Conseil Communal du 06 mai 2014
Les séances du Conseil Communal sont publiques sauf lorsqu’il
s’agit de questions de personnes ; dans ce cas, elles ont lieu à huis clos.
Assemblée du Conseil Communal
Salle de l’ Hôtel de Ville
Grand Place, n° 1 - 7370 Dour
Le lundi 06 mai 2014 à 18h30 précises.
ORDRE DU JOUR - Séance publique
- Procès-verbal de la dernière réunion – Approbation
- Procès-verbal de vérification de caisse du Directeur financier au 31 décembre 2013
- CPAS – Compte de l’exercice 2013 – Approbation
- Asbl Centre Culturel – Comptes 2013 – Communication
- Taxe communale sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés – Rôle taxe pesée 2013 – Dérogation - Approbation
-
Fabrique d’Eglise Saint Aubin à Blaugies – Compte 2013 – Approbation
- Fabrique d’Eglise Saint Joseph à Dour – Budget 2013 – Approbation
-
CPAS – Rapport d’activités 2013 de la Commission Locale pour l’Energie (CLE) – Communication
-
Règlements complémentaires sur la police de la circulation routière :
9.1. Avenue Wauters – Vitesse limitée à 30 km/h pour les poids lourds de plus de 5 tonnes – Approbation
9.2. Pont du Coin du Bois – Circulation interdite aux véhicules possédant une hauteur supérieure à 3,5 mètres
9.3. Rue Marcielle – Stationnement – Abrogation des délibérations prises en date des 28 août 1989 et 05 septembre 2001 – Instauration du stationnement du côté impair – Approbation
9.4. Rue Victor Delporte 27 – Stationnement – Approbation
-
PCS – Conventions de partenariat – Approbation :
10.1. Budget PCS – Session d’alphabétisation – Transfert financier au bénéfice de l’Asbl Ciep
10.2. Budget PCS – Elargissement du dispositif article 27 au public des maisons de quartier – Transfert financier au bénéfice de l’Asbl Article 27
10.3. Budget PCS – Espace d’échange et de soutien assuétudes – Transfert financier au bénéfice de l’Asbl Rambo
10.4. Budget Article 18 – Soutien à la boutique du cœur et son épicerie sociale – Transfert financier au bénéfice de l’Asbl Maison croix rouge
10.5. Budget Article 18 – Opération Voisin’âge – Transfert financier au bénéfice de l’Asbl Enéo
10.6. Budget Article 18 – Du jardin à l’assiette – Transfert financier au bénéfice de l’Asbl Nature et Progrès
10.7. Budget Article 18 – Du jardin à l’assiette – Transfert financier au bénéfice Des ateliers gourmands
-
Intercommunale IMIO :
11.1. Désignation des représentants communaux
11.2. Invitation AG du 05 juin 2014
-
Travaux d’aménagement d’un centre récréatif et sportif sur le site du Belvédère situé rue de France et chemin des Croix à 7370 Dour – Phase 4 : Aménagement d’un office du tourisme – Modification de la dénomination du projet – Projet– Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions – Approbation
-
Marché de services – Travaux d’aménagements de sécurité aux abords des écoles et dans certaines rues de Dour – Convention d’auteur de projet – Avenant – Proposition – Approbation
-
Marché de fournitures – Acquisition de poubelles publiques pour l’entité de Dour – Projet – Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions – Approbation
-
Programme communal de développement rural :
15.1. Convention 2014-A : « Etude et création d’un réseau de mobilité douce – Artères principales – Approbation
15.2. Convention 2014-B : « Etude et aménagement du cœur de village de Wihéries » – Approbation
-
Décision de recourir à l’IDEA dans le cadre de la relation « in house » pour la première fiche projet du Plan Communal de Développement rural (PCDR) : Créer un réseau de mobilité douce – Artères principales (voiries principales) – Approbation
-
Charte pour la gestion forestière durable en Région Wallonne 2013 – 2018 – Adhésion
-
Vente d'arbres sur pied se trouvant sur une parcelle communale sise voie des Cocars à l’arrière du Colruyt – Accord de principe