Conseil communal du 24 octobre 2019
Les séances du Conseil Communal sont publiques sauf lorsqu’il s’agit de questions de personnes ; dans ce cas, elles ont lieu à huis clos.
Assemblée du Conseil Communal
Salle de l’ Hôtel de Ville
Grand Place, n° 1 - 7370 Dour
Le jeudi 24 octobre 2019 à 19h00 précises.
ORDRE DU JOUR - Séance publique
1 |
PV de la dernière réunion - Approbation |
2 |
480 - Convention en matière de trésorerie entre la Commune et le Centre public d'Action sociale de DOUR |
3 |
480 - Procès-verbal de vérification de caisse du 2ème trimestre 2019 |
4 |
580.2 - Désignation d'un nouveau Fonctionnaire Sanctionnateur provincial adjoint |
5 |
865 - Marché public de travaux - Eglise Saint Martin dit du Monceau - Démolition partielle et création d'un espace de mémoire ouvert au public - Choix du mode de passation et fixation des conditions - Proposition - Approbation |
6 |
185.3 - Cultes - Fabrique d'Eglise Saint-Victor à Dour - MB1/2019 - Prorogation de délai - Approbation |
7 |
185.3 - Cultes - Fabrique d’Eglise Saint-Aubin à Blaugies - MB1/2019 - Approbation |
8 |
185.3 - Cultes - Fabrique d’Eglise Notre-Dame à Wihéries - Budget 2020 - Approbation |
9 |
472.2 - Modification budgétaire n°3 de l'exercice 2019 (services ordinaire et extraordinaire) - Approbation |
10 |
CPAS – Modification du statut administratif du personnel du CPAS- Approbation |
11 |
CPAS – Modification du statut pécuniaire des grades légaux du CPAS- Approbation |
12 |
641 - Appel à projets communaux dans le cadre de la supracommunalité en Province de Hainaut - 2019-2020 - Convention relative au subside |
13 |
641 - Je Cours Pour Ma Forme - Annulation de la session automne 2019 - Information |
14 |
625.7 - Logement de transit sis rue Jean-Baptiste Foriez, 10 - Mandat de gestion avec la Scrl Le Logis dourois - Modification - Approbation |
15 |
193 - Régie Communale Autonome - Démission d'un administrateur- Remplacement |
16 |
9:47 - IPFH - Assemblée Générale Extraordinaire - Invitation |