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Conseil Communal du 21 janvier 2008


Les séances du Conseil Communal sont publiques sauf lorsqu’il s’agit de questions de personnes ; dans ce cas, elles ont lieu à huis clos.

Assemblée du Conseil Communal
Salle de l’ Hôtel de Ville
Grand Place, n° 1
7370 Dour

Le lundi 21 janvier 2008 à 18 h 30 précises

ORDRE DU JOUR
Séance publique
1. Procès-verbal de la dernière réunion - Approbation
2. Fabriques d’églises - Modification budgétaire ex. 2007 - Approbation
- 2.1. FE St Joseph de Petit-Dour - MB n° 1
- 2.2. FE St Martin (Centre) d’Elouges - MB n° 1
- 2.3. FE St Martin (Monceau) d’Elouges - MB n° 1
- 2.4. FE St Victor de Dour - MB n° 1
- 2.5. FE Notre Dame de Wihéries - MB n° 2
- 2.6. FE St Aubin de Blaugies - MB n° 2
3. Eglise protestante de Dour - Modification budgétaire n° 1 ex.2007 Approbation
4. CPAS - Modification budgétaire n° 4 du service ordinaire exercice 20 - Approbation
5. CPAS - Budgets ordinaire et extraordinaire exercice 2008 - Approbation
6. CPAS - Dotation communale exercice 2008 - Modification Approbation
7. Détournement d’une partie du sentier n° 91 dit sentier du Chemin de Fontaine de Clara - Approbation
8. Ratification des ordonnances de police
9. Règlements complémentaires sur la police de la circulation routière
- 9.1. rue Benoît - Stationnement
- 9.2. rue Aimeries, 138 - Stationnement interdit
- 9.3. rue du Quesnoy, 12 - Stationnement interdit
- 9.4. rue du Longterne - Création de zones d’évitement striées
- 9.5. rue Mirliton entre le n° 38 et l’angle de la rue du Petit Pachy- Abrogation
- 9.6. rue de la Perche, 41 - Emplacement d’un stationnement pour personnes handicapées
- 9.7. rue du Quesnoy - rue de l’Eglise - rue Neuve - rue Ferrer - rue des Chênes - rue Basse - Création de passages pour piétons
10. Mise en Å“uvre locale du Plan d’Action pluriannuel relatif à l’habitat permanent dans 1es équipements touristiques - Phases 1 et 2 - Convention de partenariat avec la Région Wallonne - Approbation
11. Marché de fourniture - Mode de passation et conditions - Approbation : - Fourniture de cellules de columbarium pour les cimetières de l’entité de Dour
12. Marché de travaux - Mode de passation et conditions - Ratification :
- Travaux de remplacement de menuiseries extérieures à l’école communale de Moranfayt située rue Henri Pochez, 93
13. ITRADEC - Assemblée générale du 28 janvier 2008 -Invitation

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28 janvier 2008, mis à jour le lundi 18 février 2008

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