1

PV de la dernière réunion - Approbation

2

480 - Comptes annuels 2021 - Arrêt

3

Décret du 29 mars 2018 modifiant le CDLD en vue de renforcer la gouvernance et la transparence dans l'exécution des mandats publics au sein des structures locales et supra-locales et leurs filiales - Rapport annuel de rémunération écrit - Arrêt

4

865 - Marché public de travaux - Extension de l'école maternelle de Blaugies sise rue de la Frontière, n°214 à 7370 Dour - Choix du mode de passation et fixation des conditions - Proposition - Approbation

5

865/106.79 - Marché public de travaux - Construction d'un learning center, d'une bibliothèque à Dour et d'une voirie partagée à Dour - Lots 3 à 5 - Choix du mode de passation et fixation des conditions - Proposition - Approbation

6

865 - Marché public de Travaux - Aménagement d'une liaison cyclo-piétonne dans des Ruelles de Dour - Projet - Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions - Proposition - Approbation

7

865 - Marché public de travaux - Aménagement d'une piste cyclo-piétonne le long de la rue de Moranfayt à Dour- Choix du mode de passation et fixation des conditions - Proposition - Approbation

8

865 - Marché public de travaux - Travaux d'amélioration et d'égouttage de la rue Victor Delporte et remplacement des conduites SWDE - Convention de marché conjoint - Approbation

9

397.2 - Marché de Services - Adhésion à la centrale d'achat du Service Fédéral des pensions - Proposition - Approbation

10

802.3 - Marché public de services - Missions d'étude relative à la démolition d'habitations rue de Là-Haut à Elouges - Missions IN HOUSE - Recours aux services de l'Intercommunale IGRETEC - Proposition - Approbation

11

802.3 - Marché public de services - Missions d'auteur de projet et de coordinateur sécurité-santé relatives à l'aménagement d’une liaison à mobilité douce entre la place de Petit-Dour et la forêt domaniale de Colfontaine - Missions IN HOUSE - Recours aux services de l'Intercommunale IDEA- Proposition - Approbation

12

PIC et PIMACI 2022 -2024 : approbation

13

193 - Asbl Le Belvédère - Comptes annuels 2021 - Communication

14

193 - Rapport d'évaluation 2021 du contrat de gestion entre l’Administration communale et l'Asbl "Belvédère" - Approbation

15

193 - Rapport d'évaluation 2021 du contrat de gestion entre l’Administration communale et l’ASBL «Centre culturel de Dour» - Approbation

16

861.6 - Ancien chapiteau de la Commune de Dour - Déclassement et vente - Proposition

17

57:506.1 - Acquisition d'une partie d'un terrain sis rue Ropaix à 7370 Dour - Accord de principe

18

57:506.1 - Acquisition de 3 terrains situés Sentier Plantis Jacquette à 7370 Dour dans le cadre de l'aménagement d'un parc en milieu urbain - Décision définitive

19

550.20 - Enseignement officiel subventionné - Plan de pilotage de l'école communale d'Elouges - Approbation

20

550.20 - Enseignement officiel subventionné - Plan de pilotage de l'école communale de Wihéries - Approbation

21

550.20 - Enseignement officiel subventionné - Plan de pilotage de l'école communale de Moranfayt - Approbation

22

550.20 - Enseignement officiel subventionné - Plan de pilotage de l'école communale de Petit-Dour - Approbation

23

550.20 - Enseignement officiel subventionné - Plan de pilotage de l'école communale de l'Athénée - Approbation

24

653 - Plaine de vacances "le gai séjour" - Révision de la contribution journalière des enfants - Mise à jour du ROI

25

472.2 - Modification budgétaire n° 1 de l'exercice 2022 (services ordinaire et extraordinaire) - Approbation

26

185.2 - CPAS - Modification budgétaire n° 1 de l'exercice 2022 (service ordinaire) - Approbation

27

485.12 - Subsides à octroyer aux associations - Budget 2022

28

185.3 - Fabrique d’Eglise Notre Dame Dour - Wihéries - Compte 2021 - Approbation

29

185.3 - Fabrique d’Eglise Saint Martin à Elouges - Compte 2021 - Approbation

30

624.03 - PSSP - Approbation des déclarations de créance pour l'année 2021

31

Appel à projets de l'Awap pour valoriser les biens à haute valeur patrimoniale - Poursuite du projet de valorisation du bois de Colfontaine - Approbation , avenant à la convention de coopération

32

581.16 - Circulation routière : mesures permanentes - Projet de règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - Réorganisation du stationnement sur la placette de Blaugies, rue de la Frontière du n°55 à 71 - Approbation

33

581.15 - Circulation routière : mesures permanentes - Projet de règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - Rue Alexandre Patte, réorganisation du stationnement - Abrogation du stationnement alternatif existant

34

581.15 - Projet de règlement complémentaire pour l'installation et la mise en service d'une chicane et piste cyclable dans la rue de la Fontaine

35

641 - Je Cours Pour Ma Forme - Organisation de la session automne 2022 - Convention avec l'Asbl Sport et Santé - Approbation

36

9.7 - IDEA - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2022

37

9:47 - CENEO - Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2022

38

901.3 - IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 28 juin 2022

39

936:663.4 - Intercommunale de Santé "Harmegnies-Rolland" - Assemblée générale statutaire du 29 juin 2022

40

397.2 - Statut administratif - Modification - Projet pilote de réduction du temps de travail pour les agents de plus de 60 ans de niveaux D et E exerçant un métier pénible - Modification

41

397.2 - Projet "Eté solidaire, je suis partenaire - 2022" - Mise à disposition d'étudiants au C.P.A.S. - Conventions de mise à disposition - Accord