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Commune de Dour
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Conseil Communal du 22 juin 2009
Les séances du Conseil Communal sont publiques sauf lorsqu’il s’agit de questions de personnes ; dans ce cas, elles ont lieu à huis clos.
Salle de l’ Hôtel de Ville
Grand Place, n° 1
7370 Dour
Le lundi 22 juin 2009 à 18h30 précises
ORDRE DU JOUR
Séance publique
1. Procès-verbal de la dernière réunion – Approbation
2. Procès-verbal de vérification de caisse du Receveur communal au 31.03.2009
3. ASBL Centre Culturel de Dour – Comptes 2008 – Approbation
4. Fabriques d’église – Comptes 2008 – Approbation 4.1. FE St Martin Centre d’Elouges
4.2. FE St Martin Monceau d’Elouges
5. Subsides 2009 aux diverses associations – Approbation
6. Elargissement de la fonction locative de la salle des sports à des activités non-sportives
7. Ratification des ordonnances de police
8. SCRL Le Logis dourois – Démission d’une représentante au sein du Comité d’attribution de logements sociaux – Acceptation et désignation de son remplaçant
9. Parc naturel des Hauts-Pays - Désignation de trois représentants pour siéger à l’assemblée générale de la future commission de gestion du Parc naturel
10. Contrat de Rivière de la Haine - Approbation des nouveaux statuts et nomination de deux membres au Conseil d’Administration
11. Aménagement du terrain de sports rue Moranfayt – Financement du projet – Approbation
12. Marché de fournitures – Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions – Approbation : -. Acquisition de 2 véhicules énergétiquement propres (véhicules utilitaires électriques) pour le service des travaux communaux (service environnement)
13. Intercommunale IRSIA – Invitation assemblée générale du 29 juin 2009
14. Intercommunale I.P.F.H. – Invitation assemblée générale du 29 juin 2009
15. Intercommunale ITRADEC – Invitation assemblée générale du 25 juin 2009
16. Intercommunale IGH – Invitation assemblée générale du 25 juin 2009
17. Intercommunale IEH – Invitation assemblée générale du 25 juin 2009
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23 juin 2009, mis à jour le mardi 6 avril 2010
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