1

PV de la dernière réunion - Approbation

2

480 - Procès-verbal de vérification de caisse du 1er trimestre 2022

3

480 - Procès-verbal de vérification de caisse du 2ème trimestre 2022

4

185.2 - CPAS - Modification budgétaire n° 2 de l'exercice 2022 - Approbation

5

580 - Police communale - Dotation communale à la Zone de Police des Hauts-Pays - Exercice 2022 - Approbation

6

485.12 - Subsides à octroyer aux associations - Budget 2022 - Modification

7

185.3 - Cultes - Eglise Saint-Aubin à Blaugies - Modification budgétaire n° 1 du budget 2022 - Approbation

8

185.3 - Cultes - Eglise Protestante Unie à Dour - Budget 2023 - Approbation

9

520 - Règlement relatif aux enquêtes sur la résidence des personnes, la détermination et l'attribution d'une adresse et d'un numéro d'habitation sur le territoire de la commune - Modification - Approbation

10

193 - Contrat de gestion entre l’Administration communale et l’ASBL "Centre sportif Elouges/Dour" - Renouvellement 2023 à 2025 - Approbation

11

193 - Contrat de gestion entre l’Administration communale et l’ASBL «Centre culturel de Dour» - Renouvellement 2023 à 2025 - Approbation

12

193 - Régie communale autonome - Marché public de services pour la désignation d'un réviseur d'entreprises comme Commissaire (2022, 2023 et 2024) - Ratification de l'attribution

13

865 - Marché public de travaux - Réalisation d'aires de jeux à Dour - Choix du mode de passation et fixation des conditions - Proposition - Approbation

14

865.1 - Marché public de Services - Désignation d'un bureau d'étude avec mission complète d'étude, contrôle et coordination sécurité-santé des travaux d'amélioration d'une partie de la rue Moranfayt allant du sentier de Warquignies au giratoire H. Harmegnies à Dour avec création d'une piste cyclo-piétonne, - Choix du mode de passation et fixation des conditions - Proposition - Approbation

15

865.1 - Groupement d'Informations Géographiques - Centrale d'achat pour le recensement des éléments de voiries communales par mobile mapping - Proposition - Approbation

16

57:506.1 - Vente de la caserne des pompiers de Dour et d'une bande de terrain supplémentaire - Accord définitif

17

57:506.1 - Vente d'une parcelle sise rue d'Italie, 58 à 7370 Dour (à l'arrière de l'ancienne école) - Décision définitive

18

57:506.1 - Vente de l'immeuble situé rue du Marché, 10 à 7370 Dour (Ancien Rockamadour) - Décision définitive

19

57:506.1 - Acquisition de plusieurs parcelles situées Rue des 34 à 7370 Elouges (suite) - Accord de principe

20

57 : 506.1 - Acquisition d'un immeuble situé Place Emile Vandervelde, n°22 à 7370 Dour (Anciennement HUBO) - Décision définitive

21

397.2 - Règlement de travail - Modification - Approbation

22

397.2 - Statut administratif - Modifications - Notification Tutelle

23

815 - ORES - Eclairage public - Charte éclairage public - Service Lumière - Renouvellement

24

Appel à projets « Tiers-Lieux Ruraux » : Appel à projets destiné à l’amélioration des services dans les territoires ruraux via le déploiement de tiers-lieux et le renforcement des maisons multiservices - Dossier de candidature

25

Enseignement officiel subventionné - Adaptation du plan de pilotage de l'école communale de WIHERIES après analyse du délégué au contrat d'objectifs - Approbation

26

Enseignement officiel subventionné - Adaptation du plan de pilotage de l'école communale de l'ATHENEE après analyse du délégué au contrat d'objectifs - Approbation

27

Enseignement officiel subventionné - Validation du plan de pilotage de l'école communale de PETIT-DOUR - Mise en oeuvre du contrat d'objectifs à dater du 4 octobre 2022 - Information

28

Enseignement officiel subventionné - Validation du plan de pilotage de l'école communale d'ELOUGES - Mise en oeuvre du contrat d'objectifs à dater du 4 octobre 2022 - Information

29

Enseignement officiel subventionné - Validation du plan de pilotage de l'école communale de MORANFAYT - Mise en oeuvre du contrat d'objectifs à dater du 26 septembre 2022 - Information

30

550.581 - Enseignement communal - Règlement d'ordre intérieur des Conseils de participation des écoles communales de DOUR

31

193 - Démission d'un administrateur au sein du Conseil d'administration de l'Asbl FEES - Désignation remplaçant

32

9 - IMIO - Assemblée générale ordinaire du 13 décembre 2022

33

901.3 - IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 15 décembre 2022

34

9/81:9/82 - ORES Assets - Assemblée Générale Ordinaire du 15 décembre 2022

35

9:47 - CENEO - Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2022