Conseil communal du 01 juin 2017
Les séances du Conseil Communal sont publiques sauf lorsqu’il
s’agit de questions de personnes ; dans ce cas, elles ont lieu à huis clos.
Assemblée du Conseil Communal
Salle de l’ Hôtel de Ville
Grand Place, n° 1 - 7370 Dour
Le vendredi 01 juin 2017 à 18h30 précises.
ORDRE DU JOUR - Séance publique
1 |
PV de la dernière réunion - Approbation |
2 |
480 - Comptes annuels 2016 - Arrêt |
3 |
480 – Procès-verbal de vérification de caisse au 31 mars 2017 |
4 |
185.2 - CPAS - Compte de l'exercice 2016 - Approbation |
5 |
472.2 - Modification budgétaire n° 1 de l’exercice 2017 (services ordinaire et extraordinaire) - Approbation tutelle - Communication |
6 |
185.3 - Fabrique d’Eglise Saint-Victor à Dour – Compte 2016 |
7 |
185.3 - Fabrique d’Eglise Notre-Dame de Wihéries – Compte 2016 |
8 |
185.3 - Fabrique d’Eglise Saint-Martin Centre à Elouges – Compte 2016 |
9 |
485 - Chèques sport - Octroi d'une intervention financière aux enfants pratiquant un sport - Subside aux clubs sportifs - Approbation |
10 |
646 - Chèques culture - Octroi d'une intervention financière aux enfants pratiquant une activité culturelle - Subside aux associations culturelles - Approbation |
11 |
506.365 - Location des droits de chasse en forêts indivise des Cocars (série Est et Ouest) - Proposition - Approbation |
12 |
9 - IMIO - Acquisition du logiciel de gestion de projets - Proposition |
13 |
550.83 - Ecole communale primaire de l'Athénée - Implantation scolaire sise à Dour, rue de l'Athénée, 23 - Renouvellement du contrat de guidance psycho-socio-pédagogique |
14 |
624.03 - Accueil extrascolaire - Programme CLE - Mise à jour |
15 |
624.03 - Accueil extrascolaire - Mise à jour du projet pédagogique |
16 |
624.03 - Accueil extrascolaire - Mise à jour du règlement d'ordre intérieur |
17 |
624.03 - PCS : Conseil Consultatif des Aînés : désignation d'un membre |
18 |
624.03 - PCS - Avenant à la convention de partenariat avec l'ASBL "Pourquoi pas toi ?" |
19 |
581.15 - Voiries - Circulation routière : mesures permanentes - Projet de règlement complémentaire sur la Police de la circulation routière - Abrogation de lignes jaunes rue Sainte-Cécile - Approbation |
20 |
581.15 - Voiries - Circulation routière : mesures permanentes - Projet de règlement complémentaire sur la Police de la circulation routière - Abrogation d'emplacements PMR - Approbation |
21 |
581.15 - Voiries - Circulation routière : mesures permanentes - Projet de règlement complémentaire sur la Police de la circulation routière - Création d'un emplacement réservé aux livraisons sur la Grand-Place de Dour - Approbation |
22 |
9/81:9/82 - ORES Assets - Assemblée Générale - Invitation |
23 |
9:854 - Intercommunale "HYGEA" - Assemblée Générale du 22 juin 2017 |
24 |
9:47 - Intercommunale "I.P.F.H." - Assemblée Générale du 22 juin 2017 |
25 |
172.20 - Droit d'interpellation d'un citoyen en séance publique du Conseil communal - Monsieur Marc LAFOSSE - Irrecevabilité de la demande - Motivation |
26 |
504.3 - Proposition du groupe PS de motion au Conseil Communal de Dour demandant d’inviter le Gouvernement fédéral à revoir sa politique en matière d’implantation des « Points poste » |