1

PV de la dernière réunion - Approbation

2

185.2 - CPAS - Compte de l'exercice 2021 - Approbation

3

Centre culturel - Comptes annuels 2021 - Communication

4

485.12 - 479ème Unité Dour-Elouges - Subside d'investissement pour achat de tentes - Approbation

5

185.3 - Eglise Protestante Unie à Dour - Compte 2021 - Approbation

6

185.3 - Fabrique d’Eglise Saint-Victor à Dour - Compte 2021 - Approbation

7

185.3 - Cultes - Fabrique d'église Notre-Dame Dour - Wihéries - Compte 2021 - Prorogation de délai

8

480 - Procès-verbal de vérification de caisse de la Directrice financière du 4ème trimestre 2021

9

865 - Marché public de Travaux - Entretien extraordinaire de la cour de l'école de la Gare à Dour - Projet - Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions - Proposition - Approbation

10

57:506.1 - Vente de la caserne des pompiers de Dour et d'une bande de terrain supplémentaire - Accord de principe

11

57:506.1 - Emprises à la rue d'Offignies en vue de la création d'un réseau de mobilité douce (piste cyclable) à Dour - Dernier acte passé par le Comité d'acquisition

12

581.15 - Circulation routière : mesures permanentes - Projet de règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - rue Marcielle, abrogation du stationnement au droit des n°21 et 23 - Approbation

13

581.15 - Circulation routière : mesures permanentes - Projet de règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - rue Courteville, 36 - Stationnement - Approbation

14

637.213 - Contrat de Rivière du sous-bassin hydrographique de la Haine ASBL - Convention de partenariat et programme d'actions pour les années 2023 à 2025

15

854 - Zéro déchet - Conditions pour l'octroi des subsides prévention, approbation du Plan Global de Gestion des Déchets et mise en place d'une Eco-team

16

862.2 - Adoption du projet de plan d'aménagement de la forêt domaniale indivise du Bois des Cocars

17

879.2 - Programme communal de développement rural - Rapport annuel de l’opération de développement rural 2021 - Approbation - Dossier à soumettre au Conseil communal

18

879.4 - Reconnaissance d'un site à réaménager (SAR) - Ilôt de la Brasserie et site de l'ancien GB de Dour - Proposition de contenu de Rapport des Incidences sur l'Environnement (RIE)

19

624.03 - PCS - Convention de partenariat pour la vérification du balisage des circuits pédestres

20

624.03 - PSSP - Introduction du PSSP 2022

21

397.2 - Statut administratif - Modification - Mise en conformité

22

397.2 - Règlement de travail - Modification - Mise en conformité

23

193 - Asbl ALE - Démission représentant - Désignation d'un remplaçant au sein de l'Assemblée générale

24

810:637.5 - SCRL Les Moulins du Haut-Pays - Assemblée générale ordinaire du 31 mai 2022

25

9 - IMIO - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2022