Conseil communal du 01 juillet 2021
COMMUNE DE DOUR
ORDRE DU JOUR DE LA REUNION DU CONSEIL COMMUNAL
DU 01 JUILLET 2021
A 18 HEURES 30
Séance publique
1 |
PV de la dernière réunion - Approbation |
2 |
484. Décision tutelle - Approbation de la suppression pour l'exercice 2021 de la taxe sur les débits de boissons, la redevance sur le droit d'emplacement pour les marchés, braderie et toute autre exposition de marchandises sur la voie publique et sur la redevance sur le droit d'emplacement pour les forais et assimilés, dont les cirques - Communication. |
3 |
480 - Comptes annuels 2020 - Arrêt - OS 422 OO412 |
4 |
865 - Marché public de travaux - Travaux d'amélioration et d'égouttage de la rue Victor Delporte et remplacement des conduites SWDE - Choix du mode de passation et fixation des conditions - Proposition - Approbation - OS 330 - OO 570 - A 734 |
5 |
865 - Marché public de travaux - Travaux d'amélioration du Chemin des Croix et d'un trottoir à la Drève Jouveneau à Dour - Choix du mode de passation et fixation des conditions - Proposition - Approbation - OS 330 - OO 570 - A 664 et A 665 |
6 |
865 - Marché public de travaux - Rénovation de la couverture du bâtiment de la direction de l'école du Centre à Dour - Choix du mode de passation et fixation des conditions - Proposition - Approbation - OS.330 - OO.312 - A.641 |
7 |
865 - Marché public de travaux - Aménagement d'une liaison cyclo-piétonne à Wihéries - Choix du mode de passation et fixation des conditions - Proposition - Approbation - OS 330 - OO 570 - A 700 |
8 |
865 - Marché public de services - Désignation d'un bureau d'étude avec missions d'étude, contrôle et coordination sécurité-santé des travaux de rénovation du bâtiment sis Rue Decrucq, 27 et construction d'extensions - Choix du mode de passation et fixation des conditions - Proposition - Approbation |
9 |
57:506.1 - Renonciation à accession au profit de MIFIMO sur des parcelles communales sises rue d'Italie à 7370 Elouges - Accord définitif |
10 |
653.2 - Appel à projet : Wallonie Ambitions OR - Infrastructures sportives - Approbation - OS.292 - OO.272 |
11 |
581.15 - Mobilité - Circulation routière: mesures permanentes - Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - Stationnement à durée limitée dans le centre de Dour |
12 |
484. - Taxe sur le stationnement en zone bleue - Approbation |
13 |
484.721 - Taxe communale sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2021 - Approbation |
14 |
572 - Adoption du règlement communal sur les funérailles et sépultures |
15 |
484.763 - Taxe sur les inhumations, dispersions de cendres et mise en columbarium ou en cavurne - Approbation |
16 |
484.763 - Redevance sur les exhumations et sur le rassemblement des restes mortels - Approbation |
17 |
484.688 - Redevance communale sur les concessions aux cimetières - Approbation |
18 |
193 - Régie Communale Autonome - Comptes 2020 - Approbation |
19 |
193 - Asbl Le Belvédère - Comptes annuels 2015 à 2020 - Communication |
20 |
193 - Asbl Centre culturel - Comptes annuels 2020 - Communication |
21 |
185.2 - CPAS - Modification budgétaire n° 1 de l'exercice 2021 - Approbation |
22 |
485.1 - Subvention d'investissement à l'Asbl Centre Culturel |
23 |
185.3 - Fabrique d'église Saint Martin à Elouges - Subside d'investissement pour restauration et protection de vitrail |
24 |
485.12 - Subsides à octroyer aux associations - Budget 2021 |
25 |
485.12 - Covid 19 - Plan de relance pour les commerces locaux (secteurs commerces de contact) - Récapitulatif - Communication |
26 |
485.12 - Covid 19 - Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise covid - Approbation |
27 |
624.03 - Convention du Plan Stratégique de Sécurité et de Prévention - 2020-2021 |
28 |
Projet TEST de rue scolaire à la rue de la Carrière - information au conseil |
29 |
581.15 - Mobilité - Circulation routière : mesures permanentes - Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - Rue des Ecoles, inversion du sens de circulation |
30 |
581.15 - Mobilité - Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - Rue de la Bienfaisance 68 à Dour - Réservation d'un emplacement de stationnement pour personnes handicapées |
31 |
581.15 - Mobilité - Circulation routière : mesures permanentes - Projet de règlement complémentaire sur la police de la ciculation routière - Haut de la rue de la Grande-Veine à Elouges - Réorganisation du stationnement |
32 |
581.15 - Mobilité - Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - Rue Moranfayt tronçon entre les n°s 193 et 231 - Installation d'une zone 70 km/h |
33 |
581.15 - Mobilité - Circulation routière : mesures permanentes - Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - rue du Chêne Brûlé, 68 - Abrogation de l'emplacement de stationnement pour personnes handicapées |
34 |
397.2 - Gradués spécifiques en chef B.4. - Déclaration de vacances de postes |
35 |
854 - ASBL TERRE - Collecte de textiles - Renouvellement de la convention - Approbation |
36 |
397.2 - Projet "Eté solidaire, je suis partenaire - 2021" - Mise à disposition d'étudiants au C.P.A.S. - Conventions de mise à disposition - Accord. |