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Agenda

Conseil Communal du 30 Janvier 2012

Les séances du Conseil Communal sont publiques sauf lorsqu’il s’agit de questions de personnes ; dans ce cas, elles ont lieu à huis clos.

Assemblée du Conseil Communal
Salle de l’ Hôtel de Ville
Grand Place, n° 1
7370 Dour

Le lundi 30 Janvier 2012 à 18h30 précises.

ORDRE DU JOUR
Séance publique

 1. Procès-verbal de la dernière réunion – Approbation

 2. Budget communal exercice 2012 – Prorogation du délai de statuer par le Collège provincial – Communication

 3. Délibérations du Conseil communal du 28 novembre 2011 sur les impôts et redevances – Approbation du Collège provincial – Communication

 4. Remplacement d’un échevin empêché – Désignation

 5. Remplacement d’un administrateur au Logis dourois – Désignation

 6. Mise à disposition d’un bureau de l’Hôtel de ville – Convention – Approbation

 7. Fabriques d’église – Modifications budgétaires n° 1 exercice 2011 – Approbation :
. 7.1. Saint-Martin (Monceau) d’Elouges
. 7.2. Saint-Martin (Centre) d’Elouges

 8. CPAS – Budget exercice 2012 – Approbation

 9. Ratification des ordonnances de police

 10. Convention de partenariat dans le cadre du plan de cohésion sociale 2009-2013 – Budget PCS – Asbl Accès Sport – Approbation

 11. ASBL « AGAPE » – Désignation des candidats citoyens proposés à l’Assemblée générale – Approbation

 12. Marché de services – Convention de coordination de la sécurité et de la santé – Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions – Approbation :
Coordination (mission de coordination-projet et de coordination-réalisation) en matière de sécurité et de santé sur le chantier temporaire ou mobile relatif aux travaux d’entretien extraordinaire de voirie dans l’entité de Dour – Exercice 2011 – Projet – Approbation

 13. Marché de fournitures – Attribution du marché (montant de l’offre dépassant de plus de 10% celui de l’estimation) – Ratification :
Acquisition d’une cuisine didactique pour la maison de quartier

 14. Marché de travaux – Attribution du marché (montant de l’offre dépassant de plus de 10% celui de l’estimation) – Ratification :
Travaux de remplacement des menuiseries extérieures du hall de maintenance sis Avenue Victor Regnart à 7370 Dour

 15. Marché public de travaux – Travaux d’aménagement du Centre sportif d’Elouges situé rue de Tournelle, n°10 – Travaux de construction d’une buvette, de vestiaires, de douches et autres locaux connexes par extension d’un hall sportif polyvalent existant – Projet modifié suites aux remarques de la Tutelle – Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions – Approbation

 16. Commune de Dour – Aménagements de sécurité aux abords des écoles et dans certaines rues de Dour – Subsides « Crédits d’impulsion » 2012 – Dossier de candidature

 17. Acquisition d’immeubles sis rue Grande n° 99, 99+ et 101 en vue de valoriser un intérieur d’îlot ouvert au public, d’éradiquer les bâtiments à l’abandon rue Grande et créer des logements locatifs – Décision définitive – Approbation

 18. Remise en vente de l’habitation à la rue Ropaix n°37 à 7370 Dour – Nouvelles conditions – Approbation

 19. Programme communal de développement rural (PCDR) – Commission locale de développement rural (CLDR) – Désignation des membres effectifs et suppléants – Désignation des membres effectifs et suppléants au sein du Conseil communal

 20. Opération de rénovation urbaine du quartier d’Elouges – Arrêté de subvention relatif au dossier de rénovation et convention exécution 2011

 21. Convention de collaboration entre les Communes de DOUR et QUIEVRAIN en ce qui concerne les transports réalisés dans le cadre de l’Aide Médicale Urgente par le service d’ambulance 552 (SRI Quiévrain) – Création à Dour d’un départ ambulance dépendant du Service d’Incendie de Dour, sis Avenue Victor Regnart, 10 à Dour – Avenant – Approbation

 22. Sécurité – Plan général d’urgence et d’Intervention de la commune de Dour – Approbation

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24 janvier 2012, mis à jour le mercredi 22 février 2012

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