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Commune de Dour
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Conseil Communal du 26 octobre 2009
Les séances du Conseil Communal sont publiques sauf lorsqu’il s’agit de questions de personnes ; dans ce cas, elles ont lieu à huis clos.
Salle de l’ Hôtel de Ville
Grand Place, n° 1
7370 Dour
Le lundi 26 octobre 2009 à 18h30 précises
ORDRE DU JOUR
Séance publique
1. Procès-verbal de la dernière réunion – Approbation
2. Dotation communale à la zone de police des Hauts-Pays pour l’exercice 2009 - Approbation
3. Ratification des ordonnances de police
4. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - Sentier de l’Alouette - Organisation du stationnement
5. Mise à disposition des locaux de l’Hôtel de Ville - Convention - Approbation
6. Plan de cohésion sociale 2009-2013 - Conventions de partenariat - Approbation6.1. Asbl Coordination et Assuétudes en Hainaut occidental
6.2. Asbl CIEP Hainaut Centre
7. Parc naturel des Hauts-Pays - Commission de Gestion - Retrait désignation - Désignation nouveau représentant
8. Marché de travaux - Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions - Approbation : travaux de reconstruction des trottoirs à la rue du Rossignol
9. Marchés de fournitures - Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions - Approbation9.1. Acquisition de matériel de signalisation routière pour le service des travaux communaux
9.2. Acquisition de matériel divers pour le service des travaux communaux
9.3. Acquisition de coussins berlinois pour le service des travaux communaux
10. Marchés de services - Principe et contrat d’honoraires - Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions - Approbation10.1. Travaux d’aménagement du musée communal « Georges Mulpas » et situé rue du Commerce, 206
10.2. Elaboration d’un programme communal de développement rural
11. Marché de services - Convention de coordination de la sécurité et de la santé - Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions - Approbation - coordination (coordination-projet et coordination-réalisation) en matière de sécurité et de santé sur le chantier temporaire ou mobile relatif aux travaux d’aménagement du musée communal « Georges Mulpas » et situé rue du Commerce, 206
12. Plan de réhabilitation du site des Wallants - Phase 3 - Etablissement des solutions techniques et du projet de réhabilitation - Avenant n° 1 - Approbation
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16 octobre 2009, mis à jour le mardi 6 avril 2010
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