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Agenda

Conseil Communal du 10 mai 2010

Les séances du Conseil Communal sont publiques sauf lorsqu’il s’agit de questions de personnes ; dans ce cas, elles ont lieu à huis clos.

Assemblée du Conseil Communal
Salle de l’ Hôtel de Ville
Grand Place, n° 1
7370 Dour

Le lundi 10 mai 2010 à 18h30 précises
ORDRE DU JOUR
Séance publique
 1. Procès-verbal de la dernière réunion – Approbation
 2. Dotation communale 2010 à la zone de police des Hauts-Pays - Approbation
 3. Fabriques d’église - Compte 2009 - Approbation
3.1. Saint-Victor de Dour
3.2. Saint-Aubin de Blaugies
 4. Réaménagement du site SAR/MB134 dit « Le Belvédère » - Convention relative à l’octroi d’un prêt pour investissement, conclu dans le cadre du plan « Sowafinal » - Approbation
 5. ASBL Dour Centre-Ville - Comptes 2009 - Approbation
 6. ASBL Dour Centre-Ville
Démission d’un représentant communal - Acceptation
Désignation d’un nouveau représentant
 7. ONE - Comités subrégionaux - Candidature - Désignation - Ratification
 8. Ordonnances de police - Ratification
 9. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière : abrogation du règlement complémentaire pris par le Conseil Communal en date du 31 août 2009 visant la réservation d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées, rue Sainte-Croix - Approbation
 10. Règlement de travail - Approbation
 11. Marchés de fournitures - Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions - Approbation
11.1. Fourniture d’un broyeur de végétaux sur châssis remorque pour le service des travaux communaux
11.2. Fourniture d’un photocopieur pour le service des travaux communaux
 12. Nouvelle convention de partenariat en matière d’amendes administratives - Décret du 05 juin 2008 relatif à la recherche, la constatation, la poursuite et la répression des infractions et les mesures de réparation en matière d’environnement - Approbation
 13. Service d’incendie - Accès au grade de sous-lieutenant par promotion - Organisation des épreuves
 14. Intercommunale de Santé Harmegnies Rolland - Assemblée Générale du 27 mai 2010
 15. Opération « SOS Villages d’Enfants en Haïti » - Communication

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30 avril 2010, mis à jour le jeudi 27 janvier 2011

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