Jouveneau    

3.8. Réunion plénière du 14-04-2021 - Travaux Chemin des Croix et Drève Jouveneau    

3.9. Métré récapitulatif - Chemin des Croix et Drève Jouveneau    

3.10. Métré récapitulatif - Chemin des Croix et Drève Jouveneau  

3.11. Annexes métré - Chemin des Croix et Drève Jouveneau    

3.12 - Page de garde du CSC signée - Travaux Chemin des Croix et Drève Jouveneau    

 

4. Avis de Marché - Aménagement d'une liaison cyclo-piétonne à Wihéries

4.1. Cahier spécial des charges - CCT Qualiroutes - Aménagement d'une liaison cyclo-piétonne Wihéries    

4.2. Page de garde du CSC signée - Aménagement d'une liaison cyclo-piétonne Wihéries    

4.3. PPSS  

4.4. RQT - Aménagement d'une liaison cyclo-piétonne Wihéries    

4.5. CQT - Aménagement d'une liaison cyclo-piétonne Wihéries    

4.6. Projet - Plan de situation - Aménagement d'une liaison cyclo-piétonne Wihéries    

4.7. Sondages - Aménagement d'une liaison cyclo-piétonne Wihéries    

4.8. P.V. réunion plénière 12-12-2019 - Aménagement d'une liaison cyclo-piétonne Wihéries    

4.9. Métré récapitulatif - Aménagement d'une liaison cyclo-piétonne Wihéries  

 

5. Avis de Marché - Travaux rue Victor Delporte

5.1. Cahier spécial des charges - Travaux rue Victor Delporte    

5.2. PSS - Travaux rue Victor Delporte    

5.3 - Clauses administratives additionnelles SWDE - Travaux rue Victor Delporte    

5.4. Clauses techniques SWDE - Travaux rue Victor Delporte    

5.5. RQT SO 20210316 - Travaux rue Victor Delporte    

5.6. CCQT SO 20210316 - Travaux rue Victor Delporte    

5.7. Rapport essais géotechniques - Travaux rue Victor Delporte    

5.8. TCEC 073 - DOUR - Rue V. DELPORTE - PLAN 100    

5.9. TCEC 073 - DOUR - Rue V.DELPORTE - PLAN 101    

5.10. TCEC 073 - DOUR - Rue V.DELPORTE - PLAN 102    

5.11. TCEC 073 - DOUR - Rue V.DELPORTE - PLAN 103    

5.12. TCEC 073 - DOUR - Rue V.DELPORTE - PLAN 104    

5.13. TCEC 073 - DOUR - Rue V.DELPORTE - PLAN 105    

5.14. TCEC 073 - DOUR - Rue V.DELPORTE - PLAN 106    

5.15. 2M20-089-Dour-Victor Delporte-P_01 LEVE    

5.16. 2M20-089-Dour-Victor Delporte-P_11 PLAN TERRIER    

5.17. 2M20-089-Dour-Victor Delporte-P_21 PL    

5.18. 2M20-089-Dour-Victor Delporte-P_31 PT    

5.19. 2021.03.10 - SWDE-074 - TERRIER1    

5.20. 2021.03.10 - SWDE-074 - TERRIER2    

5.20. Métré SWDE 2021.04.26 - SWDE-074  

5.21. Diverses annexes - CSC - Travaux rue Victor Delporte    

5.22. Métré récapitulatif  - Rue Victor Delporte-Métré  

5.23. Réunion plénière du 14-04-202BIS - Travaux rue Victor Delporte    

5.24 - Page de garde signée - Travaux rue Victor Delporte    

5.25. ERRATUM - Travaux Rue Victor Delporte    

5.26. Métré - Egouttage - Rue Victor Delporte     

 

6. Avis de Marché - Marché des assurances de la commune de Dour

6.1. Cahier spécial des charges - Marché des assurances de la Commune de Dour   

6.2. Page de garde signée   

6.3. Annexe 1. Formulaire d'offre et inventaire - Marché des assurances de la commune de Dour  

6.4. Annexe 2. Listing du parc immobiler de Dour - Marché des assurances de la commune de Dour   

6.5. Annexe 3. Listing du parc automobile - Marché des assurances de la commune de Dour   

6.6. Annexe 4. Statistiques sinistres - Marché des assurances de la commune de Dour   

6.7. Annexe 5. Déclaration sur l'honneur RGPD - Marché des assurances de la commune de Dour   

6.8. Erratum n°1- Marché des assurances de la commune de Dour   

6.9. 2ème Avis de Marché pour le 1er Erratum - Marché des assurances de la commune de Dour   

6.10. DUME - Marché des assurances de la commune de Dour   

6.11. DUME - Marché des assurances de la commune de Dour ( .XML)  

6.12. Listing hospitalisation pour Marché public - Marché des assurances de la commune de Dour    

6.13. Erratum Annexe 5 - Déclaration sur lhonneur RGPD- Marché des assurances de la commune de Dour 

 

7. Avis de Marché - Travaux de réfection du Parking Général LEMAN

7.1. Cahier spécial des Charges - CCT Qualiroutes - Travaux de réfection du Parking Général Leman 

7.2. Annexe D Métré récapitulatif - Travaux de réfection du Parking rue Général LEMAN  

7.3. ANNEXE G - PPSS - Travaux de réfection du Parking rue Général LEMAN  

7.4. ANNEXE H - Rapport qualités des terres - Travaux de réfection du Parking rue Général LEMAN  

7.5. Annexe G - Bon d'évacuation - Travaux de réfection du Parking rue Général LEMAN  

7.6. Page de garde CSC signée - Travaux de réfection du Parking rue Général LEMAN   

7.7. ANNEXE I - Plan - Travaux de réfection du Parking Général LEMAN   

7.8. FORMULAIRE en Word