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Agenda

Conseil Communal du 20 octobre 2008

Les séances du Conseil Communal sont publiques sauf lorsqu’il s’agit de questions de personnes ; dans ce cas, elles ont lieu à huis clos.

Assemblée du Conseil Communal
Salle de l’ Hôtel de Ville
Grand Place, n° 1
7370 Dour

Le lundi 20 octobre 2008 à 18h30 précises
ORDRE DU JOUR
Séance publique
 1. Procès-verbal de la dernière réunion – Approbation
 2. Modification budgétaire n° 2 ex. 2008 services ordinaire et extraordinaire - Approbation
 3. CPAS - Modifications budgétaires n° 3 et 4 - Approbation
 4. Remploi de fonds - Approbation
 5. ASBL Centre Sportif Elouges - Dour - Compte 2007 - Approbation
 6. Subsides 2008 aux diverses associations - Modification - Approbation
 7. Fabriques d’Eglise - Budget ex.2009 - Approbation
7.1. FE St Martin (Monceau) d’Elouges
7.2. FE St Martin (Centre) d’Elouges
7.3. FE Notre-Dame de Wihéries
7.4. FE Saint-Aubin de Blaugies
 8. IDEA
8.1. Dossier assainissement bis, répartition définitive et finale des dossiers dits « quadrimestre » - Approbation
8.2. Affiliation partielle au secteur propreté publique de l’intercommunale pour les collectes sélectives - Approbation
 9. Appel aux candidatures à la fonction de directeur d’école fondamentale
 10. Ordonnances de police - Ratification
 11. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière- Approbation
11.1. Création d’un passage pour piétons rue Viane
11.2. Création de passages pour piétons route Verte
11.3. Création d’un passage pour piétons rue d’Offignies
11.4. Interdiction de stationner rue Delval, entre la rue de la Tannerie et la rue Pairois
11.5. Réorganisation du stationnement dans la rue d’Audregnies, entre la rue Valentin Nisol et le n° 25
 12. Accueil extrascolaire - Constitution de la Commission communale de l’accueil - Désignation de suppléants
 13. Projets de coopération décentralisée dans les pays en développement - Appel à projets - Communication
 14. Marché de travaux - Mode de passation et conditions - Approbation
Travaux d’entretien extraordinaire de voirie en hydrocarboné dans l’entité de Dour - Exercice 2008
 15. Marché de fournitures - Mode de passation et conditions - Approbation
Fourniture de coussins berlinois pour les zones 50 km/h pour le service des travaux communaux
 16. Marché de fournitures - Montant de l’offre dépassant de plus de 10% celui de l’estimation - Attribution du marché - Ratification
Acquisition d’un détecteur de gaz pour le service d’incendie
 17. Travaux d’aménagement d’un complexe sportif (terrains de football) situé rue Moranfayt - Financement alternatif des grandes infrastructures sportives communales - Principe - Dossier de candidature - Demande de subsides - Approbation
 18. Plan Communal de Développement Rural - Décision de principe pour la mise en Å“uvre d’un programme communal de développement rural

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10 octobre 2008, mis à jour le mardi 6 avril 2010

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