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Conseil communal du 30 mai 2016

 

Les séances du Conseil Communal sont publiques sauf lorsqu’il

s’agit de questions de personnes ; dans ce cas, elles ont lieu à huis clos.


Assemblée du Conseil Communal
Salle de l’ Hôtel de Ville
Grand Place, n° 1 - 7370 Dour

Le jeudi 30 mai 2016 à 18h30 précises.

 

ORDRE DU JOUR - Séance publique

 

1

PV de la dernière réunion - Approbation

2

480 - Comptes annuels 2015 - Arrêt

3

57:506.1 - Convention d'occupation à titre précaire pour la pose d'un module classe sur un terrain appartenant à l'Athénée Royal de Dour

4

57:506.1 - Mise à disposition de la caserne des pompiers - Convention

5

57.506.1 - Projet feder - Fiche projet définitive et annexes - Approbation

6

185.3 - Fabrique d’Eglise Saint-Martin Centre à Elouges – Compte 2015

7

185.3 - Eglise Protestante Unie à Dour – Compte 2015 - Approbation

8

487 - Convention relative à l'octroi d'un prêt CRAC conclu dans le cadre du financement alternatif relatif à la rénovation de bâtiments dans un but d'efficience énergétique - Travaux de remplacement des menuiseries extérieures de la Justice de paix (marché 1) et de l'école de la Gare (marché 2)

9

9:47 - Asbl Télé MB - Demande de refinancement de la chaîne - Approbation

10

185.2 - CPAS - Compte de l'exercice 2015 - Approbation

11

397.2 - Personnel plaine de vacances - Rémunération du poste d'économe

12

637.213 - Contrat de Rivière du sous-bassin hydrographique de la Haine ASBL - Approbation de la convention de partenariat et du programme d'actions pour les années 2017 à 2019

13

Appel à projet : Halls Relais agricoles plan Marshall 4.0 - Projet de Dour - Approbation

14

581.15 - Voiries - Circulation routière mesures permanentes - Projet de règlement complémentaire sur la Police de la circulation routière - Réorganisation du stationnement - rue Camille Moury à Dour - Approbation

15

624.4 - Conseil consultatif des ainés - Désignation d'agents de liaison - Modification du Règlement d'Ordre Intérieur

16

485 - Commune de Dour - Octroi d'une intervention financière aux enfants pratiquant un sport - Subside aux clubs sportifs - Approbation

17

646 - Chèques culture - Octroi d'une intervention financière aux enfants pratiquant une activité culturelle - Subside aux associations culturelles - Approbation

18

874.1/3973 - Permis d'urbanisme - Article 127 du CWATUP et 129 quater du CWATUP renvoyant aux articles 6 et suivants du décret du 6-02-2014 relatif à la voirie communale - Création d'un réseau de mobilité douce - Commune de Dour - Demande de modification de voiries et résultats de l'enquête publique - Avis

19

9 - IMIO - Convocation à l'Assemblée générale du 02 juin 2016 - Approbation des points portés à l'ordre du jour

20

9 - IMIO - Convocation à l'Assemblée générale extraordinaire du 02 juin 2016 - Approbation des points portés à l'ordre du jour

21

936:663.4 - Intercommunale de Santé "Harmegnies-Rolland" - Assemblée Générale statutaire - Invitation

22

936:663.4 - Intercommunale de Santé "Harmegnies-Rolland" - Assemblée Générale extraordinaire - Invitation

23

9/81:9/82 - ORES Assets - Assemblée Générale - Invitation

24

9:7 - IDEA - Assemblée Générale - Invitation