Conseil communal du 30 mai 2016
Les séances du Conseil Communal sont publiques sauf lorsqu’il
s’agit de questions de personnes ; dans ce cas, elles ont lieu à huis clos.
Assemblée du Conseil Communal
Salle de l’ Hôtel de Ville
Grand Place, n° 1 - 7370 Dour
Le jeudi 30 mai 2016 à 18h30 précises.
ORDRE DU JOUR - Séance publique
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1 |
PV de la dernière réunion - Approbation |
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480 - Comptes annuels 2015 - Arrêt |
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3 |
57:506.1 - Convention d'occupation à titre précaire pour la pose d'un module classe sur un terrain appartenant à l'Athénée Royal de Dour |
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4 |
57:506.1 - Mise à disposition de la caserne des pompiers - Convention |
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5 |
57.506.1 - Projet feder - Fiche projet définitive et annexes - Approbation |
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6 |
185.3 - Fabrique d’Eglise Saint-Martin Centre à Elouges – Compte 2015 |
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7 |
185.3 - Eglise Protestante Unie à Dour – Compte 2015 - Approbation |
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8 |
487 - Convention relative à l'octroi d'un prêt CRAC conclu dans le cadre du financement alternatif relatif à la rénovation de bâtiments dans un but d'efficience énergétique - Travaux de remplacement des menuiseries extérieures de la Justice de paix (marché 1) et de l'école de la Gare (marché 2) |
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9 |
9:47 - Asbl Télé MB - Demande de refinancement de la chaîne - Approbation |
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10 |
185.2 - CPAS - Compte de l'exercice 2015 - Approbation |
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11 |
397.2 - Personnel plaine de vacances - Rémunération du poste d'économe |
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12 |
637.213 - Contrat de Rivière du sous-bassin hydrographique de la Haine ASBL - Approbation de la convention de partenariat et du programme d'actions pour les années 2017 à 2019 |
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13 |
Appel à projet : Halls Relais agricoles plan Marshall 4.0 - Projet de Dour - Approbation |
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14 |
581.15 - Voiries - Circulation routière mesures permanentes - Projet de règlement complémentaire sur la Police de la circulation routière - Réorganisation du stationnement - rue Camille Moury à Dour - Approbation |
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15 |
624.4 - Conseil consultatif des ainés - Désignation d'agents de liaison - Modification du Règlement d'Ordre Intérieur |
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16 |
485 - Commune de Dour - Octroi d'une intervention financière aux enfants pratiquant un sport - Subside aux clubs sportifs - Approbation |
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17 |
646 - Chèques culture - Octroi d'une intervention financière aux enfants pratiquant une activité culturelle - Subside aux associations culturelles - Approbation |
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18 |
874.1/3973 - Permis d'urbanisme - Article 127 du CWATUP et 129 quater du CWATUP renvoyant aux articles 6 et suivants du décret du 6-02-2014 relatif à la voirie communale - Création d'un réseau de mobilité douce - Commune de Dour - Demande de modification de voiries et résultats de l'enquête publique - Avis |
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19 |
9 - IMIO - Convocation à l'Assemblée générale du 02 juin 2016 - Approbation des points portés à l'ordre du jour |
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20 |
9 - IMIO - Convocation à l'Assemblée générale extraordinaire du 02 juin 2016 - Approbation des points portés à l'ordre du jour |
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21 |
936:663.4 - Intercommunale de Santé "Harmegnies-Rolland" - Assemblée Générale statutaire - Invitation |
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22 |
936:663.4 - Intercommunale de Santé "Harmegnies-Rolland" - Assemblée Générale extraordinaire - Invitation |
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23 |
9/81:9/82 - ORES Assets - Assemblée Générale - Invitation |
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24 |
9:7 - IDEA - Assemblée Générale - Invitation |