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Conseil Communal du 23 juin 2008
Les séances du Conseil Communal sont publiques sauf lorsqu’il s’agit de questions de personnes ; dans ce cas, elles ont lieu à huis clos.
Salle de l’ Hôtel de Ville
Grand Place, n° 1
7370 Dour
Le lundi 23 juin 2008 à 18h30 précises
ORDRE DU JOUR
Séance publique
1. Procès-verbal de la dernière réunion - Approbation
2. Comptes annuels 2007 : compte budgétaire, bilan, compte de résultats et annexe
3. Remploi de fonds - Compte 2007 - Approbation
4. Mise à disposition de matériel et prestation du personnel communal - Modification - Approbation
5. Véhicule Renault « Visiocom » - Mise à disposition - Approbation
6. Dotation communale à la Zone de Police des Hauts-Pays - Exercice 2008 - Approbation
7. Modification voirie vicinale - Suppression d’une partie des sentiers n° 32 et 33 sur une propriété sise rue de la Frontière, 173
8. Ratification des ordonnances de police
9. Règlements complémentaires sur la police de la circulation routière :9.1. Sentier de l’Alouette - Stationnement
9.2. Rue des Groseilliers - Stationnement
9.3. Rue du Rossignol, 17 - Réservation d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées
9.4. Rue du Roi Albert - Création d’un passage pour piétons
10. Règlement d’ordre intérieur de la plaine de vacances - Modification - Approbation
11. Plan triennal du logement 2009-2010 - Approbation
12. Vente d’une habitation rue de la Drève 3 :12.1. Décision de principe
12.2. Décision définitive
13. Accueil extrascolaire - Constitution de la Commission Communale pour l’accueil extrascolaire - Désignation représentants
14. Marché de fournitures - Mode de passation et conditions - Approbation : 14.1. Acquisition de mobilier pour les services administratifs
14.2. Acquisition de mobilier pour la Maison des Associations
15. Marché de travaux - Mode de passation et conditions - Approbation : travaux de construction d’un dépôt de matériaux avec quai de déchargement sur le terrain jouxtant le parc à conteneurs situé rue de Belle- Vue
16. Marché de services - Principe et contrat d’honoraires - Mode de passation et conditions - Approbation : travaux de rénovation de !’installation de chauffage à l’école communale de Wihéries
17. Marché de services - Convention de coordination de la sécurité et de la santé - Mode de passation et conditions - Approbation : travaux de rénovation de l’installation de chauffage à l’école communale de Wihéries
18. Interdiction du « Mosquito » sur le territoire de la commune - Motion
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13 juin 2008, mis à jour le vendredi 29 août 2008
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