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Commune de Dour
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Conseil Communal du 17 novembre 2008
Les séances du Conseil Communal sont publiques sauf lorsqu’il s’agit de questions de personnes ; dans ce cas, elles ont lieu à huis clos.
Salle de l’ Hôtel de Ville
Grand Place, n° 1
7370 Dour
Le lundi 17 novembre 2008 à 18h30 précises
ORDRE DU JOUR
Séance publique
1. Procès-verbal de la dernière réunion – Approbation
2. Rapport sur I’Administration et la situation des affaires de la Commune du 1er septembre 2007 au 31 août 2008
3. Fabriques d’Église - Modification budgétaire n°1 exercice 2008 - Approbation3.1. Saint Victor de Dour
3.2. Saint-Aubin de Blaugies
4. Fabrique d’Église Saint-Joseph de Petit-Dour - Budget exercice 2009 - Approbation
5. Taxe communale sur l’enlèvement des immondices - Modification - Approbation
6. Redevance communale sur la délivrance de sacs poubelle. Renouvellement - Approbation
7. Budget communal exercice 2009 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation
8. Remploi de fonds - Budget exercice 2009 - Approbation
9. CPAS - Modifications budgétaires nos6 et 7 - Approbation
10. Financement alternatif de travaux de rénovation permettant
l’amélioration de la performance énergétique d’un bâtiment - Circulaire « Efficience énergétique/2008/02 » - Travaux de remplacement des menuiseries extérieures a l’école communale de Plantis située rue des Fondvarts, n°2 - Principe - Dossier de candidature - Sollicitation de la subvention - Approbation - Ratification
11. Travaux de construction d’une crèche sur un terrain appartenant à la Commune, situé rue du Chêne Brûlé, cadastré section D n° 800h - Techniques spéciales et stabilité - Avenant au contrat d’honoraires - Approbation
12. Intercommunale Parc Naturel des Hauts-Pays - Assemblée générale du 08 décembre 2008
13. Intercommunale Harmegnies Rolland - Assemblée générale du 27 novembre2008
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7 novembre 2008, mis à jour le mardi 6 avril 2010
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