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Conseil Communal du 21 avril 2008


Les séances du Conseil Communal sont publiques sauf lorsqu’il s’agit de questions de personnes ; dans ce cas, elles ont lieu à huis clos.

Assemblée du Conseil Communal
Salle de l’ Hôtel de Ville
Grand Place, n° 1
7370 Dour

Le lundi 21 avril 2008 à 18h30 précises

ORDRE DU JOUR
Séance publique
- 1. Procès-verbal de la dernière réunion - Approbation
- 2. Parc Naturel des Hauts-Pays - Présentation du rapport d’activités
- 3. CPAS
3.1. Démission de Monsieur Georges LEONETTI, membre du Conseil de l’Action Sociale - Acceptation
3.2. Désignation d’un remplaçant au Conseil de l’Action Sociale
- 4. Dossier COVADEC - Communication
- 5. ASBL Centre Culturel de Dour - Comptes 2007 - Communication
- 6. Fabriques d’églises - Comptes 2007 - Approbation
6.1. FE Notre-Dame de Wihéries
6.2. FE Saint Aubin de Blaugies
- 7. Vente d’une habitation sise rue de la Drève, 3 - Décision de principe
- 8. Acquisition de matériel pour le service incendie avec l’aide de l’Etat - Promesses de 2007 du plan quinquennal - Présentation et approbation
- 9. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière rue de la Grande Veine, face au n° 32 et 34 - Abrogation
- 10. Ratification des Ordonnances de police
- 11. Marchés de fournitures - Mode de passation et conditions - Approbation
11.1. Fourniture de matériel divers pour le service des travaux communaux et le service environnement (année 2008)
11.2. Acquisition d’un copieur pour l’enseignement
- 12. Travaux de restauration des façades de l’église Saint-Victor située Grand’Place - Travaux modificatifs et supplémentaires reconnus nécessaires - Délai supplémentaire - Avenant n° 3 - Approbation
- 13. Travaux d’installation (fourniture et pose) de caméras de surveillance au niveau du parc de stationnement « Grand’Place », du Complexe Administratif et Culturel, de la Grand’Place et du parc à conteneurs - Dossier technique - Phase 1 - Approbation
- 14. Travaux d’aménagement d’une petite infrastructure sportive (P.I.S.) à la cité Jules Gantineau - Nouveau comité d’accompagnement - Composition - Désignation - Approbation
- 15. Révision partielle du Plan Communal d’Aménagèment n° 6 dit « Cîté Sainte-Odile » - Adoption définitive
- 16. Service d’incendie - Modification du cadre
- 17. Intercommunale de Santé Harmegnies-Rolland - Assemblée générale du 21 mai
- 18. Parc Naturel des Hauts-Pays - Assemblée générale du 04 juin 2008

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14 avril 2008, mis à jour le vendredi 30 mai 2008


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