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Conseil Communal du 25 janvier 2010
Les séances du Conseil Communal sont publiques sauf lorsqu’il s’agit de questions de personnes ; dans ce cas, elles ont lieu à huis clos.
Salle de l’ Hôtel de Ville
Grand Place, n° 1
7370 Dour
Le lundi 25 janvier 2010 à 18h30 précises
ORDRE DU JOUR
Séance publique
1. Procès-verbal de la dernière réunion – Approbation
2. CPAS2.1. Demande d’un douzième provisoire pour l’exercice 2010 – Approbation
2.2. Budget exercice 2010 services ordinaire et extraordinaire – Approbation
3. Fabriques d’église – Modification budgétaire n° 1 exercice 2009 – Approbation3.1. FE St Joseph de Petit-Dour
3.2. FE St Aubin de Blaugies
3.3. FE Notre-Dame de Wihéries
3.4. FE St Martin (Monceau) d’Elouges
3.5. FE St Martin (Centre) d’Elouges
4. Eglise protestante de Dour – Budget exercice 2010 – Approbation
5. Eglise protestante de Dour - Modification budgétaire n° 1 exercice 2009 – Approbation
6. Contribution financière 2009 à la Zone de police des Hauts-Pays – Approbation de la tutelle – Communication
7. Ratification des ordonnances de police
8. Règlements complémentaires sur la police de la circulation routière – Approbation8.1. Rue de l’Enfer – Limitation de tonnage
8.2. Rue des Honnelles n°15 et n°19 – Réservation d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées et stationnement interdit
8.3. Rue du Chêne Brûlé le long du pignon du n°139 de la rue H. Pochez – Réservation d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées
8.4. Rue du Coin du Bois n°23 – Stationnement interdit
9. Conseil consultatif des Aînés dourois – Désignation d’un membre – Approbation
10. Commission des Finances – Désignation d’un remplaçant
11. Plan de cohésion sociale - Augmentation du subside Art 18 alloué par le Ministère de la Santé, de l’Action Sociale et de l’Egalité des Chances / Budget 12.003€ - Nouveau partenariat avec l’ASBL ARC
12. Plan Communal de Développement Rural - Modification du périmètre opérationnel de l’opération de développement rural de Dour - Approbation
13. Programme Communal de Développement Rural (PCDR) - Mission d’accompagnement - Convention - Approbation
14. Soutien aux sinistrés d’Haïti - Décision
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19 janvier 2010, mis à jour le jeudi 18 février 2010
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