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Conseil communal du 26 mars 2019

Les séances du Conseil Communal sont publiques sauf lorsqu’il s’agit de questions de personnes ; dans ce cas, elles ont lieu à huis clos.


Assemblée du Conseil Communal
Salle de l’ Hôtel de Ville
Grand Place, n° 1 - 7370 Dour

Le mardi 26 mars 2019 à 18h30 précises.

 

ORDRE DU JOUR - Séance publique

 

1

PV de la dernière réunion - Approbation

2

480 - Procès-verbal de vérification de caisse au 31 décembre 2018

3

580.1 - Ordonnance de police administrative générale - Modification du règlement communal relatif au Dour Festival et abrogation du règlement communal du 30 juin 2016 et de sa modification du 26 juin 2018 - Approbation

4

865 - Marché de Travaux - Démolition d'un ancien garage sis rue Emile Estiévenart, 12 à 7370 Dour - Choix du mode de passation et fixation des conditions - Dossier modifié suite aux remarques du SPW - DGO1 et DGO3 - Proposition - Approbation

5

865 - Marché public de travaux - Entretien extraordinaire des cours d'écoles - Cour droite de Plantis - Choix du mode de passation et fixation des conditions - Proposition - Approbation

6

865 - Marché public de travaux - Remplacement des revêtements de sol dans certains locaux de l'école Charles Wantiez - Marché stock- Choix du mode de passation, fixation des conditions - Proposition - Approbation

7

861.2 - Marché public de travaux - Remplacement des chaudières de l'école de Wihéries - Choix du mode de passation et fixation des conditions - Proposition - Approbation

8

624.03 - Renouvellement de la Commission Communale de l'Accueil extrascolaire – Désignation des membres.

9

550.61 - Lancement du Green Deal "Cantines durables" - Engagement de la Commune de DOUR

10

397.2 - Plaine de vacances - Animateurs non brevetés - Modification du montant de la rémunération journalière

11

624.03 - PCS - Atelier informatique aînés 2019 - Convention de partenariat - Approbation

12

624.03 - PCS - Rapports financiers 2018 - Approbation

13

485.1 - Asbl l'Enfant Phare (anciennement Asbl Garance) - Financement direct - Approbation

14

646 - Chèques culture - Octroi d'une intervention financière aux enfants pratiquant une activité culturelle - Subside aux associations culturelles - Approbation

15

485 - Chèques sport - Octroi d'une intervention financière aux enfants pratiquant un sport - Subside aux clubs sportifs - Approbation

16

637 - Règlement d’ordre intérieur du rucher didactique communal - Approbation

17

637 - Conventions de partenariat relatives à la gestion du rucher communal sur le site des Wallants - Approbation

18

879.10 - Opération de rénovation urbaine de Dour - Fiche n° 2a "Créer un espace d'accueil pour le pôle Grand-Place" - Arrêté modificatif et avenant n° 1 à la convention-exécution 2015b pour l'acquisition de parcelles - Approbation

19

871.4 - Communes de Dour et Hensies - Plan Communal d'Aménagement dit "La Porte des Hauts-Pays" à Dour et Hensies en vue de réviser le plan de secteur de Mons-Borinage (PCAR) - Adoption du projet définitif et déclaration environnementale

20

581.15 - Voirie - Circulation routière: mesures permanentes - projet de règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - Demande d'interdiction de stationner - Rue des Ecoles - Approbation

21

581.15 - Voirie - Circulation routière : mesures permanentes - Projet de réglement complémentaire sur la police de la circulation routière - Suppression d'un emplacement PMR à la rue du Roi Albert - Approbation

22

572 - Désaffectation de sépultures en état d'abandon - Rectification

23

185.2 - CPAS - Rapport d'activités 2018 de la Commission Locale pour l'Energie (CLE) - Communication