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Conseil communal du 20 octobre 2022

COMMUNE DE DOUR

 

ORDRE DU JOUR DE LA REUNION DU CONSEIL COMMUNAL

DU 20 octobre 2022

 

A 18 HEURES 30

Séance publique

 

1

PV de la dernière réunion - Approbation

2

472.2 - Modification budgétaire n° 2 de l'exercice 2022 (services ordinaire et extraordinaire) - Approbation

3

185.3 - Cultes - Eglise Protestante Unie à Dour - Budget 2023 - Prorogation de délai

4

185.3 - Cultes - Eglise Saint-Aubin (Blaugies) - Modification budgétaire 2022 - N° 1 - Prorogation de délai

5

193 - Asbl Centre Sportif Elouges-Dour - Comptes annuels 2021 (A.617) - Communication

6

193 - Rapport d'évaluation 2021 du contrat de gestion entre l’Administration communale et l’ASBL «Centre sportif D'Elouges/Dour» - Approbation

7

57:506.1 - Acquisition de biens immobiliers "Ilôt de la Brasserie" - Accord de Principe

8

57 : 506.1 - Acquisition d'un immeuble situé Place Emile Vandervelde, n°22 (Anciennement HUBO à Dour) - Accord de principe

9

57:506.1 - Vente d'une parcelle communale sise rue de Là-Haut à Elouges - Accord définitif

10

57:506.1 - Vente d'une parcelle sise rue d'Italie, 58 à l'arrière de l'ancienne école - Accord de principe

11

506.122 - Ancien chapiteau de la Commune de Dour - Vente - Décision

12

865 - Marché public de travaux - Construction d'une salle de gymnastique à l'école primaire de Blaugies - Choix du mode de passation et fixation des conditions - Proposition - Approbation

13

57:506.1 - SWL - Centrale d'achat visant l'acquisition d'habitats modulaires légers complètement équipés - Accord Cadre - Proposition - Approbation

14

581.15 – Mobilité – Circulation routière : mesures permanentes – Projet de règlement complémentaire sur la police de la circulation routière – rue Jules Cantineau 34 – Etablissement d’une loge de stationnement pour personnes handicapées - Approbation

15

581.15 – Mobilité – Circulation routière : mesures permanentes – Projet de règlement complémentaire sur la police de la circulation routière – rue du Commerce aux abords de l’école communale d’Elouges – Etablissement d’une zone 30 km/h - Approbation

16

Démarche zéro déchet - Notification - Approbation

17

653.2 - 2e vague de l'appel à projets : Wallonie Ambitions OR - 2022- Infrastructures sportives - OS.292 - OO.272

18

550.01 - Enseignement - Ecoles communales de DOUR - Pôles territoriaux - Convention de coopération