Conseil communal du 25 février 2016

1

PV de la dernière réunion - Approbation

2

505.01 - Délégation du Conseil communal vers le Collège communal en matière de marchés publics (BUDGET ORDINAIRE) - Approbation

3

505.01 - Délégation du Conseil communal vers la Directrice générale en matière de marchés publics (BUDGET ORDINAIRE) - Approbation

4

505.01 - Délégation du Conseil communal vers le Collège communal en matière de marchés publics (BUDGET EXTRAORDINAIRE) - Approbation

5

193 - Asbl Centre sportif d'Elouges/Dour - Démission d'un Conseiller communal - Désignation d'un remplaçant

6

281.03 - Acquisition de matériel informatique pour les services administratifs - Choix du mode de passation et fixation des conditions - Proposition - Approbation

7

862.2 - Fourniture et pose de caveaux préfabriqués en béton armé vibré au Cimetière de Dour - Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché - Approbation

8

57:506.1 - Cession de convention d'emphytéose entre l'Administration communale de Dour et la Zone de Police des Hauts-Pays - Proposition - Approbation

9

57:506.1 - Cession de convention d'emphytéose entre l'Administration communale de Dour et l'ASBL "AGAPE" - Proposition - Approbation

10

57:506.1 - Acquisition d'un garage sis rue du Marché, n° 6 à Dour - Accord de principe

11

106.79 - Analyse de sol du garage DUBRULE dans le cadre de la future construction du learning center (Projet FEDER) - Choix du mode de passation, fixation des conditions - Proposition - Approbation

12

193 - Asbl Centre Sportif Elouges-Dour - Comptes annuels 2014 - Communication

13

472.2 - Modification budgétaire n° 2 de l’exercice 2015 (services ordinaire et extraordinaire) – Approbation tutelle - Communication

14

472.2 - Modification budgétaire n° 3 de l’exercice 2015 (service extraordinaire) - Approbation tutelle - Communication

15

472.2 - Budget de l’exercice 2016 (services ordinaire et extraordinaire) - Exécutoire - Communication

16

624.03 – PCS – Avenant à la convention de partenariat avec l'ASBL "Pourquoi pas toi?"

17

581.15 - Voiries - Circulation routière : mesures permanentes - Projet de règlement complémentaire sur la Police de la circulation routière - Demande d'agrandissement d'une loge PMR à la rue Jean Volders - Approbation

18

581.15 - Voiries - Circulation routière : mesures permanentes - Projet de règlement complémentaire sur la Police de la circulation routière - Marquage de lignes jaunes à la rue du Petit Pachy à Dour - Approbation

19

581.15 - Voiries - Circulation routière : mesures permanentes - Projet de règlement complémentaire sur la Police de la circulation routière - Instauration d'un sens unique carrefour rues Sainte Barbe, d'Audregnies et de Baisieux - Approbation

20

581.15 - Voiries - Circulation routière : mesures permanentes - Projet de règlement complémentaire sur la Police de la circulation routière - Sécurisation du carrefour rue Moranfayt - Chemin du Rouge Bonnet à Dour - Approbation

21

581.15 - Voiries - Circulation routière : mesures permanentes - Projet de règlement complémentaire sur la Police de la circulation routière - Création d'un giratoire au carrefour des rues du Coron et Pont-à-Cavains - Approbation

22

581.15 - Voiries - Circulation routière : mesures permanentes - Projet de règlement complémentaire sur la Police de la circulation routière - Mise en sens unique d'une partie de la rue de l'Athénée à Dour - Approbation