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Conseil communal du 09 septembre 2021

COMMUNE DE DOUR

 

ORDRE DU JOUR DE LA REUNION DU CONSEIL COMMUNAL

DU 09 SEPTEMBRE 2021

 

A 18 HEURES 30

 

 

Séance publique

 

1

PV de la dernière réunion - Approbation

2

480 - Procès-verbal de vérification de caisse du 1er trimestre 2021

3

185.3 - Cultes - Tutelle sur le budget 2022 de la Fabrique d'église Saint-Aubin - Prorogation de délai

4

185.3 - Cultes - Tutelle sur le budget 2022 de la Fabrique d'église Saint-Victor - Prorogation de délai

5

57:506.1/504.3 - Vente d'une partie du Chemin n°7 sis rue du plat Pied dans la ZAE de Dour-Elouges à l'Intercommunale IDEA - Accord de principe

6

193 - Régie communale autonome - Marché public de services pour la désignation d'un réviseur d'entreprises comme Commissaire (2019, 2020 et 2021) - Ratification de l'attribution

7

512.103 - Marché public de Services - Désignation d'un bureau d'étude avec mission complète d'étude, contrôle et coordination sécurité-santé des travaux d'aménagement du site des "Fours à Chaux" à Dour - Choix du mode de passation, fixation des conditions - Proposition - Approbation - OS 330 - OO 507 - A 680

8

397.2 - Modification du statut administratif - Communication

9

581.115 - Piste cyclable rue de Moranfayt - Appel à projets "Communes pilotes Wallonie cyclable 2020" - Plan d'investissement

10

581.16 - Adhésion à la charte "Infrastructure favorable aux motocyclistes"

11

581.15 - Mobilité - Circulation routière: mesures permanentes - Projet de règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - Rue du Quesnoy, stationnement devant les garages

12

582.92 - Stérilisation des chats errants - Demande intervention dans les soins post opératoires et autres - Modification convention - Asbl "Nos Amis les bêtes"

13

810/820 - Procédure de renouvellement des mandats de Gestionnaire de Réseau de distribution de gaz et d'électricité

14

193 - Asbl Dour Centre-Ville - Démission d'un représentant - Désignation remplaçant à l'Assemblée générale et proposition candidat au Conseil d'administration

15

9 - IMIO - Assemblée Générale extraordinaire du 28 septembre 2021 - Invitation

16

57:506.1 - Don d'un portrait d'Alfred DANHIER à l'Administration communale de Dour - Approbation