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Conseil communal du 2 décembre 2021

COMMUNE DE DOUR

 

ORDRE DU JOUR DE LA REUNION DU CONSEIL COMMUNAL

DU 02 décembre 2021

 

A 18 HEURES 30

 

Le Conseil communal se déroulera en vidéoconférence et sera retransmis en direct sur le site de la commune et sur la page facebook communale "News-Dour"

 

 

Séance publique

1

PV de la dernière réunion - Approbation

2

193 - Asbl AGAPE - Comptes annuels 2020 - Communication

3

193 - Asbl Dour Centre-Ville - Comptes annuels 2020 - Communication

4

193 - Asbl Centre sportif Elouges-Dour - Comptes annuels 2020 - Communication

5

185.2 - CPAS - Modification budgétaire n° 2 de l'exercice 2021 - Approbation

6

185.2 - CPAS - Budget 2022 (services ordinaire et extraordinaire) - Approbation

7

485.12 - Subsides à octroyer aux associations - Budget 2021 - Modification - Approbation

8

485.12 - Régie Communale Autonome - Octroi de subsides liés aux prix - Année 2021 - Approbation

9

482.5 - Délivrance de sacs poubelle à un prix préférentiel aux commerces dépositaires - Approbation

10

484.315 - Taxe sur les mâts d'éoliennes destinées à la production industrielle d'électricité - Instauration

11

484.778.1 - Taxe sur la délivrance de documents administratifs - Approbation

12

854.1 - Coût vérité déchets 2022 - Approbation

13

484.721 - Taxe communale sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2022 - Approbation

14

857.2 - Dotation communale 2022 à la Zone de Secours Hainaut centre - Approbation

15

193 - Rapport d'évaluation 2020 du contrat de gestion entre l’Administration communale et l’ASBL «Centre sportif D'Elouges/Dour» - Approbation

16

193 - Rapport d'évaluation 2020 du contrat de gestion entre l’Administration communale et l’ASBL «AGAPE» - Approbation

17

193 - Rapport d'évaluation 2020 du contrat de gestion entre l’Administration communale et la RCA douroise - Approbation

18

472.2 - Budget 2022 (services ordinaire et extraordinaire) - Approbation

19

509.2 - Rapport sur l'administration et la situation des affaires de la commune du 1er septembre 2020 au 31 août 2021

20

480 - Procès-verbal de vérification de caisse de la Directrice financière du 2ème trimestre 2021

21

185.3 - Cultes - Fabrique d’Eglise Saint-Aubin à Blaugies - Modification budgétaire n° 1 du budget 2021 - Approbation

22

865.13 - Marché public de Services - Désignation d'un bureau d'étude avec mission complète d'étude, contrôle et coordination sécurité-santé des travaux d'aménagement d'une piste cyclo-piétonne le long de la rue Moranfayt à Dour - Choix du mode de passation et fixation des conditions - Proposition - Approbation

23

57:506.1 - Vente sur projet de l'immeuble communal sis rue du Marché, 10 à 7370 Dour - Accord de principe

24

57:506.1 - Acquisition d'un bien immobilier sis rue de Là-Haut, 30 dans le cadre du projet de rénovation urbaine d'Elouges - Décision définitive

25

57:506.1 - Acquisition d'immeuble sis rue Grande, 60 à 7370 Dour - Accord de principe

26

57:506.1 - Acquisition d'un terrain sis rue du Général Leman, 6 - Anciennement Station Fina - Décision définitive

27

9/81:9/82 - ORES Assets - Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2021

28

9 - IMIO - Assemblée générale ordinaire du 07 décembre 2021

29

9:47 - CENEO - Assemblée générale ordinaire du 17 décembre 2021

30

901.3 - IGRETEC (Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economiques) - Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2021

31

9.854 - HYGEA - Assemblée Générale Ordinaire du 21 décembre 2021

32

9.7 - IDEA - Assemblée Générale Ordinaire du 22 décembre 2021

33

936:663.4 - Intercommunale de Santé "Harmegnies-Rolland" - Assemblée Générale statutaire du 21 décembre 2021

34

550.53 - Guidance psycho-sociale - Modification des contrats de guidance conclus avec le centre PMS provincial et le centre PMS de la Fédération Wallonie-Bruxelles suite à la restructuration au 01 septembre 2021 - Ratification

35

624.03 - Mise à jour du programme de Coordination Locale pour l'Enfance - Approbation

36

624;03 - Mise à jour du projet pédagogique - Accueil extrascolaire

37

624.03 - Mise à jour du Règlement d'Ordre Intérieur - Accueil extrascolaire

38

810/820 - Procédure de renouvellement des mandats de Gestionnaire de Réseau de distribution de gaz et d'électricité - Proposition candidat

39

193 - Asbl Régie des Quartiers Dour - Proposition d'un administrateur