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Conseil Communal du 06 mai 2014

 

Les séances du Conseil Communal sont publiques sauf lorsqu’il

s’agit de questions de personnes ; dans ce cas, elles ont lieu à huis clos.


Assemblée du Conseil Communal
Salle de l’ Hôtel de Ville
Grand Place, n° 1 - 7370 Dour

Le lundi 06 mai 2014 à 18h30 précises.

 

ORDRE DU JOUR - Séance publique
 

  1. Procès-verbal de la dernière réunion – Approbation
     
  2. Procès-verbal de vérification de caisse du Directeur financier au 31 décembre 2013
     
  3. CPAS – Compte de l’exercice 2013 – Approbation
     
  4. Asbl Centre Culturel – Comptes 2013 – Communication
     
  5. Taxe communale sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés – Rôle taxe pesée 2013 – Dérogation - Approbation
     
  6. Fabrique d’Eglise Saint Aubin à Blaugies – Compte 2013 – Approbation
     

  7. Fabrique d’Eglise Saint Joseph à Dour – Budget 2013 – Approbation
     
  8. CPAS – Rapport d’activités 2013 de la Commission Locale pour l’Energie (CLE) – Communication
     

  9. Règlements complémentaires sur la police de la circulation routière :
        9.1. Avenue Wauters – Vitesse limitée à 30 km/h pour les poids lourds de plus de 5 tonnes – Approbation
        9.2. Pont du Coin du Bois – Circulation interdite aux véhicules possédant une hauteur supérieure à 3,5 mètres
        9.3. Rue Marcielle – Stationnement – Abrogation des délibérations prises en date  des 28 août 1989 et 05 septembre 2001 – Instauration du stationnement du côté impair – Approbation
        9.4. Rue Victor Delporte 27 – Stationnement – Approbation
     

  10. PCS – Conventions de partenariat – Approbation :
      10.1. Budget PCS – Session d’alphabétisation – Transfert financier au bénéfice de l’Asbl Ciep
      10.2. Budget PCS – Elargissement du dispositif article 27 au public des maisons de quartier – Transfert financier au bénéfice de l’Asbl Article 27
      10.3. Budget PCS – Espace d’échange et de soutien assuétudes – Transfert financier au bénéfice de l’Asbl Rambo
      10.4. Budget Article 18 – Soutien à la boutique du cœur et son épicerie sociale – Transfert financier au bénéfice de l’Asbl Maison croix rouge
      10.5. Budget Article 18 – Opération Voisin’âge – Transfert financier au bénéfice de l’Asbl Enéo
      10.6. Budget Article 18 – Du jardin à l’assiette – Transfert financier au bénéfice de l’Asbl Nature et Progrès
      10.7. Budget Article 18 – Du jardin à l’assiette – Transfert financier au bénéfice Des ateliers gourmands
     

  11. Intercommunale IMIO :
      11.1. Désignation des représentants communaux
      11.2. Invitation AG du 05 juin 2014
     

  12. Travaux d’aménagement d’un centre récréatif et sportif sur le site du Belvédère situé rue de France et chemin des Croix à 7370 Dour – Phase 4 : Aménagement d’un office du tourisme – Modification de la dénomination du projet – Projet– Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions – Approbation
     

  13. Marché de services – Travaux d’aménagements de sécurité aux abords des écoles et dans certaines rues de Dour – Convention d’auteur de projet – Avenant – Proposition – Approbation
     

  14. Marché de fournitures – Acquisition de poubelles publiques pour l’entité de Dour – Projet – Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions – Approbation
     

  15. Programme communal de développement rural :
    15.1. Convention 2014-A : « Etude et création d’un réseau de mobilité douce – Artères principales – Approbation
    15.2. Convention 2014-B : « Etude et aménagement du cœur de village de Wihéries » – Approbation
     

  16. Décision de recourir à l’IDEA dans le cadre de la relation « in house » pour la première fiche projet du Plan Communal de Développement rural (PCDR) : Créer un réseau de mobilité douce – Artères principales (voiries principales) – Approbation
     

  17. Charte pour la gestion forestière durable en Région Wallonne 2013 – 2018 – Adhésion
     

  18. Vente d'arbres sur pied se trouvant sur une parcelle communale sise voie des Cocars à l’arrière du Colruyt – Accord de principe