Commune de Dour (Belgique)
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Conseil Communal du 20 février 2006


Rappel  : Les séances du Conseil Communal sont publiques sauf lorsqu’il s’agit de questions de personnes ; dans ce cas, elles ont lieu à huis clos.
Assemblée du Conseil Communal dans la Salle de l’Hôtel de Ville Grand Place, n° 1 7370 Dour le 20 février 2006 à 18 h 30 précises ORDRE DU JOUR

Séance publique
1. Procès-verbal de la dernière réunion - Approbation
2. Procès-verbal de vérification de caisse du receveur communal au 30 septembre 2005
3. Redevance sur la délivrance de permis d’urbanisme, de lotir, de travaux de minime importance et d’attestations d’urbanisme - Modification - Approbation
4. Intercommunale d’Å“uvres sociales de la région de Mons-Borinage - Plan de gestion - Rectification - Approbation
5. Recrutement d’un Chef de Bureau technique - Choix du mode de recrutement - Approbation
6. Sentier n° 12 issu de l’avenue Victor Regnart - Fixation des limites du sentier
7. Ordonnances de police - Ratification
8. Règlements complémentaires sur la police de la circulation routière – Approbation :
8.1. rue Sainte-Croix 8.2. place Verte
9. Marchés de fournitures - Mode de passation et conditions- Approbation :
9.1. Acquisition de matériel informatique pour les services administratifs 9.2. Acquisition d’un ordinateur MAC et logiciels pour le service communication
10. Marchés de travaux - Mode de passation et conditions – Approbation :
10.1. Travaux d’entretien extraordinaire de voirie dans diverses rues de l’entité - Exercice 2006 10.2. Travaux d’entretien extraordinaire de voirie à la rue des Fondvarts, à l’avenue Jules Sartieaux et au chemin de Wasmes - Exercice 2006 10.3. Travaux de renouvellement de châssis de fenêtres à l’école communale primaire de Blaugies 10.4. Travaux de sécurisation du bâtiment communal sis cité H. Harmegnies, square n° 4 et destiné à la création d’un espace numérique
11. Travaux de reconstruction des trottoirs à la rue Emile Estiévenart - Travaux supplémentaires - Approbation
12. Garantie emprunt Asbl ALE
13. Situation des « Colibris » - Mise au point du Collège
14. Question orale au Conseil communal.

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8 janvier 2007, mis à jour le mercredi 16 juillet 2008

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