Aller au contenu. | Aller à la navigation

Navigation

Navigation
Menu de navigation
Actions sur le document
Vous êtes ici : Accueil / Ma commune / Vie politique / Conseil communal / Ordres du jour du Conseil Communal / Archives / Conseil communal du 18 décembre 2018

Conseil communal du 18 décembre 2018

Les séances du Conseil Communal sont publiques sauf lorsqu’il s’agit de questions de personnes ; dans ce cas, elles ont lieu à huis clos.

Assemblée du Conseil Communal
Salle de l’ Hôtel de Ville
Grand Place, n° 1 - 7370 Dour

Le mardi 18 décemdre 2018 à 18h30 précises.


Toutes les pièces relatives aux dossiers inscrits à l’ordre du jour ainsi que les notes de synthèse sont disponibles sur la plateforme IMIO (https://dour-pm.imio-app.be).

 

ORDRE DU JOUR - Séance publique

 

1

PV de la dernière réunion - Approbation

2

480 - Comptes annuels 2017 - Prorogation du délai d'approbation par la Tutelle - Communication

3

480 - Comptes annuels 2017 - Approbation par la Tutelle - Communication

4

480 - Compte de fin de gestion de M. Guy DURY, Directeur financier sortant - Approbation

5

193 - Convention d'usufruit entre la Commune de Dour et la RCA relative à l'extension du complexe sportif d'Elouges - Proposition - Approbation

6

57:506.1 - Acquisition de parcelles de terrains et de garages dans le cadre de l'opération de rénovation urbaine de Dour - Fiche n° 2 "Créer un espace d'accueil pour le pôle Grand-Place" - 2ème partie - Décision définitive

7

57:506.1 - Emprises à la rue d'Offignies en vue de la création d'un réseau de mobilité douce (piste cyclable) à Dour - Suite n°3 - Approbation

8

57:506.1 - Acquisition d'un immeuble sis rue Delval, n° 15 à 7370 Dour - Décision définitive

9

185.2 - CPAS - Modification budgétaire n° 3 du budget 2018 (services ordinaire et extraordinaire) - Approbation

10

185.2 - CPAS - Budget 2019 (services ordinaire et extraordinaire) - Approbation

11

485.12 - Régie Communale Autonome - Octroi de subsides liés aux prix - Année 2018 - Approbation

12

485.12 - Asbl Agape - Subside exceptionnel pour constitution d'un fonds de roulement - Approbation

13

485.12 - Subsides 2018 aux diverses associations - Modification - Approbation

14

Modification budgétaire n°4 de l'exercice 2018 (service extraordinaire) - Approbation

15

472.2 - Finances communales - Budget 2019 (service ordinaire) – Allocation d’un douzième provisoire - Approbation

16

185.3 - Cultes - Fabrique d’Eglise Saint Victor à Dour - Modification budgétaire n° 1 du budget 2018

17

185.3 - Cultes - Fabrique d’Eglise Saint Joseph à Petit-Dour - Modification budgétaire n° 1 du budget 2018

18

185.3 - Cultes - Fabrique d’Eglise Saint Aubin à Blaugies - Modification budgétaire n° 1 du budget 2018

19

185.3 - Cultes - Fabrique d’Eglise Notre Dame à Wihéries - Modification budgétaire n° 1 du budget 2018

20

185.3 - Cultes - Eglise Protestante Unie à Dour - Budget 2019 - Approbation

21

854.1 - Coût vérité déchets 2019 - Approbation

22

484.721 - Taxe communale sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2019 - Approbation

23

509.2 - Rapport sur l'administration et la situation des affaires de la commune du 1er septembre 2017 au 31 août 2018

24

472.2 - Budget 2019 (services ordinaire et extraordinaire) - Approbation

25

397.2 - Personnel communal contractuel - Délégation au Collège communal - Approbation

26

861.2 - Marché public de Travaux - Remplacement d'une partie des menuiseries extérieures de l'école du Centre - Bâtiment Direction - Attribution - ratification

27

9:83 - Société wallonne des eaux - Désignation du représentant au sein du Conseil d'exploitation - Approbation