Conseil communal du 6 mai 2021
COMMUNE DE DOUR
ORDRE DU JOUR DE LA REUNION DU CONSEIL COMMUNAL
DU 06 mai 2021
A 18 HEURES 30
Séance publique
1 |
PV de la dernière réunion - Approbation |
2 |
172.2 - Démission d'un Conseiller - Installation d'un Conseiller communal |
3 |
172.2 - Installation d'un Conseiller communal - Déclaration d'apparentement - Prise d'acte |
4 |
172.2 - Démission d'un Conseiller communal - Modification du tableau de préséance - Approbation |
5 |
9 - Démission d'un Conseiller communal - Remplacement au sein de l'intercommunale CENEO (anciennement IPFH) |
6 |
625.32 - Démission d'un Conseiller communal - Remplacement au sein de l'Assemblée générale et du Conseil d'administration de la Scrl Le Logis dourois |
7 |
193 - Démission d'un Conseiller communal - Remplacement au sein de l'AG de la SA Holding communal en liquidation |
8 |
193 - Démission d'un Conseiller communal - Remplacement au sein de Asbl Formation Encadrement Espace Social (FEES) |
9 |
625 - Démission d'un Conseiller communal - Remplacement au sein de l'AG de l'Asbl Agence Immobilière Sociale "Des Rivières" (AIS) |
10 |
193 - Démission d'un Conseiller communal - Remplacement au sein de l'Assemblée générale de l'Asbl CIMB |
11 |
9 - Démission d'un Conseiller communal - Remplacement au sein de l'intercommunale IMIO |
12 |
480 - Procès-verbal de vérification de caisse du 3ème trimestre 2020 |
13 |
480 - Procès-verbal de vérification de caisse du 4ème trimestre 2020 |
14 |
484.233.1 - 484.68/69 - Décision tutelle - Approbation de la modification pour 2020 de la taxe sur les débits de boissons et redevance pour droit d'emplacement sur les marchés pour les exercices 2020 à 2025 - Communication |
15 |
185.2 - CPAS - Compte de l'exercice 2020 - Approbation |
16 |
857.2 - Dotation communale 2021 à la Zone de secours Hainaut centre - Approbation |
17 |
185.3 - Cultes - Tutelle sur le compte 2020 de l'Eglise Protestante Unie à Dour - Prorogation de délai |
18 |
185.3 - Fabrique d’Eglise Saint-Victor à Dour - Compte 2020 - Approbation |
19 |
485.12 - Prime à l'installation de commerces dans les cellules commerciales vides - Règlement fixant les modalités et conditions d'octroi - Approbation |
20 |
57:506.1/504.3 - Vente d'un garage sis à la jonction entre la rue de l'Eglise à Wihéries et la rue Sainte-Cécile - Accord de principe |
21 |
857.8/860 - Véhicule utilitaire OPEL MOVANO hors d'usage du service des travaux - Déclassement et vente - Mise au rebus via reprise - Proposition |
22 |
857.8/860 - Véhicule camionnette VW transport hors d'usage du service des travaux - Vente - Décision définitive |
23 |
581.15 - Mobilité - Circulation routière: mesures permanentes - Projet de règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - Rue Nacfer, traversée piétonne |
24 |
581.15 - Mobilité - Circulation routière : mesures permanentes - Projet de règlement complémentaire - "Coeur du village de Wihéries" - Quartier formé par la rue de la Carrière et la place du Jeu de Balle - Réorganisation du stationnement et de la circulation |
25 |
581.15- Mobilité - Circulation routière : mesures permanentes - Projet de règlement complémentaire - Rue de la Bienfaisance 70 - Emplacement de stationnement existant réservé aux personnes handicapées |
26 |
193 - Contrat de gestion entre l’Administration communale et l’ASBL «Belvédère» - Approbation |
27 |
397.2 - C.P.A.S. - Tutelle spéciale - Statut administratif - Modification - Ajout octroi de dispense pour vaccination dans le contexte de pandémie de Covid-19 - Approbation |