Commune de Dour (Belgique)
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Conseil Communal du 28 mars 2006


Rappel  : Les séances du Conseil Communal sont publiques sauf lorsqu’il s’agit de questions de personnes ; dans ce cas, elles ont lieu à huis clos.
Assemblée du Conseil Communal dans la
Salle de l’ Hôtel de Ville
Grand Place, n° 1
7370 Dour
le mardi 28 mars 2006 à 18 h 30 précises ORDRE DU JOUR

Séance publique
1. Procès-verbal de la dernière réunion - Approbation
2. Procès-verbal de vérification de caisse du receveur communal au 30 décembre 2005
3. I.O.S. - Reprise de la dette des emprunts de 1997 - Approbation
4. Budget 2006 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation de la Députation permanente - Communication
5. Modification budgétaire n° 1 - Services ordinaire et extraordinaire
6. Zone de police des Hauts-Pays - Dotation communale exercice 2006 - Approbation
7. Fabrique d’Eglise Saint-Aubin de Blaugies - Compte exercice 2005 - Approbation
8. I.D.E.A. - Répartition provisoire des charges résultant de travaux dans les stations de pompage de Quaregnon sud, Ghlin et Cuesmes - Approbation
9. Ordonnances de police - Ratification
10. Règlements complémentaires sur la police de la circulation routière - Approbation : 10.1. rue du Longterne face à l’habitation n° 24 10.2. rue Quevauville, 28 10.3. rue du Petit Hainin - Modification
11. Marchés de travaux - Mode de passation et conditions - Approbation : 11.1. Travaux d’aménagement d’une petite infrastructure sportive à la cité Jules Cantineau 11.2. Travaux de remplacement de revêtement de sol dans les bâtiments scolaires - Ecoles de Wihéries et Petit-Dour 11.3. Travaux de remplacement de la moquette dans les escaliers de la salle culturelle 11.4. Travaux d’aménagement d’un centre récréatif et sportif sur le site du Belvédère - Phase 1 : démolition et sécurisation du site
12. Marchés de fournitures - Mode de passation et conditions- Approbation : 12.1. Fourniture d’un échafaudage roulant pour le service des travaux 12.2. Acquisition d’un nouveau logiciel de gestion de la « population » et d’une imprimante matricielle
13. Marchés de services - Principe et contrat d’honoraires - Mode de passation et conditions - Approbation : 13.1. Travaux de construction d’une buvette au terrain de football de Dour situé rue Moranfayt 13.2. Travaux de réhabilitation d’un immeuble appartenant à la commune et situé rue Jean-Baptiste Foriez, n° 10 en logement de transit
14. Travaux d’amélioration de l’éclairage au terrain de football d’Elouges situé chemin des 34 - Devis IGRETEC - Approbation
15. Assainissement collecteur d’adduction - Phase n° 1 - Dour/Elouges - Intercommunale I.D.E.A. - Avis du Conseil communal

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8 janvier 2007, mis à jour le mercredi 16 juillet 2008

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