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Conseil communal du 24 octobre 2019

Les séances du Conseil Communal sont publiques sauf lorsqu’il s’agit de questions de personnes ; dans ce cas, elles ont lieu à huis clos.

Assemblée du Conseil Communal
Salle de l’ Hôtel de Ville
Grand Place, n° 1 - 7370 Dour

Le jeudi 24 octobre 2019 à 19h00 précises.

 

ORDRE DU JOUR - Séance publique

 

1

PV de la dernière réunion - Approbation

2

480 - Convention en matière de trésorerie entre la Commune et le Centre public d'Action sociale de DOUR

3

480 - Procès-verbal de vérification de caisse du 2ème trimestre 2019

4

580.2 - Désignation d'un nouveau Fonctionnaire Sanctionnateur provincial adjoint

5

865 - Marché public de travaux - Eglise Saint Martin dit du Monceau - Démolition partielle et création d'un espace de mémoire ouvert au public - Choix du mode de passation et fixation des conditions - Proposition - Approbation

6

185.3 - Cultes - Fabrique d'Eglise Saint-Victor à Dour - MB1/2019 - Prorogation de délai - Approbation

7

185.3 - Cultes - Fabrique d’Eglise Saint-Aubin à Blaugies - MB1/2019 - Approbation

8

185.3 - Cultes - Fabrique d’Eglise Notre-Dame à Wihéries - Budget 2020 - Approbation

9

472.2 - Modification budgétaire n°3 de l'exercice 2019 (services ordinaire et extraordinaire) - Approbation

10

CPAS – Modification du statut administratif du personnel du CPAS- Approbation

11

CPAS – Modification du statut pécuniaire des grades légaux du CPAS- Approbation

12

641 - Appel à projets communaux dans le cadre de la supracommunalité en Province de Hainaut - 2019-2020 - Convention relative au subside

13

641 - Je Cours Pour Ma Forme - Annulation de la session automne 2019 - Information

14

625.7 - Logement de transit sis rue Jean-Baptiste Foriez, 10 - Mandat de gestion avec la Scrl Le Logis dourois - Modification - Approbation

15

193 - Régie Communale Autonome - Démission d'un administrateur- Remplacement

16

9:47 - IPFH - Assemblée Générale Extraordinaire - Invitation