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Conseil communal du 6 mai 2021

COMMUNE DE DOUR

 

ORDRE DU JOUR DE LA REUNION DU CONSEIL COMMUNAL

DU 06 mai 2021

 

A 18 HEURES 30

 

 

Séance publique

1

PV de la dernière réunion - Approbation

2

172.2 - Démission d'un Conseiller - Installation d'un Conseiller communal

3

172.2 - Installation d'un Conseiller communal - Déclaration d'apparentement - Prise d'acte

4

172.2 - Démission d'un Conseiller communal - Modification du tableau de préséance - Approbation

5

9 - Démission d'un Conseiller communal - Remplacement au sein de l'intercommunale CENEO (anciennement IPFH)

6

625.32 - Démission d'un Conseiller communal - Remplacement au sein de l'Assemblée générale et du Conseil d'administration de la Scrl Le Logis dourois

7

193 - Démission d'un Conseiller communal - Remplacement au sein de l'AG de la SA Holding communal en liquidation

8

193 - Démission d'un Conseiller communal - Remplacement au sein de Asbl Formation Encadrement Espace Social (FEES)

9

625 - Démission d'un Conseiller communal - Remplacement au sein de l'AG de l'Asbl Agence Immobilière Sociale "Des Rivières" (AIS)

10

193 - Démission d'un Conseiller communal - Remplacement au sein de l'Assemblée générale de l'Asbl CIMB

11

9 - Démission d'un Conseiller communal - Remplacement au sein de l'intercommunale IMIO

12

480 - Procès-verbal de vérification de caisse du 3ème trimestre 2020

13

480 - Procès-verbal de vérification de caisse du 4ème trimestre 2020

14

484.233.1 - 484.68/69 - Décision tutelle - Approbation de la modification pour 2020 de la taxe sur les débits de boissons et redevance pour droit d'emplacement sur les marchés pour les exercices 2020 à 2025 - Communication

15

185.2 - CPAS - Compte de l'exercice 2020 - Approbation

16

857.2 - Dotation communale 2021 à la Zone de secours Hainaut centre - Approbation

17

185.3 - Cultes - Tutelle sur le compte 2020 de l'Eglise Protestante Unie à Dour - Prorogation de délai

18

185.3 - Fabrique d’Eglise Saint-Victor à Dour - Compte 2020 - Approbation

19

485.12 - Prime à l'installation de commerces dans les cellules commerciales vides - Règlement fixant les modalités et conditions d'octroi - Approbation

20

57:506.1/504.3 - Vente d'un garage sis à la jonction entre la rue de l'Eglise à Wihéries et la rue Sainte-Cécile - Accord de principe

21

857.8/860 - Véhicule utilitaire OPEL MOVANO hors d'usage du service des travaux - Déclassement et vente - Mise au rebus via reprise - Proposition

22

857.8/860 - Véhicule camionnette VW transport hors d'usage du service des travaux - Vente - Décision définitive

23

581.15 - Mobilité - Circulation routière: mesures permanentes - Projet de règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - Rue Nacfer, traversée piétonne

24

581.15 - Mobilité - Circulation routière : mesures permanentes - Projet de règlement complémentaire - "Coeur du village de Wihéries" - Quartier formé par la rue de la Carrière et la place du Jeu de Balle - Réorganisation du stationnement et de la circulation

25

581.15- Mobilité - Circulation routière : mesures permanentes - Projet de règlement complémentaire - Rue de la Bienfaisance 70 - Emplacement de stationnement existant réservé aux personnes handicapées

26

193 - Contrat de gestion entre l’Administration communale et l’ASBL «Belvédère» - Approbation

27

397.2 - C.P.A.S. - Tutelle spéciale - Statut administratif - Modification - Ajout octroi de dispense pour vaccination dans le contexte de pandémie de Covid-19 - Approbation