Conseil communal du 20 février 2020
Les séances du Conseil Communal sont publiques sauf lorsqu’il s’agit de questions de personnes ; dans ce cas, elles ont lieu à huis clos.
Assemblée du Conseil Communal
Salle de l’ Hôtel de Ville
Grand Place, n° 1 - 7370 Dour
Le jeudi 20 février à 18h30 précises.
ORDRE DU JOUR - Séance publique
1 |
PV de la dernière réunion - Approbation |
2 |
172.2 - Démission d'un Conseiller communal - Acceptation |
3 |
172.2 - Démission d'un Conseiller - Installation d'un Conseiller communal |
4 |
172.2 - Installation d'un Conseiller communal - Déclaration d'apparentement - Prise d'acte |
5 |
172.2 - Démission d'un Conseiller communal - Modification du tableau de préséance - Approbation |
6 |
193 - Régie Communale Autonome - Démission d'un administrateur - Acceptation - Remplacement |
7 |
506.16 - Cession à titre gratuit d'un fond de parcelle de terrain cadastrée Dour 1ère Division Section A n°1304 A P0000 à la Commune appartenant à la SPRL "La Sensacion" - Acceptation de la cession pour cause d'utilité publique |
8 |
193 - Convention d'usufruit entre la Commune de Dour et la RCA relative au complexe sportif d'Elouges hors extension - Proposition - Approbation |
9 |
857.8/860 - Véhicule utilitaire hors d'usage du service des travaux - Déclassement et vente - Offre reçue - Proposition |
10 |
865 - Marché public de travaux - Rénovation de la toiture de l'Eglise d'Elouges centre, rue du Commerce à 7370 Dour - Choix du mode de passation et fixation des conditions - Proposition - Approbation |
11 |
580 - Police communale - Dotation communale 2019 à la Zone de Police des Hauts-Pays - Approbation |
12 |
484 - Règlements taxes et redevances - Approbation tutelle - Communication |
13 |
484 - Règlement-redevance pour droit d'emplacement pour les forains et assimilés, dont les cirques - Non approbation de la tutelle Communication |
14 |
484.68/69 - Redevance pour droit d'emplacement pour les forains et assimilés, dont les cirques - Instauration |
15 |
857.2 - Règlement-redevance 2020 de la Zone de secours Hainaut-centre - Communication |
16 |
397.2-300 - Statut administratif - Modification |
17 |
397.2-300 - Règlement de travail - Modification |
18 |
550 - Ecoles communales - Plans de pilotage - Conventions avec le CECP (A.830) |
19 |
641 - Je Cours Pour Ma Forme - Organisation de la session printemps 2020 - Convention avec l'Asbl Sport et Santé - Approbation |
20 |
641 - Je cours Pour Ma Forme - Organisation session printemps 2020 - Convention de partenariat avec l'Association de fait "Je cours pour ma forme" - Approbation |