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Agenda

Conseil Communal du 15 décembre 2008

Les séances du Conseil Communal sont publiques sauf lorsqu’il s’agit de questions de personnes ; dans ce cas, elles ont lieu à huis clos.

Assemblée du Conseil Communal
Salle de l’ Hôtel de Ville
Grand Place, n° 1
7370 Dour

Le lundi 15 décembre 2008 à 18h30 précises
ORDRE DU JOUR
Séance publique
 1. Procès-verbal de la dernière réunion – Approbation
 2. Démission d’un Echevin - Acceptation
 3. Pacte de majorité - Avenant - Adoption
 4. Prestation de serment du nouvel Echevin
 5. Attributions des membres du Collège communal - Communication
 6. Changement chef de groupe du MR - Communication
 7. Lettre de Christel SICX - Communication
 8. Procès-verbal de vérification de caisse du receveur communal au 30 septembre 2008
 9. Délivrance de sacs poubelle "Dour" - Prix préférentiel - Modification - Approbation
 10. Taxe communale sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés + redevance communale sur la délivrance de sacs poubelle - Communication
 11. ITRADEC - Adaptation des souscriptions des associés communaux au capital social
 12. Eglise Protestante de Dour - Budget 2009 - Approbation
 13. Fabrique d’église Notre-Dame de Wihéries - Modification budgétaire n°1 ex.2008 - Approbation
 14. Allocation de fin d’année 2008 - Approbation
 15. Vente parcelle de terrain sise rue César Depaepe - Décision définitive
 16. Ratification des ordonnances de police
 17. Règlements complémentaires sur la police de la circulation routière :
17.1. Rue du Moulin Mollet 25 - Marquage d’une ligne jaune discontinue
17.2. Rue du Chêne Brûlé 99 - Marquage d’une ligne jaune discontinue
17.3. Rue Aimeries nos 19 et 32 - Marquage d’une ligne jaune discontinue
17.4. Rue du Roi Albert à l’opposé du garage attenant au n° 3 - Marquage d’une ligne jaune discontinue
17.5 Rues : Sainte-Catherine - de la Gayolle - Sentier du Rouge Bonnet : marquage et signalisation dans les rues à contresens pour les cyclistes
 18. Désignation d’un responsable des "gardiens de la paix"
 19. Marché de fournitures - Attribution du marché (montant de l’offre dépassant de plus de 10 % celui de l’estimation) - Ratification :
Fourniture d’une déboueuse/hydrocureuse pour le service des travaux communaux.
 20. IEH - Assemblée Générale ordinaire du 17 décembre 2008
 21. IGH - Assemblée Générale ordinaire du 17 décembre 2008
 22. Intercommunale ITRADEC - Assemblée Générale ordinaire du 18 décembre 2008
 23. IDEA - Assemblée Générale du 17 décembre 2008
 24. IPFH - Assemblée Générale du 19 décembre 2008
 25. IRSIA - Assemblée Générale du 22 décembre 2008
 Point supplémentaire
A la demande d’un conseiller communal, il est porté un point supplémentaire à l’ordre du jour :
Démission de Madame Christel Sicx du groupe politique P.S. - Mandats dérivés :
Retrait
Nouvelles désignations

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8 décembre 2008, mis à jour le mardi 6 avril 2010

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