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Agenda

Conseil Communal du 24 septembre 2007

Les séances du Conseil Communal sont publiques sauf lorsqu’il s’agit de questions de personnes ; dans ce cas, elles ont lieu à huis clos.

Assemblée du Conseil Communal
Salle de l’ Hôtel de Ville
Grand Place, n° 1
7370 Dour

Le lundi 24 septembre 2007 à 18 h 30 précises
ORDRE DU JOUR
Séance publique
1. Procès-verbal de la dernière réunion - Approbation
2. Procès-verbal de vérification de caisse du receveur communal au 30 juin 2007
3. Fabriques d’églises - Budget ex. 2008 - Approbation
 3.1. FE Saint-Victor de Dour
 3.2. FE Notre-Dame de Wihéries
 3.3. FE Saint-Aubin de Blaugies
4. Redevance sur le raccordement à l’égout et la désobstruction d’égout - Modification - Approbation
5. Ordonnances de police - Ratification
6. Règlements complémentaires sur la police de la circulation routière
 6.1. rue du Petit Village n° 19 et 14 - Annulation de la décision du Conseil Communal prise en sa séance du 16 novembre 2006 sur le projet de règlement complémentaire sur la police de la circulation routière visant le traçage de lignes jaunes sur une distance d’un mètre de part et d’autre du garage jouxtant l’habitation n° 19 et devant l’habitation n° 14, rue du Petit Village et non approuvé par le Ministère de la Mobilité et des Transports
 6.2. rue du Longterne n° 24 - Réservation d’un stationnement pour personnes handicapées - Abrogation
7. Marchés de travaux - Mode de passation et conditions - Approbation
Travaux de renforcement de la structure de la charpente du clocher de !’église Saint-Victor située sur la Grand’Place
8. Marchés de fournitures - Mode de passation et conditions - Approbation
 8.1. Fourniture d’une remorque équipée d’un élévateur articulé ( réalisation de travaux en hauteur ) pour le service des travaux communaux
 8.2. Ecole communale de Moranfayt - Acquisition de mobilier scolaire
9. Travaux d’amélioration des rues Edouard André et François André et d’égouttage et d’amélioration de la rue Paul Pastur - Avenant n° 4 au contrat d’agglomération n° 53020/01 - 53020 - Approbation
10. Travaux de construction d’une crèche sur un terrain appartenant à la commune de Dour, situé rue du Chêne Brûlé et cadastré section D n° 800h - Financement alternatif de certains investissements d’intérêt public - Dossier de candidature - Ratification
11. Commission consultative communale d’aménagement du territoire et de la mobilité
 Renouvellement candidatures - Désignation
 Règlement d’ordre intérieur - Approbation
12. Service Incendie - Recrutement de quatre sapeurs pompiers stagiaires - Appel public

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24 septembre 2007, mis à jour le mercredi 16 juillet 2008

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