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Agenda

Conseil Communal du 09 mars 2009

Les séances du Conseil Communal sont publiques sauf lorsqu’il s’agit de questions de personnes ; dans ce cas, elles ont lieu à huis clos.

Assemblée du Conseil Communal
Salle de l’ Hôtel de Ville
Grand Place, n° 1
7370 Dour

Le lundi 09 mars 2009 à 18h30 précises
ORDRE DU JOUR
Séance publique
 1. Procès-verbal de la dernière réunion – Approbation
 2. Représentation du Conseil Communal au sein des assemblées générales - Communication
 3. Projet de création d’une crèche - Nombre de places d’accueil retenues par le Comité subrégional du Hainaut de l’ONE - Communication
 4. Procès-verbal de vérification de caisse du receveur communal au 31 décembre 2008
 5. Budget ex.2009 - Approbation du Collège provincial - Communication
 6. Allocation de naissance - Modification du règlement - Approbation
 7. CPAS - Demande d’un douzième provisoire - Approbation
 8. IEH - Garantie d’emprunts - Approbation
 9. IGH - Garantie d’emprunts - Approbation
 10. Ratification des ordonnances de police
 11. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière : rue Fauvette - limitation de tonnage
 12. Conseil consultatif de la personne handicapée - Constitution - Approbation
 13. Plan de Cohésion sociale - Ratification
 14. Vente d’une maison sise rue Ropaix, n° 37 - Décision de principe
 15. Marché de fournitures - Mode de passation et conditions - Approbation
Acquisition d’un véhicule tout terrain pour le service communal d’incendie
 16. Marché de travaux - Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions - Approbation : travaux de remplacement de menuiseries extérieures à l’école communale de Moranfayt située rue Henri Pochez n° 93-95
 17. Travaux de restauration extérieure et de réfection intérieure de l’ancienne maison communale de Blaugies située rue de la Frontière n° 30 - Facture finale - Décompte final (montant du décompte dépassant de plus de 10 % celui de l’offre) - Approbation
 18. Projet immobilier " îlot de l’ancienne brasserie du peuple" - Adoption d’un périmètre de remembrement urbain
 19. VENTIS SPRL Chaussée de Lille 401 à 7501 Orcq - Extension du parc éolien existant de Dour -Quiévrain ; installation de 3 éoliennes supplémentaires aux 11 existantes - Modification de voiries
 20. Salubrité des logements - Agrément d’un agent communal pour rechercher et constater le non-respect des critères de salubrité des logements et la présence de détecteurs incendie - Désignation
 21. Plan d’alignement et d’emprises du sentier n°56 dit Annoile Banot à l’Atlas des chemins vicinaux de Dour - Approbation définitive
 22. Contrat de Rivière de la Trouille - Agrandissement au bassin de la Haine, adhésion de la commune de Dour - Approbation
 23. Charte pour la gestion forestière durable en Wallonie - Adhésion - Approbation

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3 mars 2009, mis à jour le mardi 6 avril 2010

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