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Commune de Dour
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Conseil Communal du 23 novembre 2009
Les séances du Conseil Communal sont publiques sauf lorsqu’il s’agit de questions de personnes ; dans ce cas, elles ont lieu à huis clos.
Salle de l’ Hôtel de Ville
Grand Place, n° 1
7370 Dour
Le lundi 23 novembre 2009 à 18h30 précises
ORDRE DU JOUR
Séance publique
1. Procès-verbal de la dernière réunion – Approbation
2. F.E. St Joseph de Petit-Dour - Budget exercice 2010 - Approbation
3. Taxe additionnelle à l’impôt des personnes physiques - Modification - Approbation
4. Taxe communale sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés - Modification - Approbation
5. Redevance communale sur la conservation de véhicules saisis par la police ou déplacés par mesure de police - Approbation
6. Budget communal exercice 2010 - services ordinaire et extraordinaire - Approbation
7. Rapport sur l’Administration et la situation des affaires de la commune du 1er septembre 2008 au 31 août 2009
8. Convention sectorielle 2005-2006 - Allocation de fin d’année
9. Statut pécuniaire des grades légaux - Amplitude de l’échelle de traitement
10. Travaux de réparation et d’entretien de voirie à la rue Aimeries - Dégâts d’hiver 2008/2009 - Projet modifié - Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions
11. Intercommunale Parc Naturel des Hauts-Pays - Invitation Assemblée Générale du 10 décembre 2009
12. Intercommunale IRSIA - Invitation assemblée générale ordinaire du 09 décembre 200912.1. IRSIA
12.2. ASBL Les Entreprises solidaires
12.3. ASBL FORMIOS
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16 novembre 2009, mis à jour le mardi 6 avril 2010
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