Commune de Dour (Belgique)
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Conseil Communal du 26 mars 2007


Rappel  : Les séances du Conseil Communal sont publiques sauf lorsqu’il s’agit de questions de personnes ; dans ce cas, elles ont lieu à huis clos.

Assemblée du Conseil Communal dans la
Salle de l’ Hôtel de Ville
Grand Place, n° 1
7370 Dour

Le 26 mars 2007 à 18 h 30 précises
ORDRE DU JOUR
Séance publique
1. Procès-verbal de la dernière réunion – Approbation
2. Déclaration de politique générale
3. Procès-verbal de vérification de caisse du Receveur communal au 31 décembre 2006
4. Administration Communale de Boussu – Quote-part dans les travaux de sécurisation au carrefour des rues Coron du Bois, de Colfontaine et du Tour – Approbation
5. Fabrique d’église Saint-Aubin – Compte 2006 - Approbation
6. Reconduction du Plan communal pour l’Emploi pour l’année 2007
7. Espace public numérique :
7.1. Charte – Approbation
7.2. Règlement – Approbation
8. Circulation routière – Ordonnances de police – Ratification
9. Circulation routière – Règlement complémentaire : parking hall des sports à Elouges
10. Travaux d’amélioration et d’égouttage de la rue César Depaepe – Emprises
11. Marché de travaux – Ratification :- Complexe administratif et culturel – Traitement de la condensation et des moisissures dans le local des archives communales
Points supplémentaires : à la demande d’un Conseiller communal, il est porté deux points supplémentaires à l’ordre du jour :
- Mise à disposition du chapiteau communal – Modification du règlement – Proposition
- Mise à disposition de matériel et prestation du personnel communal – Modification règlement – Proposition

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27 mars 2007, mis à jour le mercredi 16 juillet 2008

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