Conseil communal du 19 avril 2022
COMMUNE DE DOUR
ORDRE DU JOUR DE LA REUNION DU CONSEIL COMMUNAL
DU 19 AVRIL 2022
A 18 HEURES 30
Séance publique
1 |
PV de la dernière réunion - Approbation |
2 |
172.2 - Démission d'un Conseiller - Installation d'un Conseiller communal |
3 |
172.2 - Installation d'un Conseiller communal - Déclaration d'apparentement - Prise d'acte |
4 |
172.2 - Démission d'un Conseiller communal - Modification du tableau de préséance - Approbation |
5 |
185.2 - CPAS - Démission d'un membre du Conseil de l'Action sociale - Acceptation |
6 |
185.2 - CPAS - Remplacement d'un membre au Conseil de l'Action sociale |
7 |
185.2 - CPAS - Démission d'un membre du Conseil de l'Action sociale - Acceptation (AA) |
8 |
185.2 - CPAS - Remplacement d'un membre au Conseil de l'Action sociale (AA) |
9 |
9 - Démission d'un Conseiller communal - Remplacement au sein de l'Assemblée générale de l'intercommunale ORES ASSETS |
10 |
625 - Démission d'un Conseiller communal - Remplacement au sein de l'Assemblée générale de l'Agence immobilière sociale des Rivières (AIS) |
11 |
9:568 - Démission de l'AG du Parc Naturel des Hauts-Pays - Désignation remplaçant (CP) |
12 |
57:506.1 - Acquisition d'un terrain sis rue de France à 7370 Dour - Décision définitive |
13 |
57:506.1 - Acquisition d'un terrain situé Chemin des 34 à 7370 Elouges - Accord de principe |
14 |
57:506.1 - Vente d'une parcelle communale sise rue de Là-Haut à Elouges - Accord de principe |
15 |
506.36 - Contrat de bail entre la Commune de Dour et la SA UNIFIBER portant sur une parcelle communale située Cité Hyacinth Harmegnies à 7370 Dour - Proposition - Approbation |
16 |
865 - Marché public de Travaux - Rénovation urbaine de la rue de Là-Haut à Elouges - Projet - Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions - Proposition - Approbation |
17 |
572.104 - Marché public de travaux - Désaffectation de concessions pleine terre (assainissement) et pose d'un ossuaire au cimetière de Dour n°2 - Projet - Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions - Proposition - Approbation |
18 |
861.2 - Marché public de travaux - Remplacement d'une partie des menuiseries extérieures de l'école de Petit-Dour, rue Ropaix, 40-44 à 7370 Petit-Dour - Projet - Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions - Proposition - Approbation |
19 |
861.2 – Marché public de travaux – Remplacement des menuiseries extérieures à l’école d’Elouges, rue Charles Wantiez 27 à 7370 Dour – Projet – Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions – Proposition – Approbation |
20 |
860:261.11 - Marché public de fournitures - Acquisition d'une camionnette pour la Commune de Dour - Choix du mode de passation et fixation des conditions - Proposition - Approbation |
21 |
8:261.11 - Marché public de fournitures - Acquisition d'une tondeuse cabine pour la Commune de Dour - Choix du mode de passation et fixation des conditions - Proposition - Approbation |
22 |
185.3 - Fabrique d’Eglise Saint-Aubin à Blaugies - Compte 2021 - Approbation |
23 |
581.15 - Circulation routière : mesures permanentes - Projet de règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - rue du Longterne - Abrogation de l'interdiction de stationner existante |
24 |
Conventions de partenariat relatives à la gestion du rucher communal sur le site des Wallants - Approbation |
25 |
281.3 - Matériel informatique - Déclassement - Approbation |
26 |
501.34 - Dénomination de nouvelles voies publiques - ZACC Champ de la Gayolle - Décision |
27 |
397.2 - Chef de service administratif C.3. - Déclaration de vacance de poste. |