Conseil Communal du 26 janvier 2009

Les séances du Conseil Communal sont publiques sauf lorsqu’il s’agit de questions de personnes ; dans ce cas, elles ont lieu à huis clos.

Assemblée du Conseil Communal
Salle de l’ Hôtel de Ville
Grand Place, n° 1
7370 Dour

Le lundi 26 janvier 2009 à 18h30 précises
ORDRE DU JOUR
Séance publique

1. Procès-verbal de la dernière réunion – Approbation

2. Fabriques d’église – Modifications budgétaires ex. 2008 – Approbation
2.1. Saint-Joseph de Petit-Dour – Modification budgétaire n° 1
2.2. Saint-Martin d’Elouges Centre – Modification budgétaire n°1
2.3. Saint-Martin d’Elouges Monceau – Modification budgétaire n° 1
2.4. Saint-Aubin de Blaugies – Modification budgétaire n° 2

3. Eglise protestante de Dour – Modification budgétaire n° 1 – Exercice 2008 - Approbation

4. CPAS
4.1. Budget exercice 2009 – Approbation
4.2. Demande de douzième provisoire – Exercice 2009 – Approbation

5. Statut des directeurs d’école – Lettre de mission - Approbation

6. Ratification des ordonnances de police

7. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière : route régionale N549 – Traversée de Dour – Rue de Boussu - Abrogation de l’Arrêté ministériel du 02 août 1999 et approbation du nouvel Arrêté ministériel créant des zones de stationnement

8. Carte de riverain – Fixation des conditions de délivrance

9. Redevance relative au stationnement en zone bleue – Modification – Approbation

10. Mons capitale européenne de la culture 2015 – Protocole d’accord – Approbation

11. Elaboration d’un plan intercommunal de mobilité – Phase 2 – Définition des objectifs - Approbation

12. Site d’activité économique désaffecté SAE/B12 dit « 4 Grande Veine » - Vente d’une partie du site – Décision de principe

13. Construction d’une nouvelle bibliothèque – Communauté française – Octroi de subventions aux collectivités locales pour des projets d’infrastructures culturelles – Demande de principe

14. IGH – Assemblée générale extraordinaire du 29 janvier 2009

15. IEH – Assemblée générale extraordinaire du 29 janvier 2009

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26 janvier 2009, mis à jour le mardi 6 avril 2010

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