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Conseil Communal du 25 février 2008


Les séances du Conseil Communal sont publiques sauf lorsqu’il s’agit de questions de personnes ; dans ce cas, elles ont lieu à huis clos.

Assemblée du Conseil Communal
Salle de l’ Hôtel de Ville
Grand Place, n° 1
7370 Dour

Le lundi 25 février 2008 à 18 h 30 précises

ORDRE DU JOUR
Séance publique
1. Procès-verbal de la dernière réunion - Approbation
2. ASBL Centre Sportif Elouges / Dour - Comptes 2006 - Approbation
3. Subsides communaux aux diverses associations pour 2008- Approbation
4.Taxe communale sur l’enlèvement des immondices - Modification Approbation
5. Budget exercice 2008 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation de la Députation Permanente - Communication
6. Règlement communal relatif à l’exercice et à !’organisation des activités ambulantes sur les marchés publics et le domaine public - Approbation
7. Règlement communal relatif à l’exercice et à l’organisation des activité foraines et des activités ambulantes de gastronomie foraine sur les fêtes foraines publiques et le domaine public - Approbation
8. CPAS - Demande d’un douzième provisoire pour l’exercice 2008 Approbation
9. Procès-verbal de vérification de caisse du Receveur communal au 3 décembre 2007
10. Ratification des ordonnances de police
11. Règlements complémentaires sur la police de la circulation routière :
- 11.1. rue du Chêne Brûlé - Création d’un passage pour piétons
- 11.2. rue Decrucq - Création de deux passages pour piétons
- 11.3. rue Grand N549 - Réservation d’un emplacement de stationnement pour véhicules pour personnes handicapées, le long du bâtiment de la poste et face au n° 34
12. Amendes administratives - Désignation du fonctionnaire sanctionnateur et du fonctionnaire sanctionnateur adjoint
13. Conseil consultatif des aînés - Constitution
14. Contrat stratégique du SPP - Approbation
15. Travaux de restauration des façades de l’église Saint-Victor - Avenants 1 et 2 - Délai supplémentaire - Rectification - Approbation
16. Marché de fournitures - Mode de passation et conditions - Approbation - Acquisition de matériel informatique - Modernisation du parc informatique de l’Administration Communale
17. Marché de services - Convention de coordination de la sécurité et de la santé - Mode de passation et conditions - Approbation - Travaux dont le montant, hors taxe sur la valeur ajoutée, est inférieur à 67.000€ (année 2008) - Coordination sécurité et santé en phase « Projet » et en phase « Réalisation de l’ouvrage »
18. Elaboration du dossier de base de l’opération de rénovation urbaine du centre de la commune de Dour - Avenant n° 1 - Approbation
19. Plan communal de Développement de la Nature - Candidature - Approbation - Ratification
20. Projet de révision du plan de secteur Mons-Borinage en vue de l’inscription d’une zone de loisirs et de zones d’activité économique mixte sur le territoire des communes de Dour (Elouges) et Hensies (Thulin)
21. Parc naturel des Hauts-Pays - Plan stratégique corrigé - Approbation

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18 février 2008, mis à jour le mardi 4 mars 2008

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