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Agenda

Conseil Communal du 28 septembre 2009

Les séances du Conseil Communal sont publiques sauf lorsqu’il s’agit de questions de personnes ; dans ce cas, elles ont lieu à huis clos.

Assemblée du Conseil Communal
Salle de l’ Hôtel de Ville
Grand Place, n° 1
7370 Dour

Le lundi 28 septembre 2009 à 18h30 précises
ORDRE DU JOUR
Séance publique
 1. Procès-verbal de la dernière réunion – Approbation
 2. SA Holding communal
2.1 Augmentation du capital - Circulaire
2.2 Désignation d’un représentant à l’Assemblée Générale des actionnaires et à l’Assemblée Générale des titulaires de certificats
2.3 Invitation du 30 septembre 2009 à l’Assemblée Générale des actionnaires et à l’Assemblée Générale des titulaires de certificats
 3. Modification budgétaire n° 2 - services ordinaire et extraordinaire - Approbation
 4. Fabriques d’Eglises - Budget exercice 2010 - Approbation
4.1 FE Notre Dame de Wihéries
4.2 FE Saint-Victor de Dour
4.3 FE Saint-Aubin de Blaugies
4.4 FE Saint-Martin (Monceau) d’Elouges
4.5 FE Saint-Martin (Centre) d’Elouges
 5. ASBL « Ecole des Jeunes Sapeurs-pompiers de Dour » - Convention - Modification - Approbation
 6. Subsides 2009 aux diverses associations - Modification - Approbation
 7. Parc à conteneurs - Vente des installations et cession par bail emphytéotique du terrain à l’Intercommunale IDEA - Approbation
 8. Enseignement - Avantages sociaux - Octroi aux écoles de l’enseignement libre subventionné
 9. Statut pour les ligues des écoles de l’enseignement communal de l’entité de Dour - Approbation
 10. Ratification des ordonnances de police
 11. Plan de Prévention et de sécurité
11.1 Règlement du Conseil Consultatif de Prévention - Approbation
11.2 Mise en place du Conseil Consultatif de Prévention - Désignation des membres
 12. Plan de Cohésion sociale - Modification - Approbation
 13. Marchés de travaux - Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions - Approbation
13.1. Travaux de remplacement de la toiture plate du bâtiment du service des travaux communaux situé rue Pairois n° 54
13.2 Travaux de curage et d’endoscopie des réseaux d’égouttage de la voie du Prêtre et de la rue Fally
13.3 Travaux de construction d’une crèche sur un terrain appartenant à la Commune de Dour, situé rue du Chêne Brûlé et cadastré section D n° 800 h - Lot 1 : bâtiments (architecture, électricité, sanitaire et chauffage et ventilation) - Lot 2 : abords (architecture et techniques spéciales)
 14. Marchés de fournitures - Choix du mode de passation du marché - fixation des conditions - Approbation
14.1 Acquisition d’un véhicule utilitaire pour les services administratifs communaux
14.2 Acquisition de matériel divers pour le service d’incendie de la Commune de Dour - Lot 1 : ventilateur à pression positive - Lot 2 : groupe électrogène portable - Lot 3 : mât d’éclairage télescopique - Lot 4 : 400 m de tuyaux de refoulement souples de diamètre 45 mm et 400 m de tuyaux de refoulement souples de diamètre 70mm
14.3 Acquisition d’un véhicule utilitaire avec plateau et double cabine fermée pour le plan de cohésion sociale

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21 septembre 2009, mis à jour le mardi 6 avril 2010

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