Conseil communal du 11 janvier 2024

1

PV de la dernière réunion - Approbation

2

857.2 - Dotation communale 2024 à la Zone de secours Hainaut centre - Approbation

3

472.2 - Modification budgétaire n° 2 de 2023 (services ordinaire et extraordinaire) - Décision tutelle - Communication

4

879.21 - PCDR - Fiche - Projet 1.7 - Réaménager l'ancienne maison communale d'Elouges (Mulpas) - Convention réalisation 2023-A

5

865 - PCDR - Marché public de travaux - Travaux d'aménagement de l'ancienne maison communale d'Elouges en maison de village sise rue du Commerce 206-208 à 7370 Elouges - Choix du mode de passation et fixation des conditions - Proposition - Approbation

6

581.15 - Mobilité - rue des Chênes - Placement d'une division axiale - Régularisation

7

581.15 - Circulation routière: mesures permanentes - Projet de règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - Rue du Commerce 311 - Etablissement d'un emplacement de stationnement pour personnes handicapées - Approbation

8

581.15 - Circulation routière: mesures permanentes - Projet de règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - Rue Pairois 57 - Etablissement d'un emplacement de stationnement pour personnes handicapées d'utilité publique - Approbation

9

581.15 - Mobilité - Circulation routière : mesures permanentes - Projet de règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - Rue du Commerce 203 - Etablissement d'une loge de stationnement à durée limitée à 15 minutes - Approbation

10

581.15 - Mobilité - Circulation routière : mesures permanentes - Projet de règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - Rue Decrucq – Abrogation des mesures liées au stationnement – Réorganisation du stationnement – Approbation

11

581.15 - Mobilité - Circulation routière : mesures permanentes - Projet de règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - Rue de la Fontaine – Placement d'une interdiction de stationner – Approbation

12

581.15 - Mobilité - Circulation routière : mesures permanentes - Projet de règlement complémentaire sur la circulation routière - Avenue Sartieaux - Etablissement de deux dispositifs ralentisseurs

13

581.15 - Mobilité - Circulation routière : mesures permanentes - Projet de règlement complémentaire sur la police de la circulation routière – Axe formé par les rues H. Harmegnies et Coron du Bois – Limitation de la vitesse maximale autorisée à 30 km/h pour les +3T5.

14

Nouveau plan communal de mobilité (PCM) - Rapport final (phase 3) - Approbation - Autorisation de lancer l'enquête publique.

15

580.1 - Règlement communal visant la sécurité et la tranquillité publique lors de l'établissement de camps ou de séjours de vacances - Approbation

16

936:663.4 - Intercommunale de Santé "Harmegnies-Rolland" - Assemblée générale extraordinaire du 07 février 2024

17

Personnel enseignant subventionné - Règlement de travail - Approbation