Conseil communal du 27 mars 2017

1

PV de la dernière réunion - Approbation

2

172.2 - Démission d'un Conseiller communal - Acceptation

3

172.2 - Démission d'un Conseiller communal - Renonciation Conseiller communal suppléant - Prise d'acte

4

193 - Démission d'un Conseiller communal - Remplacement au Conseil d'admistration de la Régie Communale Autonome (RCA)

5

172.9 - Démission d'un Conseiller communal - Remplacement au sein de la Commission des finances

6

193 - Démission d'un Conseiller communal - Remplacement au sein de l'Assemblée générale de l'Asbl Gestion des milieux d'Accueil de la Petite Enfance (AGAPE)

7

625.35 - Démission d'un Conseiller communal - Remplacement à l'Assemblée générale de la Scrl le Logis dourois

8

625.35 - Démission d'un Conseiller communal - Désignation d'un remplaçant au Conseil d'administration de la Scrl le Logis dourois

9

480 - Procès-verbal de vérification de caisse au 31 décembre 2016

10

281.03 - Marché de Services - Mission d'optimalisation des dépenses de fonctionnement de la Commune et du CPAS dans les domaines informatique et téléphonique - Projet - Choix du mode de passation du marché et prestataires à consulter - Approbation

11

803 - Acquisition d'une mini-pelle hydraulique de 3,5 tonnes et de ses accessoires - Choix du mode de passation et fixation des conditions - Proposition - Approbation

12

861.2 - Travaux de remplacement des menuiseries extérieures de l'école du Centre sise rue Decrucq, 25 à Dour - Choix du mode de passation et fixation des conditions - Proposition - Approbation

13

487.06-03 - Conclusion d'emprunts pour le financement des dépenses extraordinaires à réaliser au cours de l'année 2017 - Choix du mode de passation et fixation des conditions - Proposition - Approbation

14

57.506.1 - Vente du bien sis rue du dérodé, 5+ (parcelles 81D3, 81m9 et 81C3) à 7370 Dour - Accord de principe

15

506.3:573.1 - Régie communale autonome - Convention de mutation domaniale avec constitution d'un droit d'emphytéose relatif au site du Belvédère au profit de la RCA

16

550.211 - Organisation d'un examen d'aptitude à l'emploi de directeur d'école communale - Suppression

17

624.03 - PCS - Rapports financiers et d'activités 2016 - Approbation

18

624.03 - PSSP - Evaluation finale - Approbation

19

637.6 - Plan Communal de Développement de la Nature - Convention de partenariat pour la mise en place d'un projet d'agroforesterie - Approbation

20

854 - Appel à candidatures communes "Zéro déchet"

21

581.15 - Voiries - Circulation routière : mesures permanentes - Projet de règlement complémentaire sur la Police de la circulation routière - Marquage de lignes jaunes de part et d'autre d'un garage à la rue Victor Delporte - Approbation

22

581.15 - Voiries - Circulation routière : mesures permanentes - Projet de règlement complémentaire sur la Police de la circulation routière - Placement d'une signalisation au rond-point situé dans la cité H.Harmegnies - Approbation

23

506.3:573.1 - Mise à disposition des locaux de la salle polyvalente d'Elouges - Club de judo et club KC Houara (Karaté) - Convention - Approbation

24

637.63 - Stérilisation des chats errants - Convention avec l'Asbl "Les Gamelles pleines" - Approbation