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Agenda

Conseil Communal du 27 avril 2009

Les séances du Conseil Communal sont publiques sauf lorsqu’il s’agit de questions de personnes ; dans ce cas, elles ont lieu à huis clos.

Assemblée du Conseil Communal
Salle de l’ Hôtel de Ville
Grand Place, n° 1
7370 Dour

Le lundi 27 avril 2009 à 18h30 précises
ORDRE DU JOUR
Séance publique
 1. Procès-verbal de la dernière réunion – Approbation
 2. Budget ex.2009 – Modification budgétaire n°1 (services ordinaire et extraordinaire) – Approbation
 3. IDEA – Assainissement Bis (Ex-Démergement) – Quote-part – Approbation
 4. Fabriques d’Eglise – Compte 2008 – Approbation :
4.1. St Aubin de Blaugies
4.2. Notre-Dame de Wihéries
4.3. Saint-Victor de Dour
 5. Eglise protestante de Dour - Compte 2008 – Approbation
 6. Dour Centre Ville – Désignation représentant
 7. Ratification des ordonnances de police
 8. Règlements complémentaires sur la police de la circulation routière :
8.1. Rue du Peuple : limitation de tonnage
8.2. Rue Jean-Baptiste Foriez : réservation d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées
8.3. Rue Saussette : limitation de tonnage
8.4. Place de Petit Dour – Modification du tracé des loges de stationnement
8.5. Rue Planche Cabeille – Aménagement de sécurité
 9. Plaine de vacances :
9.1. Règlement d’ordre intérieur – Modification
9.2. Projet pédagogique – Modification
 10. Marché(s) de travaux – Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions – Approbation :
10.1. Travaux d’aménagement de sécurité au chemin d’Offignies
10.2. Travaux d’aménagement de sécurité au chemin d’Offignies – Eclairage public
10.3. Travaux d’amélioration de la voirie agricole entre la rue du Coin du Bois et la rue du Quesnoy (chemin n°9)
10.4. Travaux de rénovation de l’installation de chauffage à l’école communale de Wihéries située rue de la Carrière
10.5. Travaux de construction d’une crèche sur un terrain appartenant à la Commune de Dour, situé rue du Chêne Brûlé et cadastré section D n° 800 h – Lot 1 : bâtiment et architecture – Lot 2 : abords
10.6. Eclairage public – Programme EP-URE (éclairage public – utilisation rationnelle de l’énergie) – 1ère phase – Modernisation de diverses rues à Wihéries
10.7. Travaux d’aménagement d’un centre récréatif et sportif sur le site du Belvédère situé rue de France et chemin des Croix – Phase 1 : démolitions, assainissement et sécurisation du site
 11. Marché(s) de services – Principe et contrat d’honoraires – Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions – Approbation : Travaux d’aménagement de la maison du cimetière n°1 appartenant à la Commune de Dour et située avenue Victor Regnart n°3
 12. Marché(s) de services – Convention de coordination de la sécurité et de la santé – Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions – Approbation : Coordination (coordination-projet et coordination-réalisation) en matière de sécurité et de santé sur le chantier temporaire ou mobile relatif aux travaux d’aménagement de la maison du cimetière n°1 appartenant à la Commune de Dour et située avenue Victor Regnart n°3
 13. Travaux de restauration des façades de l’église Saint-Victor située Grand Place – Travaux modificatifs et supplémentaires reconnus nécessaires – Délai supplémentaire – Avenant n°4 – Approbation
 14. Parc à conteneurs – Gestion – Affiliation partielle au secteur propreté publique de l’IDEA
 15. Plan Communal de Développement Rural (PCDR) - Limitation du périmètre opérationnel - Définition du périmètre – Approbation
 16. Intercommunale de santé Harmegnies-Rolland – Assemblée Générale du 29 avril 2009
Point supplémentaire (à la demande d’un Conseiller) :
Vidéosurveillance installée en quelques points du domaine public dourois - Evaluation de l’impact sur la diminuation de la délinquance et éventuelles perspectives d’extensions
Le point 10.7 fera l’objet d’une présentation video par l’auteur de projet en début de Conseil à 18h30 précises

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22 avril 2009, mis à jour le mardi 6 avril 2010

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