1

PV de la dernière réunion - Approbation

2

185.3 - Cultes - Eglise Protestante Unie à Dour - Modification budgétaire n° 1 du budget 2022 - Approbation

3

193 - Asbl AGAPE - Comptes annuels 2021 - Communication

4

193 - Rapport d'évaluation 2021 du contrat de gestion entre l’Administration communale et l’ASBL «AGAPE» - Approbation

5

193 - Régie communale autonome - Comptes annuels 2021 - Approbation

6

193 - Rapport d'évaluation 2021 du contrat de gestion entre l’Administration communale et la RCA douroise - Approbation

7

397.2 - Statut administratif - Modification - Mise en conformité - Approbation Tutelle - Communication

8

397.2 - Statut administratif - Modification - Expérience pilote de réduction du temps de travail pour les agents de plus de 60 ans des niveaux D et E exerçant un métier pénible - Approbation Tutelle - Communication

9

397.2 - Statut administratif - Modifications

10

397.2 - Statut pécuniaire - Modification

11

397.2 - Règlement de travail - Modification - Mise en conformité - Approbation tutelle - Communication

12

397.2 - Tutelle spéciale d'approbation - C.P.A.S. - Statut administratif - Modification et mise en conformité

13

397.2 - Employés d'administration D.4. - Constitution d'une réserve de recrutement en vue d'une nomination - Appel à candidatures

14

397.2 - Ouvriers qualifiés D.1. - Constitution d'une réserve de recrutement en vue d'une nomination - Appel à candidatures

15

397.2 - Gradué spécifique B.1. - Déclaration de vacance d'un poste et constitution d'une réserve de recrutement en vue d'une nomination - Appel à candidatures

16

301.23 - Convention pour la réalisation de prestations ponctuelles par du personnel communal sur les biens en gestion par la RCA douroise - Approbation

17

971.13 - Convention avec CENEO en vue d'une étude de faisabilité - Projet de biométhanisation - Ratification

18

506.8/561.2 - Convention de collaboration entre communes - Fonctionnement en cluster PIPS - Ratification

19

580.1 - Règlement général de police administrative - Protocole de collaboration entre les communes et le département de la police et des contrôles du SPW agriculture, ressources naturelles et environnement - Approbation

20

580.2 - Désignation de trois fonctionnaires sanctionnateurs - Approbation

21

582. 92 - Campagne d'identification, d'enregistrement et de stérilisation des chats domestiques - Année 2022

22

485 - Chèques sport et chèques culture 2022 - Relance de l'action - Approbation

23

485 - Chèques "soutien scolaire" - Lancement de l'action - Approbation

24

581.15 - Circulation routière: mesures permanentes - Projet de règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - Rue Alexandre Patte, réservation d'un emplacement de stationnement pour personnes handicapées - Approbation

25

57:506.1 - Acquisition d'un immeuble sis Chemin des Croix, 3 à 7370 Dour - Accord définitif

26

803 - Marché public de fournitures à lots - Acquisition de matériaux pour le bardage du pignon de l'école de Moranfayt - Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché - Approbation

27

865 - Marché public de travaux - Travaux de démolition de constructions diverses rue de Là-Haut à Elouges - Choix du mode de passation et fixation des conditions - Proposition - Approbation

28

865.3 - Marché public de travaux - Entretien extraordinaire de voirie 2022 - Choix du mode de passation et fixation des conditions - Proposition - Approbation

29

397.2 - Marché de Services - Adhésion à la centrale d'achat de l'Intercommunale d'IMIO - Proposition - Approbation

30

865.1 - Marché public de Services - Désignation d'un bureau d'étude avec mission complète d'étude, contrôle et coordination sécurité-santé des travaux relatifs au plan d'investissement communal 2022-2024 à Dour - Choix du mode de passation et fixation des conditions - Proposition - Approbation

31

Think Pink - Motion du Conseil communal relative à la désignation de la commune de Dour comme « Commune THINK PINK » - Convention de partenariat y relative - Approbation

32

504.3 - Motion relative aux impacts financiers dus à la gestion, à la traçabilité et à l'assainissement des terres

33

504.3 - Motion relative à la délivrance d'un extrait du fichier central de la délinquance environnementale

34

550.53 - Guidance psycho-sociale des élèves inscrits à l'école communale de la Gare, rue Emile Cornez, 17 à 7370-DOUR - Reconduction du contrat de guidance conclu avec le centre PMS de la Fédération Wallonie-Bruxelles