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Agenda

Conseil Communal du 31 août 2010

Les séances du Conseil Communal sont publiques sauf lorsqu’il s’agit de questions de personnes ; dans ce cas, elles ont lieu à huis clos.

Assemblée du Conseil Communal
Salle de l’ Hôtel de Ville
Grand Place, n° 1
7370 Dour

Le mardi 31 août 2010 à 18h30 précises
ORDRE DU JOUR
Séance publique
 1. Procès-verbal de la dernière réunion – Approbation
 2. Fabrique de l’Eglise Saint-Victor de Dour - Budget 2011 - Approbation
 3. Fabrique de l’Eglise Saint-Joseph de Petit-Dour - Compte 2009 - Approbation
 4. CPAS :
4.1. Compte annuel de l’exercice 2009 - Approbation
4.2. Modifications budgétaires n° 1 et 2 de l’exercice 2010 - Approbation
 5. Procès-verbal de vérification de caisse du Receveur communal au 30.06.2010
 6. Subsides 2010 aux diverses associations
 7. Relevé des subventions accordées durant l’année 2009 - Ratification
 8. Ratification des ordonnances de police
 9. Règlements complémentaires sur la police de la circulation routière
9.1. Rue Fleurichamps - Modification de la circulation - Approbation
9.2. Rue Pairois - Réorganisation du stationnement - Abrogation - Approbation
 10. Conseil consultatif des aînés - Démission membre - Désignation membre
 11. Service d’incendie - Acquisition de 4 radios portables subsidiées à 50% par le SPF Intérieur via la Régie provinciale (RPA) - Conditions d’achat - Approbation
 12. Marchés de travaux - Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions - Approbation
12.1. Travaux d’installation d’un système de détection d’intrusion au hall de maintenance du service des travaux communaux sis avenue Victor Regnart n° 3 bis
12.2. Travaux de reconstruction des trottoirs à la rue Sainte-Croix
12.3. Travaux d’amélioration de la rue Fontaine Déclaret
12.4. Travaux d’amélioration de la voirie agricole rue Quevauville (chemin n° 3)
 13. Marchés de services - Convention de coordination de la sécurité et de la santé - Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions - Approbation
13.1. Coordination (coordination-projet et coordination-réalisation) en matière de sécurité et de santé sur le chantier temporaire ou mobile relatif aux travaux de reconstruction des trottoirs à la rue Ferrer
13.2. Coordination (coordination-projet et coordination-réalisation) en matière de sécurité et de santé sur le chantier temporaire ou mobile relatif aux travaux de reconstruction des trottoirs à la rue Sainte- Croix
13.3. Coordination (coordination-projet et coordination-réalisation) en matière de sécurité et de santé sur le chantier temporaire ou mobile relatif aux travaux de remplacement de menuiseries extérieures à l’école communale de Plantis située rue des Fondvarts n° 2
 14. Marché de services - Réorganisation du classement des archives et des documents (y compris informatisation inventaire) de l’Administration communale - Projet - Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions - Approbation
 15. Aménagement du terrain de sport rue Moranfayt - Projet définitif - Approbation
 16. Acquisition du bois des Cocars - Approbation
 17. Convention sectorielle 2005-2006 - Allocation de fin d’année- Modification du statut pécuniaire
 18. Personnel administratif - Réserve de recrutement - Prolongation - Approbation

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25 août 2010, mis à jour le jeudi 27 janvier 2011

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