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PV de la réunion du Conseil Communal du 17 novembre 2008

La réunion du Conseil Communal de ce jour a lieu en vertu d’une décision prise par le Collège communal 06 novembre 2008. Les convocations à cette assemblée ont été remises au domicile des conseillers le 07 novembre 2008 ; elles contenaient un ordre du jour qui comportait 13 points.
Il est procédé au tirage au sort du nom du Conseiller qui sera appelé à voter en premier lieu lors de chaque appel nominal ; c’est le nom de Monsieur Jacquy DETRAIN qui est tiré.
Le Président déclare la séance ouverte.
SÉANCE PUBLIQUE
 1. PV de la dernière réunion - Approbation
Le Président signale à l’assemblée que conformément à l’article 89, 2^ème alinéa de la Nouvelle Loi Communale, le procès-verbal de la dernière réunion a été mis à la disposition des conseillers sept jours francs au moins avant le jour de la séance et qu’il sera considéré comme approuvé si aucune observation n’est formulée à son sujet d’ici à la fin de la réunion.
 2. Rapport sur l’Administration et la situation des affaires de la commune du 1^er septembre 2007 au 31 août 2008
Comme chaque année, l’ensemble des services communaux a établi le bilan de toutes les actions menées et de toutes les opérations administratives réalisées du 1^er septembre 2007 au 31 août 2008. A noter que durant cette période, la première réunion conjointe du Conseil Communal et du Conseil de l’Action Sociale a été convoquée conformément au règlement pris en date du 03 septembre 2007. Cette réunion s’est tenue le 10 mars 2008.
Une école en immersion a été créée dans les locaux de l’école de Moranfayt et une première classe en immersion est ouverte depuis le 1^er septembre 2007 en 3^ème maternelle à raison de 20 périodes sur 26. A partir de septembre 2008, le programme a été étendu aux 1^ères années primaires à raison de 12 périodes par semaine. Durant cette période de référence, le Conseil Communal a également décidé d’introduire une demande de reconnaissance auprès de la Communauté française pour son Centre Culturel.
Il a également décidé d’acquérir la tour du Belvédère dans le cadre du développement du SAR. Un projet de rapport sur les incidences environnementales a été transmis à la Région Wallonne pour l’aménagement futur de ce site.
Il a été procédé à la vente d’un terrain situé rue César Depaepe au profit du Logis Dourois.
La Commune a, durant cette période, réintégré l’Agence immobilière sociale des Rivières et y a donc désigné des représentants.
Un projet immobilier important est envisagé sur l’îlot de l’ancienne brasserie du Peuple.
La nouvelle Commission consultative communale d’Aménagement du Territoire et de la Mobilité a été mise en place suite à l’Arrêté Ministériel du 30 mai 2008. Voici en quelques mots les principales nouveautés qui figurent dans ce document par rapport aux exercices précédents.
Monsieur Jean MICHEZ demande la parole et souhaiterait que quelques informations plus précises figurent dans ce rapport à l’avenir :
1°) En ce qui concerne les amendes administratives à la page 49, il conviendrait de préciser quels types d’infractions ont été relevés.
2°) A la page 46, il signale qu’il y a un chiffre interpellant puisqu’il apparaît que 1.108 ménages n’ont pas pris possession des sacs qui leur étaient destinés, soit 15% du nombre total. Il aimerait savoir quelles en sont les raisons (négligence, impayés, personnes déconnectées de la société, refus de se déplacer, etc…). Il conviendrait, dit-il, d’analyser ce chiffre.
3°) La gestion des immondices étant un problème complexe, il conviendrait d’y consacrer quelques pages explicatives dans ce rapport annuel.
Le Bourgmestre répond qu’en ce qui concerne les amendes administratives, la police tient un fichier dans lequel tout est précisé. Il s’agit, par exemple, de jets de déchets sur la voie publique, de non entretien des trottoirs, etc…
En ce qui concerne les ménages qui ne sont pas venus chercher leurs sacs, cela correspond, en partie, aux personnes qui ont quitté la commune entre le 1^er janvier et le mois de novembre où les sacs ont été distribués. D’autres explications doivent également être recherchées.
Aucun vote qui n’intervient sur ce rapport qui est simplement communiqué pour information aux Conseillers Communaux.
 3. Fabriques d’Eglise – Modification budgétaire n° 1 exercice 2008 – Approbation
3.1. Saint Victor de Dour
Cette modification budgétaire porte sur une majoration de recettes de 140,86€ et une augmentation des dépenses équivalente. Il n’y a donc pas d’incidence sur la dotation communale. Ce point est approuvé à l’unanimité.
3.2. Saint-Aubin de Blaugies
Cette modification budgétaire porte sur une augmentation de crédits de dépenses nette de 244€, compensée par une augmentation de recettes équivalente. Il n’y a donc aucune incidence financière pour la commune. Ce point est approuvé à l’unanimité.
 4. Fabrique d’Eglise Saint Joseph de Petit-Dour – Budget exercice 2009 – Approbation
Le budget de cette Fabrique d’église est présenté avec un total de dépenses de 18.576€, financées à concurrence de 14.391,37€ de dotation communale. Ce point est approuvé à l’unanimité.
 5. Taxe communale sur l’enlèvement des immondices – Modification – Approbation
 6. Redevance communale sur la délivrance de sacs poubelle – Renouvellement - Approbation
Suite à l’Arrêté du Gouvernement Wallon du 05 mars 2008 relatif à la gestion des déchets issus de l’activité usuelle des ménages et à la couverture des coûts y afférant, lequel prévoit les modalités d’exécution du décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets quant au calcul et à la répercussion du coût-vérité des déchets, le Collège et le Conseil Communal sont amenés à rectifier quelque peu la politique liée à la gestion de ces déchets. En effet, le calcul du coût-vérité est déterminé par l’arrêté du Gouvernement Wallon du 05 mars 2008 et ces dispositions incluent notamment l’obligation, pour les communes, de fournir un certain nombre de sacs inclus dans le prix de la taxe. Ce système est déjà d’application dans notre commune mais nécessite une légère adaptation quant au nombre de sacs distribués en fonction des besoins des différents types de ménages.
En effet, cet arrêté vise deux buts essentiels :
1°) l’application du principe du pollueur payeur
2°) la réduction de la quantité de déchets produite et mise en CET
Dès lors, en application de l’Arrêté dont question ci-avant, le coût vérité des déchets doit être couvert par le produit de la taxe sur l’enlèvement des immondices et autres recettes (vente des sacs, filières de revente des matières,…).
Ce coût-vérité est estimé à 1.162.472€ pour 2008 et à 1.088.531€ pour 2009. Le taux de couverture ici projeté sur base de la taxe telle qu’elle est présentée ce jour s’élève à 87,87% pour 2008 et à 87,33% pour 2009.
Le taux de couverture minimum imposé par la Région wallonne est de 80% en 2009 (85% en 2010, 90% en 2011, 95% en 2012 et 100% en 2013).
Sur base d’une distribution de sacs revue de la manière suivante, en l’occurrence :

Avant	Après
Pour les isolés et les ménages de deux personnes : 40 sacs poubelles d’une contenance de 60 litres	Pour les isolés : 40 sacs poubelle d’une contenance de 30 litres. Pour les ménages de deux personnes : 20 sacs poubelle d’une contenance de 30 litres et 20 sacs poubelle d’une contenance de 60 litres
Pour les ménages de 3 personnes et plus : 40 sacs poubelle d’une contenance de 100 litres	Pour les ménages de trois ou quatre personnes : 50 sacs poubelle d’une contenance de 60 litres. Pour les ménages de cinq et six personnes : 60 sacs poubelles d’une contenance 60 litres. Pour les ménages de sept personne et plus : 70 sacs poubelles d’une contenance de 60 litres

Le prix des sacs à la vente est établi comme suit :
0,45€ par sac poubelle d’une contenance de 30 litres
0,75€ par sac poubelle d’une contenance de 60 litres
0,93€ par sac poubelle d’une contenance de 100 litres jusqu’à épuisement du stock que l’Administration Communale possède encore à ce jour.
Parallèlement, le taux de la taxe communale sur l’enlèvement des immondices est revu de la manière suivante :

Avant	Après
Le taux pour les ménages d’une personne : 95€	90€ pour un ménage d’une personne

Tous les autres taux sont inchangés, en l’occurrence :
a) 90 € pour un ménage d’une personne
b) 130 € pour tout chef d’un ménage de 2 personnes
c) 150 € pour tout chef d’un ménage de 3 personnes et plus
Ces taxes seront réduites de 50% pour les personnes qui ont déjà payé celles-ci en tant que commerçant au profit de la commune pour autant que ces personnes soient domiciliées à la même adresse que celle où est exercée leur activité professionnelle. De plus, ces taxes seront réduites à 1€ pour les ménages ayant déjà payé plus d’une fois au profit de la Commune l’une des taxes liées à l’exercice d’une profession pour autant que ces personnes soient domiciliées à la même adresse que celle où elles exercent cette activité.
Monsieur MICHEZ demande la parole.
Le texte de son intervention a été remis intégralement à la Secrétaire Communale afin de le faire figurer au procès-verbal du Conseil Communal :
« Enlèvement des immondices
A. La redevance
Réajustement pour les isolés de la taxe appliquée qui passe de 95€ à 90€ ; c’est justifié. Mais j’en reviens à l’opération blanche de 2007.
Pour rappel : augmentation de la redevance et compensation par des sacs gratuits.
En réalité, de 2006 à 2007, on enregistre une augmentation par ménage de 37€, soit + 1.500FB. Majoration engendrée principalement par la non distribution de sacs dès le début de l’année. Drôle d’opération blanche.
B. Redevance sur la délivrance de sacs poubelle
On nous parle de « renouvellement »â€¦mais il s’agit de "modification". Mais qu’en est-il ?
1) Le prix des sacs
le sac de 100 litres est appelé à disparaître
le sac de 60 lires passe de 0,68€ à 0,75€, soit une augmentation de 10%
et le petit nouveau de 30 litres coûtera 0,45€, par comparaison avec le 60 litres, il coûtera 33% en plus.
On lave de plus en plus blanc.
2) La quantité des sacs distribués et de leur volume global
les isolés perdent 50%. Rien à dire, c’est normal, ils étaient gâtés
les ménages majoritaires de 2, 3 et 4 personnes perdent 25%
les ménages de 5 et 6 personnes 10%
seuls les ménages de 7 personnes et plus gagnent un petit 5%.
Il semble qu’on navigue dans la contradiction. En 2007, le slogan était "Evitons les dépôts sauvages et l’utilisation des poubelles publiques", "Forçons les tricheurs à utiliser les sacs communaux".
Aujourd’hui : "Trop de sacs n’encourage pas au tri. Diminuons leur nombre".
Cette politique louvoyante ne risque-t-elle pas de troubler l’opinion publique ? Une campagne d’information ne devrait-elle pas accompagner ces changements ?
Je fais donc le constat suivant :
plus d’impôts
plus de frais pour acheter les sacs
moins de volume pour évacuer nos déchets.
Un geste s’impose envers la population… »
Le Bourgmestre répond que le taux de couverture atteint par l’application de cette taxe s’élève à 87% et ce en vue de correspondre aux exigences de la Région Wallonne. Le prix du sac reste, quant à, lui inférieur à celui qui est appliqué dans la zone IDEA. Les objectifs poursuivis sont de favoriser le recyclage et d’inciter la population à trier les déchets organiques (composter). Pour ce faire, un système de collectes adéquates devra être mis au point dans le cadre d’un nouveau marché qui sera lancé pour avril prochain. L’IDEA, quant à elle, ne veut pas entendre parler de cette collecte sélective des déchets organiques.
Monsieur TACHENION demande la parole et souligne que l’objectif, effectivement, est de lisser la taxe de telle manière à couvrir à 100% le coût du traitement des déchets pour 2013. La Commune est déjà à 87% alors que l’arrêté de la Région Wallonne prévoit que le taux de couverture pour 2009 doit être de 80%. La Commune est donc deux ans à l’avance.
Monsieur TACHENION demande pourquoi la Commune ne souhaite pas suivre les paliers plutôt que d’anticiper les termes de l’arrêté de la Région Wallonne et il suggère plutôt une réduction de cette taxe afin de s’aligner simplement sur le taux de couverture minimum imposé par la Région Wallonne.
Le Bourgmestre répond qu’il lui paraît inadapté de réduire la taxe une année pour l’augmenter l’année suivante. De plus, il existe une système de solidarité entre les isolés et les familles qui implique que le taux isolé, pris individuellement, est plus élevé que celui des différents membres d’une famille.
Monsieur DETRAIN intervient également concernant les coûts engendrés par l’affiliation à ITRADEC et signale que de son point de vue, il conviendrait de sortir de cette intercommunale et de travailler avec IPALLE, ce qui réduirait fortement les coûts.
Il est ensuite procédé au vote sur ce point :
Point 5 : Taxe communale sur l’enlèvement des immondices – Modification : cette modification est approuvée à l’unanimité par le Conseil Communal.
Point 6 : Redevance communale sur la délivrance de sacs poubelle : ce règlement est approuvé par 14 voix pour et 8 voix contre.
 7. Budget communal exercice 2009 – Services ordinaire et extraordinaire – Approbation

 9. CPAS – Modifications budgétaires n° 6 et 7 – Approbation
Modification budgétaire au service ordinaire
Celle-ci porte sur une augmentation nette des dépenses de 330.826€ compensée par une augmentation des recettes équivalentes sans augmentation de la dotation communale. On vote sur cette modification budgétaire au service ordinaire qui est approuvée à l’unanimité.
Modification budgétaire au service extraordinaire
Celle-ci porte sur une adaptation de crédits de dépenses de 2.700€ compensée par une réduction équivalente. Cette augmentation est prévue pour les honoraires d’un coordinateur de chantier et la réduction est portée sur l’acquisition de matériel d’exploitation qui n’a pas été réalisée durant l’exercice. On vote sur cette modification budgétaire à l’extraordinaire qui est approuvée à l’unanimité.
 10. Financement alternatif de travaux de rénovation permettant l’amélioration de la performance énergétique d’un bâtiment – Circulaire « Efficience énergétique/2008/02 » - Travaux de remplacement de menuiseries extérieures à l’école communale de Plantis située rue des Fondvarts, n° 2 – Principe – Dossier de candidature – Sollicitation de la subvention – Approbation – Ratification
Les menuiseries extérieures de l’école de Plantis sont très vétustes et doivent être remplacées. Suite à la circulaire « Efficience énergétique/2008/02 » relative au financement alternatif de travaux de rénovation permettant l’amélioration de la performance énergétique d’un bâtiment (arrêté UREBA), la commune peut prétendre à des subventions pour la réalisation d’études et de travaux ayant pour objectif cette amélioration de la performance énergétique des bâtiments.
Dès lors, le conducteur des travaux a préparé un dossier de candidature à introduire dans ce contexte, portant sur le principe des travaux de remplacement des menuiseries extérieures à l’école communale de Plantis pour un montant estimé à 142.264€ hors TVA, soit 172.139€ TVA comprise et de solliciter, dans ce contexte, les subsides de la Région wallonne. Le dossier devait être rentré pour le 15 novembre au plus tard. Le Collège a approuvé celui-ci en date du 06 novembre dernier.
Le Conseil Communal est donc invité à ratifier cette délibération afin de pouvoir prétendre à ces subsides.
Ce point est ratifié à l’unanimité.
 11. Travaux de construction d’une crèche sur un terrain appartenant à la Commune, situé rue du Chêne Brûlé, cadastré section D n° 800h – Techniques spéciales et stabilité – Avenant au contrat d’honoraires – Approbation
Le 07 juin 2007, le Conseil Communal marquait son accord de principe sur le projet de construction d’une crèche à la rue du Chêne Brûlé et approuvait, dans ce contexte, les termes du projet de contrat d’honoraires à souscrire avec un auteur de projet. En date du 31 août 2007, le Collège désignait l’auteur de projet chargé de cette mission. Il s’avère nécessaire d’étendre la mission d’architecture initialement prévue à la prise à charge des études d’une part, de stabilité et d’autre part, des techniques spéciales. L’avenant au contrat porte sur un montant de 6.322€ TVA comprise pour l’étude de stabilité et 8.085€ pour les études techniques spéciales.
Il est donc proposé au Conseil Communal d’approuver cet avenant au contrat d’honoraires tel que figurant au dossier.
Ce point est approuvé à l’unanimité.
 12. Intercommunale Parc naturel des Hauts-Pays – Assemblée Générale du 08 décembre 2008
Suite au courrier du 23 octobre dernier du Parc Naturel des Hauts-Pays annonçant la réunion de l’Assemblée Générale le 08 décembre prochain et proposant au Conseil Communal d’approuver les points portés à l’ordre du jour de cette réunion, il est ici demandé, au Conseil Communal, de se positionner quant à cet ordre du jour :
1. Approbation du procès-verbal de l’Assemblée Générale du 19 juin 2008
2. Plan stratégique 2008-2010
3. Evaluation du plan stratégique 2008
4. Budget 2009
5. Modification des statuts de l’Asbl Intercommunale Parc Naturel des Hauts-Pays (suivant les corrections apportées par la Région wallonne)
6. Point sur les projets européens
7. Renouvellement de la Commission de Gestion et constitution sous la forme d’une Asbl
8. Nouveau décret sur les parcs naturels – Point sur la situation
9. Réflexion sur une éventuelle absorption du parc par l’IDEA
10. Points d’actualité
L’ordre du jour de l’Assemblée Générale du 08 décembre prochain est approuvé à l’unanimité.
 13. Intercommunale Harmegnies Rolland – Assemblée Générale du 27 novembre 2008
Suite au courrier du 14 octobre dernier de l’Intercommunale de Santé Harmegnies-Rolland annonçant la réunion de l’Assemblée Générale le 27 novembre prochain, il est ici demandé, au Conseil Communal, de se positionner quant à l’ordre du jour :
1. Lecture et approbation du procès-verbal de la réunion d’Assemblée Générale du 21 mai 2007
2. Evaluation du plan stratégique 2008-2010
3. Plan stratégique 2009-2010-2011
4. Indexation de la cotisation des communes pour 2010
5. Budget 2009-2010-2011
6. Liste des adjudicataires 2009
L’ordre du jour de l’Assemblée Générale du 27 novembre prochain est approuvé à l’unanimité.
L’ordre du jour étant épuisé, le Président lève la séance.

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30 décembre 2008, mis à jour le mardi 6 avril 2010

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