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Conseil communal du 01 juillet 2021

COMMUNE DE DOUR

 

ORDRE DU JOUR DE LA REUNION DU CONSEIL COMMUNAL

DU 01 JUILLET 2021

 

A 18 HEURES 30

 

 

Séance publique

1

PV de la dernière réunion - Approbation

2

484. Décision tutelle - Approbation de la suppression pour l'exercice 2021 de la taxe sur les débits de boissons, la redevance sur le droit d'emplacement pour les marchés, braderie et toute autre exposition de marchandises sur la voie publique et sur la redevance sur le droit d'emplacement pour les forais et assimilés, dont les cirques - Communication.

3

480 - Comptes annuels 2020 - Arrêt - OS 422 OO412

4

865 - Marché public de travaux - Travaux d'amélioration et d'égouttage de la rue Victor Delporte et remplacement des conduites SWDE - Choix du mode de passation et fixation des conditions - Proposition - Approbation - OS 330 - OO 570 - A 734

5

865 - Marché public de travaux - Travaux d'amélioration du Chemin des Croix et d'un trottoir à la Drève Jouveneau à Dour - Choix du mode de passation et fixation des conditions - Proposition - Approbation - OS 330 - OO 570 - A 664 et A 665

6

865 - Marché public de travaux - Rénovation de la couverture du bâtiment de la direction de l'école du Centre à Dour - Choix du mode de passation et fixation des conditions - Proposition - Approbation - OS.330 - OO.312 - A.641

7

865 - Marché public de travaux - Aménagement d'une liaison cyclo-piétonne à Wihéries - Choix du mode de passation et fixation des conditions - Proposition - Approbation - OS 330 - OO 570 - A 700

8

865 - Marché public de services - Désignation d'un bureau d'étude avec missions d'étude, contrôle et coordination sécurité-santé des travaux de rénovation du bâtiment sis Rue Decrucq, 27 et construction d'extensions - Choix du mode de passation et fixation des conditions - Proposition - Approbation

9

57:506.1 - Renonciation à accession au profit de MIFIMO sur des parcelles communales sises rue d'Italie à 7370 Elouges - Accord définitif

10

653.2 - Appel à projet : Wallonie Ambitions OR - Infrastructures sportives - Approbation - OS.292 - OO.272

11

581.15 - Mobilité - Circulation routière: mesures permanentes - Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - Stationnement à durée limitée dans le centre de Dour

12

484. - Taxe sur le stationnement en zone bleue - Approbation

13

484.721 - Taxe communale sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2021 - Approbation

14

572 - Adoption du règlement communal sur les funérailles et sépultures

15

484.763 - Taxe sur les inhumations, dispersions de cendres et mise en columbarium ou en cavurne - Approbation

16

484.763 - Redevance sur les exhumations et sur le rassemblement des restes mortels - Approbation

17

484.688 - Redevance communale sur les concessions aux cimetières - Approbation

18

193 - Régie Communale Autonome - Comptes 2020 - Approbation

19

193 - Asbl Le Belvédère - Comptes annuels 2015 à 2020 - Communication

20

193 - Asbl Centre culturel - Comptes annuels 2020 - Communication

21

185.2 - CPAS - Modification budgétaire n° 1 de l'exercice 2021 - Approbation

22

485.1 - Subvention d'investissement à l'Asbl Centre Culturel

23

185.3 - Fabrique d'église Saint Martin à Elouges - Subside d'investissement pour restauration et protection de vitrail

24

485.12 - Subsides à octroyer aux associations - Budget 2021

25

485.12 - Covid 19 - Plan de relance pour les commerces locaux (secteurs commerces de contact) - Récapitulatif - Communication

26

485.12 - Covid 19 - Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise covid - Approbation

27

624.03 - Convention du Plan Stratégique de Sécurité et de Prévention - 2020-2021

28

Projet TEST de rue scolaire à la rue de la Carrière - information au conseil

29

581.15 - Mobilité - Circulation routière : mesures permanentes - Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - Rue des Ecoles, inversion du sens de circulation

30

581.15 - Mobilité - Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - Rue de la Bienfaisance 68 à Dour - Réservation d'un emplacement de stationnement pour personnes handicapées

31

581.15 - Mobilité - Circulation routière : mesures permanentes - Projet de règlement complémentaire sur la police de la ciculation routière - Haut de la rue de la Grande-Veine à Elouges - Réorganisation du stationnement

32

581.15 - Mobilité - Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - Rue Moranfayt tronçon entre les n°s 193 et 231 - Installation d'une zone 70 km/h

33

581.15 - Mobilité - Circulation routière : mesures permanentes - Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - rue du Chêne Brûlé, 68 - Abrogation de l'emplacement de stationnement pour personnes handicapées

34

397.2 - Gradués spécifiques en chef B.4. - Déclaration de vacances de postes

35

854 - ASBL TERRE - Collecte de textiles - Renouvellement de la convention - Approbation

36

397.2 - Projet "Eté solidaire, je suis partenaire - 2021" - Mise à disposition d'étudiants au C.P.A.S. - Conventions de mise à disposition - Accord.