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Conseil Communal du 09 juin 2008

Les séances du Conseil Communal sont publiques sauf lorsqu’il s’agit de questions de personnes ; dans ce cas, elles ont lieu à huis clos.

Assemblée du Conseil Communal
Salle de l’ Hôtel de Ville
Grand Place, n° 1
7370 Dour

Le lundi 09 juin 2008 à 18h30 précises
ORDRE DU JOUR
Séance publique
 1. Procès-verbal de la dernière réunion - Approbation
 2. I.E.H. - Projet « NETWAL » - Restructuration du secteur mixte wallon
 3. I.G.H. - Projet « NETWAL » - Restructuration du secteur mixte wallon
 4. CPAS
4.1. Démission de Madame Magali DHAININ, membre du Conseil de l’Action Sociale - Acceptation
4.2. Désignation d’un remplaçant au Conseil de l’Action Sociale
 5. Procès-verbal de vérification de caisse du Receveur communal au 31 mars 2008
 6. Modification budgétaire n° 1 exercice 2008 (services ordinaire et extraordinaire) - Approbation
 7. Fabriques d’églises - Comptes 2007 - Approbation
7.1. FE St Martin (Monceau) d’Elouges
7.2. FE St Martin (Centre) d’Elouges
7.3. FE St Joseph de Petit-Dour
7.4. FE St Victor de Dour
 8. Eglise Protestante de Dour - Compte 2007 - Approbation
 9. Dour Sports ASBL - Subside exceptionnel 2008 - Approbation
 10. CPAS - Compte 2007 - Approbation
 11. CPAS - Autorisation de pourvoir à une dépense en dépassement de crédits au budget extraordinaire - Approbation
 12. Subsides 2008 aux diverses associations - Règlement - Approbation
 13. Affaire COVADEC Dour et Elouges - Constitution partie civile - Ratification
 14. Vente de terrain rue César Depaepe - Décision de principe
 15. Ratification des ordonnances de police
 16. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière : Route Nationale 552 - Traversée de Dour (section Elouges) - Régularisation de la limitation de vitesse
 17. Marchés de fournitures - Mode de passation et conditions - Approbation
17.1. Fourniture de cellules de columbarium pour les cimetières de l’entité de Dour
17.2. Fourniture d’une déboueuse/hydrocureuse pour le service des travaux
17.3. Acquisition de panneaux grilles d’exposition pour la bibliothèque
17.4. Acquisition d’une armoire de séchage pour appareils respiratoires pour le service d’incendie
17.5. Acquisition de deux appareils respiratoires pour le service d’incendie
17.6. Acquisition d’équipements de feu pour le service d’incendie : cinq tenues complètes (vestes + pantalons) - dix vestes de feu - quatre casques de pompier d’intervention incendie
17.7. Acquisition d’un détecteur de gaz pour le service d’incendie
 18. Marché de travaux - Mode de passation et conditions - Ratification : travaux de remplacement des toitures de la salle de gymnastique (section primaire) et des sanitaires (section gardienne) de l’école communale du Centre
 19. Marché de travaux - Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions - Attribution du marché - Ratification : travaux d’enlèvement de la flèche (y compris les travaux de réparation connexes) du clocher de l’église d’Elouges Centre
 20. Intercommunale IPFH - Assemblée Générale du 24 juin 2008 - 21. I.D.E.A. - Assemblée Générale du 25 juin 2008
 22. ITRADEC
22.1. Assemblée Générale ordinaire du 26 juin 2008
22.2. Assemblée Générale extraordinaire du 26 juin 2008
 23. I.E.H - Assemblée Générale du 25 juin 2008
 24. I.G.H - Assemblée Générale du 25 juin 2008

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30 mai 2008, mis à jour le vendredi 13 juin 2008

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