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Agenda

Conseil Communal du 31 août 2009

Les séances du Conseil Communal sont publiques sauf lorsqu’il s’agit de questions de personnes ; dans ce cas, elles ont lieu à huis clos.

Assemblée du Conseil Communal
Salle de l’ Hôtel de Ville
Grand Place, n° 1
7370 Dour

Le lundi 31 août 2009 à 18h30 précises
ORDRE DU JOUR
Séance publique
 1. Procès-verbal de la dernière réunion – Approbation
 2. CPAS - Modifications budgétaires n° 1 (service ordinaire) et n° 2 (service extraordinaire) de l’exercice 2009 - Approbation
 3. Fabrique d’Eglise Saint-Joseph de Petit-Dour - Compte 2008 - Approbation
 4. Remploi de fonds - Compte 2008 - Approbation
 5. Subside extraordinaire de l’ASBL "Centre Sportif Elouges-Dour" - Approbation
 6. Subside extraordinaire à l’Entente Sportive Elouges-Dour - Approbation
 7. ASBL Centre Sportif Elouges-Dour - Compte 2008 - Approbation
 8. Procès-verbal de vérification de caisse du Receveur communal au 30 juin 2009
 9. Comptes annuels 2008 : compte budgétaire, bilan, compte de résultats et annexe - Approbation
 10. Convention sectorielle 2005-2006 - Pacte pour une fonction publique locale et provinciale solide et solidaire - Adhésion
 11. Restructuration des écoles fondamentales communales au 1 ^er septembre 2009 - Ratification
 12. Ratification des ordonnances de police
 13. Règlements complémentaires sur la police de la circulation routière - Approbation
13.1. Rue des Vivroeulx, 78
13.2. Voie d’Hainin
13.3. Rue du Chêne Brûlé
13.4. Rue du Moulin Mollet, 25
13.5. Rue Sainte-Croix, 78
 14. Plan d’action pluriannuel relatif à l’habitat permanent dans les équipements touristiques - Convention de partenariat avec la Région Wallonne - Avenant - Approbation
 15. Marché de travaux - Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions - Approbation
15.1. Travaux de réparation et d’entretien de voirie à la rue Aimeries à 7370 Dour
15.2. Travaux d’installation (fourniture et pose) d’un pavillon préfabriqué de type module transportable à l’école primaire communale de Blaugies située rue de la Frontière n° 196 à 7370 Dour (Blaugies)
 16. Marché de fournitures - Non attribution du marché - Nouveau projet - Choix d’un nouveau mode de passation du marché et fixation des conditions - Fournisseurs à consulter - Date limite de réception des offres - Ratification - Approbation
Acquisition d’un véhicule énergétiquement propre (véhicule utilitaire électrique) pour le service des travaux communaux (service environnement)
 17. Marché de fournitures - Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions - Approbation
Acquisition de matériel informatique divers pour les services administratifs communaux et le service de la bibliothèque communale - Lot 1 « services administratifs communaux » : 5 PCs, 2 PCs portables, 4 imprimantes laser couleur et 1 scanner - Lot 2 « service de la bibliothèque communale » : 2 PCs, 1 imprimante laser couleur, 1 scanner.
 18. Conseil consultatif des aînés - Désignation d’un membre - Approbation
 19. ASBL FEES - Désignation d’un représentant communal - Approbation
 20. IDEA - Plan de prévention 2009 - Approbation
 21. Motion de soutien en faveur des agriculteurs à Dour - Approbation
 22. Bilan politique de l’exercice 2008 - Communication

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24 août 2009, mis à jour le mardi 6 avril 2010

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